Vertaling van "remplacée et modifiée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

société absorbée [ société englobée | société remplacée | personne morale remplacée | corporation remplacée ]
combined company [ predecessor corporation | taken-over corporation | taken-over company | former corporation ]

société remplacée [ compagnie remplacée ]
predecessor company

comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée
modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis

méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée
modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO

comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]
modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]

Définition: Trouble caractérisé par la présence d'une élévation légère, mais persistante, de l'humeur, de l'énergie et de l'activité, associée habituellement à un sentiment intense de bien-être et d'efficacité physique et psychique. Il existe souvent une augmentation de la sociabilité, du désir de parler, de la familiarité, ou de l'énergie sexuelle et une réduction du besoin de sommeil; ces symptômes ne sont toutefois pas assez marqués pour entraver le fonctionnement professionnel ou pour entraîner un rejet social. L'euphorie et la sociabilité sont parfois remplacées par une irritabilité ou des attitudes vaniteuses ou grossières. Les perturbations de l'humeur et du comportement ne sont pas accompagnées d'hallucinations ou d'idées délirantes.
Definition: A disorder characterized by a persistent mild elevation of mood, increased energy and activity, and usually marked feelings of well-being and both physical and mental efficiency. Increased sociability, talkativeness, over-familiarity, increased sexual energy, and a decreased need for sleep are often present but not to the extent that they lead to severe disruption of work or result in social rejection. Irritability, conceit, and boorish behaviour may take the place of the more usual euphoric sociability. The disturbances of mood and behaviour are not accompanied by hallucinations or delusions.

dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée
as amended

les mesures provisoires peuvent être remplacées par des mesures définitives strictement nécessaires pour compenser les effets
the interim measures may be replaced by definitive measures strictly necessary to offset the effect

notification remplacée par une publication
publication substituted for individual notification

comptabilité d'exercice modifiée | méthode de la comptabilité d'exercice modifiée
modified accrual accounting | modified accrual basis | modified accrual basis of accounting | modified accrual method

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cette approche commune devrait néanmoins être appliquée pendant une période de temps limitée mais peut, compte tenu du réexamen auquel la Commission doit procéder, être prorogée ou modifiée, ou remplacée par d’autres options réglementaires, sur la base de recommandations appropriées de la part de la Commission.
This common approach should nevertheless be maintained for a limited time period but may, in the light of a review to be carried out by the Commission, be further extended or amended or be replaced by alternative regulatory options, on the basis of appropriate recommendations from the Commission.

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée.
The new (or amended) standard has the same scope as the superseded standard.

(i) l’ordonnance de soutien financier a été remplacée ou modifiée par une autre ordonnance,
(i) the financial support order has been replaced or varied by any other order,

Je vais vous donner un exemple: l'association des armateurs s'est prononcée en principe sur le fait que le Canada devait se doter d'une politique, et elle vous dira par ailleurs que d'ici cinq ou six ans, 60 à 70 p. 100 des unités les plus grosses qu'elle possède vont être remplacées ou modifiées.
As an example, the shipowners' association has come out in support, in principle, of the need for a policy in this country, and they will tell you that within the next five to six years they'll be replacing or modifying in a major way 60 to 70 of their largest vessels.

Comme vous le savez peut-être, la législation des Territoires du Nord-Ouest sera adoptée pour le Nunavut et pourra être remplacée et modifiée si l'assemblée législative du Nunavut le juge opportun.
As you may know, the N.W.T. law will be adopted for Nunavut and replaced and modified as the Nunavut legislature deems appropriate.

L'annexe II du règlement (CE) no 1907/2006, telle que modifiée par l'article 59, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1272/2008 et par le règlement (UE) no 453/2010 de la Commission, est remplacée par l'annexe au présent règlement.
Annex II to Regulation (EC) No 1907/2006, as amended by Article 59(5) of Regulation (EC) No 1272/2008 and by Regulation (EU) No 453/2010, is replaced by the text set out in the Annex to this Regulation.

