Traduction de «remplacée une fois » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

les mesures provisoires peuvent être remplacées par des mesures définitives strictement nécessaires pour compenser les effets
the interim measures may be replaced by definitive measures strictly necessary to offset the effect

notification remplacée par une publication
publication substituted for individual notification

société absorbée [ société englobée | société remplacée | personne morale remplacée | corporation remplacée ]
combined company [ predecessor corporation | taken-over corporation | taken-over company | former corporation ]

société remplacée [ compagnie remplacée ]
predecessor company

projet seulement [ l'allocution définitive fait foi | version non définitive | sous réserve de modifications | seul le texte prononcé fait foi | l'énoncé fait foi | le discours prononcé fait foi | la version prononcée fait foi | l'allocution prononcée fait foi | le texte parlé fait foi | pri ]
check against delivery [ check upon delivery | please check against delivery ]

Définition: Catégorie résiduelle mal définie de troubles dans lesquels il existe à la fois une altération significative du calcul et de la lecture ou de l'orthographe, non imputable exclusivement à un retard mental global ou une scolarisation inadéquate. Cette catégorie doit être utilisée pour des troubles répondant à la fois aux critères de F81.2 et de F81.0 ou de F81.1.
Definition: An ill-defined residual category of disorders in which both arithmetical and reading or spelling skills are significantly impaired, but in which the disorder is not solely explicable in terms of general mental retardation or of inadequate schooling. It should be used for disorders meeting the criteria for both F81.2 and either F81.0 or F81.1.

Définition: Trouble caractérisé par la présence d'une élévation légère, mais persistante, de l'humeur, de l'énergie et de l'activité, associée habituellement à un sentiment intense de bien-être et d'efficacité physique et psychique. Il existe souvent une augmentation de la sociabilité, du désir de parler, de la familiarité, ou de l'énergie sexuelle et une réduction du besoin de sommeil; ces symptômes ne sont toutefois pas assez marqués pour entraver le fonctionnement professionnel ou pour entraîner un rejet social. L'euphorie et la sociabilité sont parfois remplacées par une irritabilité ou des attitudes vaniteuses ou grossières. Les perturbations de l'humeur et du comportement ne sont pas accompagnées d'hallucinations ou d'idées délirantes.
Definition: A disorder characterized by a persistent mild elevation of mood, increased energy and activity, and usually marked feelings of well-being and both physical and mental efficiency. Increased sociability, talkativeness, over-familiarity, increased sexual energy, and a decreased need for sleep are often present but not to the extent that they lead to severe disruption of work or result in social rejection. Irritability, conceit, and boorish behaviour may take the place of the more usual euphoric sociability. The disturbances of mood and behaviour are not accompanied by hallucinations or delusions.

protection de la bonne foi | principe de la bonne foi | bonne foi | règles de la bonne foi
principle of Good Faith | good faith

bonne foi | bona fides | principe de la bonne foi | règle de la bonne foi
good faith | principle of good faith

Tumeur maligne affectant à la fois les canaux biliaires intra- et extra-hépatiques Tumeur maligne des voies biliaires dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C22.0-C24.1
Malignant neoplasm involving both intrahepatic and extrahepatic bile ducts Malignant neoplasm of biliary tract whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C22.0-C24.1

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Par dérogation au deuxième paragraphe de l'article 6 du règlement (CE) no 2535/2001, pour les quantités fixées au point I. I de l'annexe I dudit règlement, la période semestrielle comprise entre le 1er juillet et le 31 décembre 2018 est remplacée par la période allant du 1er mai au 31 décembre 2018.
1. By way of derogation from the second paragraph Article 6 of Regulation (EC) No 2535/2001, for the quantities set out in Point I. I of Annex I to that Regulation, the six-month period from 1 July to 31 December 2018 shall be replaced by the period from 1 May to 31 December 2018.

À l’article 67, paragraphe 2, la mention «75 %» est remplacée par «85 %» et la mention «25 %» est remplacée par «15 %».
in Article 67(2) the two figures ‘75 %’ are replaced by ‘85 %’ and the figure ‘25 %’ is replaced by ‘15 %’.

Enfin, le requérant prétend que les personnes en charge de corriger l’étude de cas n’étaient pas des membres du jury, mais des évaluateurs désignés par l’EPSO, et que, chaque semaine, ces personnes étaient remplacées par d’autres personnes.
Lastly, the applicant claims that the persons responsible for marking the case study were not members of the selection board but examiners appointed by EPSO, and that each week those persons were replaced by other persons.

En effet, si au cours de l’année 2012, le renouvellement du personnel des professions concernées sera soumis à une accélération très significative, huit classes d’âge ayant été remplacées par une seule (celle de 2012), ce rythme de rotation subira un ralentissement tout aussi radical en 2013 lorsqu’une classe d’âge seulement devra être remplacée.
While, in the course of 2012, the turnover of personnel in the professions concerned will be subject to a very significant acceleration, as eight age groups have been replaced by one single age group (that of 2012), that turnover rate will be subject to an equally radical slowing-down in 2013, when only one age group will have to be replaced.

Les annexes I, II et III sont remplacées par le texte figurant à l’annexe I de la présente directive et l’annexe VI est remplacée par le texte figurant à l’annexe II de la présente directive.
Annexes I, II, III shall be replaced by the text appearing in Annex I to this Directive, and Annex VI shall be replaced by the text appearing in Annex II to this Directive.

À l’article 47, la date du «31 décembre 2009» est remplacée par celle du «31 décembre 2010», et la référence aux points 4 et 8 de l’annexe V de la directive 93/6/CEE est remplacée par une référence aux points 4 et 8 de l’annexe VIII.
in Article 47, the date ‘31 December 2009’ is replaced by ‘31 December 2010’ and the reference to points 4 and 8 of Annex V of the Directive 93/6/EEC is replaced by reference to points 4 and 8 of Annex VIII.

En conséquence, la directive s'oppose à ce que la période minimale de congé annuel payé soit remplacée par une indemnité financière en cas de report sur une année ultérieure.
Consequently, the directive precludes the replacement, by an allowance in lieu, of the minimum period of paid annual leave, where that leave is carried over to a subsequent year.

Le droit communautaire s'oppose à ce que la période minimale de congé annuel payé soit remplacée par une indemnité financière en cas de report sur une année ultérieure
Community law precludes the replacement of the minimum period of paid annual leave by an allowance in lieu, where leave is carried over to a subsequent year

Il estime que la procédure formelle d'extradition devrait être supprimée entre les Etats membres pour les personnes qui tentent d'échapper à la justice après avoir fait l'objet d'une condamnation définitive et remplacée par un simple transfèrement de ces personnes, conformément à l'article 6 du traité UE. Il convient également d'envisager des procédures accélérées d'extradition, sans préjudice du principe du droit à un procès équitable.
It considers that the formal extradition procedure should be abolished among the Member States as far as persons are concerned who are fleeing from justice after having been finally sentenced, and replaced by a simple transfer of such persons, in compliance with Article 6 TEU. Consideration should also be given to fast track extradition procedures, without prejudice to the principle of fair trial.

La première décision définit de manière précise les éléments qui constituent l'acquis de Schengen en déterminant toutes les dispositions et décisions qui ont encore des effets juridiques contraignants, qui n'ont pas été remplacées par des dispositions de droit communautaire ou par d'autres actes, ou qui ne relèvent pas de la compétence exclusive des Etats membres.
The first Decision establishes in concrete form which elements constitute the Schengen acquis by identifying all those provisions and decisions which either still have binding legal force, have not been replaced by provisions of Community law or other legal acts and do not fall under the exclusive competence of Member States.