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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Famille d'ensembles
Famille d'ensembles indexée par l'ensemble I
Famille de sous-ensembles
Hallucinose
Jalousie
Largeur de l'ensemble des issues
Largeur totale des sorties
Mauvais voyages
Paranoïa
Procureur cantonal
Procureur pour l'ensemble du territoire cantonal
Procureure cantonale
Procureure pour l'ensemble du territoire cantonal
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vote d'ensemble
Vote sur l'ensemble

Vertaling van "remplir l’ensemble " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
omission de remplir l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ manquement à l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence | omission de fournir les choses nécessaires à l'existence | manquement au devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence ]

failure to perform duty to provide necessaries [ failure to fulfil the duty to provide necessaries | failure to provide necessaries of life | failure to provide necessaries | breach of duty to provide necessaries of life | failure to provide necessities of life | failing to provide necessities of life ]


famille d'ensembles | famille d'ensembles indexée par l'ensemble I | famille de sous-ensembles

family of sets | system of sets | family of sets indexed by I | set of sets | collection of sets | class of sets


Politique nationale de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole [ Programme national de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole ]

National Whole Farm Income Protection Policy [ National Whole Farm Income Protection Program ]


Au cœur de l'équité : comment remplir l'engagement de Revenu Canada envers l'équité par le service

At the Heart of Fairness: Achieving Revenue Canada's Commitment to Fairness Through Service


procureur cantonal | procureure cantonale | procureur pour l'ensemble du territoire cantonal | procureure pour l'ensemble du territoire cantonal

Cantonal Prosecutor (1) | Cantonal Attorney (2)


vote sur l'ensemble | vote d'ensemble

vote on the entire bill | vote on the bill in its entirety | vote on the entire text | vote on the enactment in its entirety


modèle de prévision des fortes pluies sur l'ensemble de l'Asie orientale

heavy rainfall forecast model over the whole Eastern-Asia


largeur de l'ensemble des issues | largeur totale des sorties

aggregate width of exits


étranger qui ne remplit pas l'ensemble des conditions d'entrée

alien who does not fulfil all the entry conditions


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour être admis au sein de l’Union à des fins d’études, les demandeurs qui sont ressortissants de pays tiers doivent remplir un ensemble de conditions générales ainsi que les conditions spécifiques suivantes.

To be admitted to the EU for the purpose of study, applicants who are not EU citizens must meet a number of general conditions and the following specific conditions.


Pour être admis au sein de l’Union à des fins d’études, les demandeurs qui sont ressortissants de pays tiers doivent remplir un ensemble de conditions générales ainsi que les conditions spécifiques suivantes.

To be admitted to the EU for the purpose of study, applicants who are not EU citizens must meet a number of general conditions and the following specific conditions.


Cette approche est conforme aux principes sous-tendant la recommandation spéciale no VI du groupe d’action financière sur le blanchiment de capitaux (GAFI), qui prévoit l’instauration d’un mécanisme grâce auquel les prestataires de services de paiement qui sont incapables de remplir l’ensemble des conditions fixées dans ladite recommandation peuvent néanmoins être traités comme des établissements de paiement.

Such an approach is in line with the rationale of Special Recommendation VI of the Financial Action Task Force on Money Laundering which provides for a mechanism whereby payment service providers who are unable to meet all of the conditions set out in that Recommendation may nevertheless be treated as payment institutions.


De même, un délai de cinq ans devrait permettre aux organes de surveillance de remplir l’ensemble des critères et exigences concernant l’autorisation et la surveillance des centres de contrôle.

A period of five years should likewise be granted to enable supervisory bodies to fulfil all the criteria and requirements concerning the authorisation and supervision of testing centres.


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Les méthodes bioanalytiques de dépistage ne donnent pas de résultats à l’échelle du congénère mais une simple indication (9) de la valeur TEQ, exprimée en équivalents de bioanalyse (BEQ) compte tenu du fait que les composés présents dans un extrait d’échantillon qui produit une réponse lors de l’essai peuvent ne pas tous remplir l’ensemble des conditions du principe du TEQ.