(22) Lorsque, après le 6 mai 1974, il y a eu une fusion (au sens de l’article 87 de la loi modifiée) de plusieurs sociétés (dont chacune est appelée « société remplacée » au présent paragraphe) destinée à former une société (appelée « nouvelle société » au présent paragraphe) et qu’un contribuable a acquis une option d’acquisition sur des immobilisations consistant en actions du capital-actions de la nouvelle société (appelée « nouvelle option » au présent paragraphe), comme unique contrepartie de la disposition, lors de la fusion, d’une option d’acquisition sur des actions du capital-actions d’une société remplacée (appelée « ancienne option » au présent paragraphe) ayant appartenu au contribuable le 31 décembre 1971 et sans interruption, par la suite, jusqu’au moment précédant immédiatement la fusion, malgré les autres dispositions de la présente loi ou la loi modifiée, pour l’application du paragraphe 88(2.1) de la loi modifiée et pour la détermination du coût, pour le contribuable, et du prix de base rajusté, pour le contribuable, de la nouvelle option :
(22) Where, after May 6, 1974, there has been an amalgamation (within the meaning assigned by section 87 of the amended Act) of two or more corporations (each of which is in this subsection referred to as a “predecessor corporation”) to form one corporate entity (in this subsection referred to as the “new corporation”) and a taxpayer has acquired an option to acquire capital property that was shares of the capital stock of the new corporation (in this subsection referred to as the “new option”) as sole consideration for the disposition on the amalgamation of an option to acquire shares of the capital stock of a predecessor corporation (in this subsection referred to as the “old option”) owned by the taxpayer on December 31, 1971 and thereafter without interruption until immediately before the amalgamation, notwithstanding any other provision of this Act or of the amended Act, for the purposes of subsection 88(2.1) of the amended Act and of determining the cost to the taxpayer and the adjusted cost base to the taxpayer of the new option,

1. L'Union et les États membres établissent et gèrent des registres afin de tenir une comptabilité précise des UQA, des UAB, des URE, des REC, des RECT et des RECD délivrées, détenues, transférées, acquises, annulées, retirées, reportées, remplacées ou dont la date d'expiration a été modifiée, selon le cas.
1. The Union and the Member States shall set up and maintain registries to accurately account for the issue, holding, transfer, acquisition, cancellation, retirement, carry-over, replacement or change of expiry date, as relevant, of AAUs, RMUs, ERUs, CERs, tCERs and lCERs.

[22] Les procédures prévues par cette convention devraient bientôt être remplacées dans les relations intra-communautaires par des règles contenues dans un règlement du Conseil relatif à la signification et à la notification des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale (proposition modifiée du 29.3.2000, COM(2000) 75 final).
[22] In intra-Community relations, the procedures provided for under that Convention are set to be replaced soon by rules set out in a Council Regulation on the service in the Member States of judicial and extrajudicial documents in civil or commercial matters (amended proposal of 29 March 2000, COM(2000) 75 final).

Ceci est garanti par deux dispositions de la Convention de Schengen: - une qui reprend le principe de la primauté du droit communautaire (art. 134), pour le rapport entre la Convention et des actes communautaires, par exemple en matière d'armes (rapport entre la directive visée ci- dessus et l'art. 77 e.s. de la Convention); - une autre qui dispose que les conventions à conclure entre les Etats membres de l'Union "primeront" également la Convention de Schengen (art. 142): - lorsque des conventions sont conclues entre les Etats membres des Communautés européennes en vue de la réalisation d'un espace sans frontières intérieures, les Parties contractantes conviennent des conditions dans lesquelles les dispositions de la présente Convention sont remplacées ou modifiées en fonction des dispositions correspondantes desdites conventions.
This is guaranteed by two provisions of the Schengen Convention: - one which lays down the principle of the precedence of Community law in respect of the relationship between the Convention and Community instruments (Article 134), e.g. on the question of firearms (relationship between the above-mentioned Directive and Article 77 et seq. of the Convention); - no other which lays down that conventions to be concluded between the Member States of the Union will also take precedence over the Schengen Convention (Article 142): "When conventions are concluded between the Member States of the European Communities with a view to the completion of an area without internal frontiers, the Contracting Parties shall agree on the conditions under which the provisions of the present Convention are to be replaced or amended in the light of the corresponding provisions of such conventions.