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Carburant acétono-butylique
Carburant de substitution
Carburant non pétrolier
Combustible de remplacement
Couteau de guidage remplaçable
Diester
Décision
Décision communautaire
Décision contraignante
Décision de la Banque centrale européenne
Décision de la Commission
Décision du Conseil
Décision du Conseil européen
Décision du Parlement européen
Décision définitive
Décision finale
Décision liant les parties en cause
Décision obligatoire
Décision sans appel
Employé au tableau de remplacement
Employé de remplacement
Employé de réserve
Employée au tableau de remplacement
Employée de remplacement
Employée de réserve
Est remplacé par ce qui suit
Est remplacé par le texte suivant
Est à remplacer par
Lame verticale remplaçable
Les énergies de remplacement
Méthode d'évaluation au coût de remplacement
Méthode d'évaluation des stocks au coût de remplacement
Produit de remplacement
Produit de substitution
Réserviste
Service de remplacement
Service de remplacement agricole
Service de remplacement sur l'exploitation
Soc latéral remplaçable
Soc remplaçable
Soc vertical remplaçable
évaluation au coût de remplacement
évaluation des stocks au coût de remplacement

Traduction de «remplacer la décision » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation

farm relief service | farm replacement service


est à remplacer par | est remplacé par ce qui suit | est remplacé par le texte suivant

shall be replaced by the following


soc remplaçable [ lame verticale remplaçable | soc latéral remplaçable | soc vertical remplaçable | couteau de guidage remplaçable ]

replaceable router bit


décision (UE) [ décision communautaire | décision de la Banque centrale européenne | décision de la Commission | décision du Conseil | décision du Conseil européen | décision du Parlement européen ]

decision (EU) [ Commission Decision | Community decision | Council Decision | decision of the European Central Bank | decision of the European Council | decision of the European Parliament | European Council decision ]


méthode d'évaluation des stocks au coût de remplacement [ évaluation des stocks au coût de remplacement | évaluation au coût de remplacement | méthode d'évaluation au coût de remplacement ]

replacement cost method


Les énergies de remplacement : rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole présenté au Parlement du Canada [ Les énergies de remplacement | Rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole ]

Energy alternatives: report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution to the Parliament of Canada [ Energy alternatives | Report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution ]


employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement

spare employee | space board employee | reserve employee


décision contraignante | décision définitive | décision finale | décision liant les parties en cause | décision obligatoire | décision sans appel

binding decision


combustible de remplacement [ carburant acétono-butylique | carburant de substitution | carburant non pétrolier | diester ]

substitute fuel [ acetone-butylic fuel | oil substitute | substitute motor fuel ]


produit de remplacement [ produit de substitution ]

substitute product [ alternative product ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32017L0541 - EN - Directive (UE) 2017/541 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 relative à la lutte contre le terrorisme et remplaçant la décision-cadre 2002/475/JAI du Conseil et modifiant la décision 2005/671/JAI du Conseil // DIRECTIVE (UE) 2017/541 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // du 15 mars 2017

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32017L0541 - EN - Directive (EU) 2017/541 of the European Parliament and of the Council of 15 March 2017 on combating terrorism and replacing Council Framework Decision 2002/475/JHA and amending Council Decision 2005/671/JHA // DIRECTIVE (EU) 2017/541 OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL


Directive (UE) 2017/541 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 relative à la lutte contre le terrorisme et remplaçant la décision-cadre 2002/475/JAI du Conseil et modifiant la décision 2005/671/JAI du Conseil

Directive (EU) 2017/541 of the European Parliament and of the Council of 15 March 2017 on combating terrorism and replacing Council Framework Decision 2002/475/JHA and amending Council Decision 2005/671/JHA


La présente directive devrait dès lors remplacer la décision-cadre 2002/475/JAI à pour ce qui concerne les États membres liés par la présente directive, et modifier la décision 2005/671/JAI,

This Directive should therefore replace Framework Decision 2002/475/JHA with regard to the Member States bound by this Directive and amend Decision 2005/671/JHA,


(*1) Directive (UE) 2017/541 du Parlement européen et du Conseil du . relative à la lutte 15 mars 2017 contre le terrorisme et remplaçant la décision-cadre 2002/475/JAI du Conseil et modifiant la décision 2005/671/JAI du Conseil (JO L 88 du 31.3.2017, p. 6)». ".

