Vertaling van "remplacé droit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

remplacement de la racine aortique au moyen d'une autogreffe d'une valve pulmonaire avec un conduit valvulé entre le ventricule droit et l'artère pulmonaire
Replacement of aortic root using pulmonary valve autograft with right ventricle to pulmonary artery valved conduit

service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation
farm relief service | farm replacement service

remplacer ces droits per une taxe intérieure
to substitute for these duties an internal tax

le Vice-Président remplace de droit le Président en cas d'empêchement
the Deputy Chairman shall ex officio replace the Chairman in the event of his being prevented from attending to his duties

soc remplaçable [ lame verticale remplaçable | soc latéral remplaçable | soc vertical remplaçable | couteau de guidage remplaçable ]
replaceable router bit

Les énergies de remplacement : rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole présenté au Parlement du Canada [ Les énergies de remplacement | Rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole ]
Energy alternatives: report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution to the Parliament of Canada [ Energy alternatives | Report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution ]

méthode d'évaluation des stocks au coût de remplacement [ évaluation des stocks au coût de remplacement | évaluation au coût de remplacement | méthode d'évaluation au coût de remplacement ]
replacement cost method

employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement
spare employee | space board employee | reserve employee

remplacement d'une valve cardiaque
Heart valve replacement

remplacement de la valve aortique
Replacement of aortic valve

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Je vois: ça représentait moins de 30 p. 100. Ainsi, selon nous — nous aimerions trouver d'autres groupes pour remplacer « droits de propriété », soit dit en passant, pour éviter de nous retrouver dans le genre de débat qui oppose Robert Reich à Newt Gingrich —, les droits de propriété étaient, en termes très clairs, le droit de contrôler des choses et le droit de contrôler des transactions.
So to us we'd love to find other words for the words “property rights“, by the way, so we wouldn't fall into a Robert Reich versus Newt Gingrich kind of argument property rights were, really simply, the right to control things and the right to control transactions.

Afin de maintenir le statu quo, le présent règlement devrait comporter des annexes contenant chacun des éléments suivants: une liste des produits agricoles transformés, remplaçant l’annexe II du règlement (CE) no 1216/2009; une liste des marchandises hors annexe I, remplaçant l’annexe II du règlement (UE) no 578/2010 de la Commission (19) ainsi que l’annexe XX du règlement (CE) no 1234/2007; une liste des produits de base utilisés pour la fabrication des marchandises hors annexe I, remplaçant l’annexe I du règlement (UE) no 578/2010; une liste des produits agricoles transformés sur lesquels des droits à l’importation additionnels peuvent être levés, remplaçant l’annexe III du règlement (CE) no 1216/2009; et une liste des produits agricoles utilisés dans la fabrication de produits agricoles transformés, remplaçant l’annexe I du règlement (CE) no 1216/2009.
In order to maintain the status quo, this Regulation should include annexes containing each of the following: a list with processed agricultural products, which replaces Annex II to Regulation (EC) No 1216/2009; a list with non-Annex I goods, which replaces Annex II to Commission Regulation (EU) No 578/2010 (19) and Annex XX to Regulation (EC) No 1234/2007; a list with the basic products used for the manufacture of non-Annex I goods, which replaces Annex I to Regulation (EU) No 578/2010; a list with processed agricultural products on which additional import duties may be levied which replaces Annex III to Regulation (EC) No 1216/2009; and a list with agricultural products used for the manufacture of processed agricultural products, which replaces Annex I to Regulation (EC) No 1216/2009.

Ceci étant dit, j'aimerais vous demander si vous êtes au courant des idées et des opinions de M. Alex Neve, d'Amnistie Internationale, qui s'est dit inquiet que le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international ait remplacé « droit humanitaire international » par « droit international »; ainsi que des préoccupations exprimées par la Coalition canadienne pour les droits des enfants à l'égard des changements concernant l'expression « enfants soldats » et « enfants dans les conflits armés ». Enfin, savez-vous que le professeur Errol Mendes, de l'Université d'Ottawa, s'est inquiété du retrait des termes « impunité » et « justice » dans le vocabulaire du MAECI ainsi que de l'utilisation spécifique de la terminologie.
With that in mind, I would like to ask you if you were aware of the views and opinions of Mr. Alex Neve of Amnesty International, who expressed concern in regard to language as it pertained to the Department of Foreign Affairs and International Trade in regard to changing “international humanitarian law” to the phrase “international law”; and the concerns of the Canadian Coalition for the Rights of Children in regard to the changes connected with “child soldier” and “children involved in conflict”; and finally, Professor Errol Mendes of the University of Ottawa, who had concerns about the removal of the words “impunity” and “justice” in relation to DFAIT, and the anxiety over specific use of language.

Par son arrêt de ce jour, la Cour constate que le besoin temporaire en personnel de remplacement – comme le prévoit le droit allemand – peut, en principe, constituer une raison objective au sens du droit de l'Union justifiant tant le caractère déterminé de la durée des contrats conclus avec le personnel de remplacement que le renouvellement de ces contrats.
In its judgment delivered today, the Court holds that that a temporary need for replacement staff – as provided for under German law – may, in principle, constitute an objective reason under EU law justifying both fixed-term contracts being concluded with replacement staff and the renewal of those contracts.