Bioanalytical screening methods will not give results at the congener level but merely an indication (9) of the TEQ level, expressed in bioanalytical equivalents (BEQ) to acknowledge the fact that not all compounds present in a sample extract that produce a response in the test may obey all requirements of the TEQ-principle.


De plus, le Tribunal a précisé, au point 53 de l’arrêt attaqué, que «même si ce trait pouvait être considéré comme inhabituel, il ne suffirait pas à lui seul à influencer l’impression d’ensemble produite par la marque demandée dans une mesure telle que cette dernière divergerait de manière significative de la norme ou des habitudes du secteur et, de ce fait, serait susceptible de remplir sa fonction essentielle d’origine».

89 Moreover, the Court of First Instance explained, in paragraph 53 of the judgment under appeal, that, ‘even if that feature could be considered unusual, alone it is not sufficient to influence the overall impression given by the trade mark sought to such an extent that it departs significantly from the norm or customs of the sector and thereby fulfils its essential function of indicating origin’.


C'est également le cas des mesures réputées remplir l'ensemble des critères énoncés à l'article 87, paragraphe 1, du traité, qui ne sont donc pas soumises à l'obligation de notification prévue à l'article 88, paragraphe 3, du traité en vertu du règlement (CE) n° 69/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides de minimis(9).

This is also the case of measures which are deemed not to meet all the criteria of Article 87(1) of the Treaty and therefore do not fall under the notification requirement of Article 88(3) of the Treaty by virtue of Commission Regulation (EC) No 69/2001 of 12 January 2001 on the application of Articles 87 and 88 of the EC Treaty to de minimis aid(9).


(18) La présente directive ne saurait, notamment, avoir pour effet d'astreindre les forces armées ainsi que les services de police, pénitentiaires ou de secours à embaucher ou à maintenir dans leur emploi des personnes ne possédant pas les capacités requises pour remplir l'ensemble des fonctions qu'elles peuvent être appelées à exercer au regard de l'objectif légitime de maintenir le caractère opérationnel de ces services.

(18) This Directive does not require, in particular, the armed forces and the police, prison or emergency services to recruit or maintain in employment persons who do not have the required capacity to carry out the range of functions that they may be called upon to perform with regard to the legitimate objective of preserving the operational capacity of those services.


(18) La présente directive ne saurait, notamment, avoir pour effet d'astreindre les forces armées ainsi que les services de police, pénitentiaires ou de secours à embaucher ou à maintenir dans leur emploi des personnes ne possédant pas les capacités requises pour remplir l'ensemble des fonctions qu'elles peuvent être appelées à exercer au regard de l'objectif légitime de maintenir le caractère opérationnel de ces services.

(18) This Directive does not require, in particular, the armed forces and the police, prison or emergency services to recruit or maintain in employment persons who do not have the required capacity to carry out the range of functions that they may be called upon to perform with regard to the legitimate objective of preserving the operational capacity of those services.


CONSIDERANT QU'ENTRE L'INSTANCE COMPETENTE DESIGNEE PAR L'ETAT MEMBRE ET CHACUN DES OFFICES COMPTABLES CHOISIS CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU REGLEMENT NO 79/65/CEE, UN CONTRAT DOIT ETRE CONCLU ANNUELLEMENT PAR LEQUEL LES OFFICES COMPTABLES S'ENGAGENT A REMPLIR L'ENSEMBLE DES OBLIGATIONS QUI LES CONCERNENT EN VERTU DUDIT REGLEMENT ;

WHEREAS A CONTRACT IS TO BE CONCLUDED ANNUALLY BETWEEN THE COMPETENT AUTHORITY DESIGNATED BY EACH MEMBER STATE AND EACH OF THE ACCOUNTANCY OFFICES CHOSEN AS PROVIDED IN REGULATION NO 79/65/EEC , WHEREBY THE ACCOUNTANCY OFFICE UNDERTAKES TO FULFIL ALL OBLIGATIONS DEVOLVING UPON IT PURSUANT TO THAT REGULATION ;




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Date index: 2024-10-08
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