Traduction de «remplit déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

feu déjà important | incendie déjà important | feu devenu important
advanced fire

bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant
existing building

déjà vu | fausse mémoire | sentiment du déjà vu | paramnésie
déjà vu | false memory | memory without recognition | paramnesia

personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]
person previously removed from Canada

illusion de déjà vu [ illusion du déjà-vu ]
déjà vu experience [ déjà vu | illusion of déjà vu ]

Le Programme canadien de nutrition prénatale : Quatre ans déjà [ Le PCNP - Quatre ans déjà ]
Canadian Prenatal Nutrition Program: Four Years Old and Thriving [ CPNP Four Years Old and Thriving ]

l'Office examine si la demande de marque communautaire remplit les conditions pour qu'il lui soit accordé une date de dépôt
the Office shall examine whether the Community trade mark application satisfies the requirements for the accordance of a date of filing

candidat qualifié | candidat qui remplit les conditions requises
eligible candidate

étranger qui ne remplit pas l'ensemble des conditions d'entrée
alien who does not fulfil all the entry conditions

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsqu’une personne détentrice de droits de propriété sur un nouvel indice de référence détient déjà un indice de référence, cette personne établit que, comparativement à cet éventuel indice existant, le nouvel indice remplit les critères cumulatifs suivants:
Where a person with proprietary rights to a new benchmark owns an existing benchmark, that person shall establish that compared to any such existing benchmark the new benchmark meets the following cumulative criteria:

La Commission encourage les États membres à accorder aux PEPP le même traitement fiscal qu'aux produits nationaux similaires qui existent déjà, même si le PEPP ne remplit pas exactement les critères nationaux en matière de réduction d'impôt.
The Commission encourages Member States to grant the same tax treatment to PEPPs as is currently granted to similar existing national products, even if the PEPP does not fully match the national criteria for tax relief.

L'organisme de médiation a été créé et remplit déjà activement son rôle.
The Ombudsman Institution has been established and is already actively working to fulfil its role.

Peut-être puis-je ajouter qu’on pourrait demander à l’Agence de la consommation en matière financière du Canada d’assumer ce rôle de sensibilisation du public, parce qu’elle remplit déjà cette tâche dans le système bancaire.
Perhaps I can add that you may want to look at the Financial Consumer Agency of Canada being an agency that might take over that public education role, because they have that role for the banking system.

L’enquête de la Commission a confirmé le point de vue qu’elle défendait déjà dans la décision d’ouverture de la procédure, à savoir que la première mesure (mais pas la seconde) peut être jugée compatible avec le marché commun dans la mesure où elle remplit toutes les conditions énoncées au point 25 des lignes directrices, dont, notamment, celles qui sont expliquées ci-dessous.
The investigation confirmed the Commission’s view indicated in the opening decision that the first measure (but not the second measure) can be regarded as rescue aid compatible with the common market as it meets all the conditions set out in point 25 of the Guidelines, in particular:

Elle devrait seulement exiger que les autorités compétentes, lorsqu'elles examinent si le demandeur remplit ces conditions, prennent en considération les conditions équivalentes qui sont déjà remplies par le demandeur dans un autre État membre.
It should only require that competent authorities, when considering whether these conditions are met by the applicant, take into account the equivalent conditions which have already been satisfied by the applicant in another Member State.

4. Si un État membre ne remplit pas pleinement ses obligations de fournir les rapports prévus au paragraphe 1, la Commission peut, après concertation et après avoir dûment avisé l'État membre concerné, exiger de celui-ci qu'il suspende le paiement des aides déjà approuvées et restant dues jusqu'à ce que tous les rapports lui aient été remis.
4. If a Member State does not fully comply with its reporting obligations as laid down in paragraph 1, the Commission may, after consultation and after having given due notice, require that that Member State suspend outstanding payments of aid already approved until such time as all due reports have been received by the Commission.

considérant que la Communauté européenne a déjà développé le "Réseau commun de communications/Interface commune des systèmes" (CCN/CSI) qui remplit toutes les conditions nécessaires;
Whereas the European Community has already developed the Common Communications Network/Common Systems Interface (CCN/CSI) which fulfils all the necessary requirements;