La Cour constate, toutefois, que dans une situation où le remplacement du bien défectueux, en tant que seul mode de dédommagement possible, entraîne des coûts disproportionnés en raison de la nécessité d’enlever le bien non conforme du lieu où il a été installé et d’installer le bien de remplacement, la directive ne s’oppose pas à ce que le droit du consommateur au remboursement des frais d’enlèvement du bien défectueux et d’installation du bien de remplacement soit, si nécessaire, limité à un montant proportionné à l’importance du défaut de conformité et à la valeur qu’aurait le bien s’il était conforme.
The Court finds, however, that in the situation in which replacement of the defective goods, as the only possible remedy, involves disproportionate costs because of the need to remove the goods not in conformity from where they have been installed and to install the replacement goods, the directive does not preclude the consumer’s right to reimbursement of the cost of removing the defective goods and installing the replacement goods from being limited, where necessary, to an amount proportionate to the value the goods would have if there were no lack of conformity and the significance of the lack of conformity.

Cependant, dans les situations où les droits attribués par l'entreprise acquise expirent à la suite du regroupement d'entreprises et où l'acquéreur remplace ces droits alors qu'il n'est pas obligé de le faire, la totalité de la valeur, basée sur le marché, des droits de remplacement doit être comptabilisée en tant que coût de rémunération dans les états financiers postérieurs au regroupement, conformément à IFRS 2.
However, in situations, in which acquiree awards would expire as a consequence of a business combination and if the acquirer replaces those awards when it is not obliged to do so, all of the market-based measure of the replacement awards shall be recognised as remuneration cost in the post-combination financial statements in accordance with IFRS 2.

L’acquéreur est tenu de remplacer les droits de l’entreprise acquise si l’entreprise acquise ou ses salariés ont la capacité d’imposer la mise en œuvre du remplacement. par exemple, en application de cette disposition, l’acquéreur est tenu de remplacer les droits de l’entreprise acquise si le remplacement est exigé par:
The acquirer is obliged to replace the acquiree awards if the acquiree or its employees have the ability to enforce replacement. For example, for the purposes of applying this requirement, the acquirer is obliged to replace the acquiree’s awards if replacement is required by:

Pour déterminer la quote-part d’un droit de remplacement qui fait partie de la contrepartie transférée en échange de l’entreprise acquise et la quote-part qui constitue une rémunération pour les services postérieurs au regroupement, l’acquéreur doit évaluer tant les droits de remplacement qu’il a octroyés que les droits de l’entreprise acquise à compter de la date d’acquisition, selon IFRS 2.
To determine the portion of a replacement award that is part of the consideration transferred for the acquiree and the portion that is remuneration for post-combination service, the acquirer shall measure both the replacement awards granted by the acquirer and the acquiree awards as of the acquisition date in accordance with IFRS 2.

3. Recours particuliers en cas de non-exécution : droit d'exécution, droit de mettre fin au contrat (droit de rescision), droit d'annulation, droit à une réduction de prix, réparation, remplacement, droit à des dommages et intérêts
3. Particular remedies for non-performance: i.e. right to performance, to terminate the contract (right of rescission), right of cancellation, right for a price reduction, repair, replacement, right to damages and interest.

Le droit applicable net au prix franco frontière communautaire, avant dédouanement, s'établit comme suit : Pays Produit Droit (en écus Code d'exportation fabriqué par par additionnel kilogramme) Taric Indonésie toutes les 0,334 -- sociétés République de Cheil Food 0,129 88 43 Corée Chemicals Ltd 0,286 88 76 toutes les autres sociétés T'ai-wan toutes les 0,289 -- sociétés Nominations Le Conseil a adopté le 12 janvier 1996 la décision portant nomination au Comité des Régions de : - M. Gianfranco LAMBERTI, membre, en remplacement de M. Sergio CORTOPASSI, - M. Loke MERNIZKA, membre, en remplacement M. Johannes RAU, - M. Salvatore DI STASIO, membre suppléant, en remplacement de M. Giuseppe MARTELLOTTA, - M. Kurt FALTHAUSER, membre suppléant, en remplacement de M. Erwin HUBER, - M. Michael VESPER, membre suppléant, en remplacement de M. Wolfgang CLEMENT, pour la durée du mandat de ceux-ci restant à courir, soit jusqu'au 25 janvier 1998.
The rates of duty applicable to the net free-at-Community-frontier price, before duty, are as follows: Country Products Amount of Taric manufactured by duty additional (ecu per code kilogram) All companies 0,334 -- Indonesia Republic of Cheil Food 0,129 88 43 Korea Chemicals Ltd 0,286 88 76 All other companies Taiwan All companies 0,289 -- Appointments On 12 January 1996 the Council adopted a decision making the following appointments to the Committee of the Regions: - Mr Gianfranco LAMBERTI, member, in place of Mr Sergio CORTOPASSI; - Mr Loke MERNIZKA, member, in place of Mr Johannes RAU; - Mr Salvatore DI STASIO, alternate member, in place of Mr Giuseppe MARTELLOTTA; - Mr Kurt FALTHAUSER, alternate member, in place of Mr Erwin HUBER; - Mr Michael VESPER, alternate member, in place of Mr Wolfgang CLEMENT, for the remainder of the term of office of the members being replaced, which runs until 25 January 1998.