(*1) Directive (EU) 2017/541 of the European Parliament and of the Council of 15 March 2017 on combating terrorism and replacing Council Framework Decision 2002/475/JHA and amending Council Decision 2005/671/JHA (OJ L 88, 31.3.2017, p. 6)’. ".


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(2) Le comité d’arbitrage peut réviser, annuler, modifier ou remplacer une décision rendue par lui ou un autre comité d’arbitrage; le présent paragraphe n’a toutefois pas pour effet d’autoriser le comité à annuler, modifier ou remplacer le montant de l’indemnité accordée, à moins que le montant ne soit, aux termes mêmes de la décision, susceptible de révision après une période fixée dans la décision et que la période ne soit écoulée.

(2) An Arbitration Committee may review, rescind, amend or substitute a decision of an Arbitration Committee but nothing in this subsection shall be construed as authorizing an Arbitration Committee to rescind, amend or substitute the amount of compensation awarded by an Arbitration Committee unless the amount is, under the award, subject to a review after a period of time specified in the award and the period of time has expired.


(2) Le comité d’arbitrage peut réviser, annuler, modifier ou remplacer une décision rendue par lui ou un autre comité d’arbitrage; le présent paragraphe n’a toutefois pas pour effet d’autoriser le comité à annuler, modifier ou remplacer le montant de l’indemnité accordée, à moins que le montant ne soit, aux termes mêmes de la décision, susceptible de révision après une période fixée dans la décision et que la période ne soit écoulée.

(2) An Arbitration Committee may review, rescind, amend or substitute a decision of an Arbitration Committee but nothing in this subsection shall be construed as authorizing an Arbitration Committee to rescind, amend or substitute the amount of compensation awarded by an Arbitration Committee unless the amount is, under the award, subject to a review after a period of time specified in the award and the period of time has expired.


(5) La Commission peut, au cours des trente-six mois suivant la date de la décision relative à la réduction de la cotisation patronale, examiner de nouveau cette décision, toute nouvelle décision ayant pour effet de remplacer la décision qui est examinée de nouveau.

(5) The Commission may reconsider any decision relating to an employer’s premium reduction within 36 months after the date of the decision and any new decision that it makes shall apply in place of the reconsidered decision.


(5) La Commission peut, au cours des trente-six mois suivant la date de la décision relative à la réduction de la cotisation patronale, examiner de nouveau cette décision, toute nouvelle décision ayant pour effet de remplacer la décision qui est examinée de nouveau.

(5) The Commission may reconsider any decision relating to an employer’s premium reduction within 36 months after the date of the decision and any new decision that it makes shall apply in place of the reconsidered decision.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32013L0040 - EN - Directive 2013/40/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 relative aux attaques contre les systèmes d’information et remplaçant la décision-cadre 2005/222/JAI du Conseil // DIRECTIVE 2013/40/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL // du 12 août 2013

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32013L0040 - EN - Directive 2013/40/EU of the European Parliament and of the Council of 12 August 2013 on attacks against information systems and replacing Council Framework Decision 2005/222/JHA // DIRECTIVE 2013/40/EU OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL // of 12 August 2013


Cela revient à faire fi de la volonté du Parlement. Bien que les demandeurs d'asile dont la demande est refusée aient le droit de demander un examen judiciaire de la Section de première instance de la Cour fédérale, cet examen ne permet pas de remplacer la décision de la Commission du statut de réfugié par une décision d'un tribunal.

While refugee claimants who do not succeed with their claims have the right to seek judicial review by the Trial Division of the Federal Court, that review cannot substitute a court decision for the refugee board decision.


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