Traduction de «remplacement sont réputés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

réputation numérique | réputation en ligne | réputation électronique | cyberréputation | e-réputation
digital reputation | online reputation | electronic reputation | e-reputation

service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation
farm relief service | farm replacement service

réputation en ligne [ réputation numérique | cyberréputation | cyber-réputation ]
online reputation [ cyber reputation ]

se faire une réputation [ se forger une réputation | se tailler une réputation ]
build a reputation

réputation de la société | réputation de l'entreprise | réputation de l'organisme | image corporative | image institutionnelle
corporate image | corporative image

réputé abandonné | réputé retiré
deemed to be withdrawn

preuve de réputation | preuve portant sur la réputation
evidence of reputation

soc remplaçable [ lame verticale remplaçable | soc latéral remplaçable | soc vertical remplaçable | couteau de guidage remplaçable ]
replaceable router bit

employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement
spare employee | space board employee | reserve employee

surveillance de risques de réputation | gestion de risques de réputation
monitoring of reputational risks

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2.1) Pour l’application du paragraphe (2), si la période de services validables du participant dans le cadre de la disposition comprend une période tout au long de laquelle il a été l’employé d’un employeur remplacé quant à un employeur qui participe au régime, l’employeur remplacé est réputé avoir participé à la disposition au profit du participant.
(2.1) For the purposes of subsection (2), if the pensionable service of the member under the provision includes a period throughout which the member was employed by a predecessor employer to an employer who participates in the plan, the predecessor employer is deemed to have participated under the provision for the benefit of the member.

b) dans les autres cas, chaque particulier qui a un droit dans le contrat initial immédiatement avant le remplacement est réputé avoir reçu, au moment du remplacement et en vertu d’un régime de pension, un montant égal à la juste valeur marchande du droit immédiatement avant ce moment.
(b) in any other case, each individual who has an interest in the original contract immediately before that time is deemed to have received at that time the payment of an amount under a pension plan equal to the fair market value of the interest immediately before that time.

c) le montant calculé selon le sous-alinéa (1.1)a)(ii) relativement au bien de remplacement est réputé égal au montant ainsi calculé relativement au bien initial;
(c) the amount determined under subparagraph (1.1)(a)(ii) in respect of the replacement property shall be deemed to be equal to the amount so determined in respect of the original property;

c) le participant remplaçant est réputé être un participant distinct par rapport à tout autre compte qu’il détient dans le cadre du régime.
(c) the successor member is deemed to be a separate member in respect of any other account under the PRPP that the successor member holds.

b) après le décès, le participant remplaçant est réputé détenir le compte à titre de participant au régime;
(b) the successor member is, after the time of the death, deemed to hold the account as a member of the PRPP; and

3. Les véhicules et les systèmes de silencieux de remplacement sont réputés satisfaire aux prescriptions de l'annexe VII sans autre essai si le constructeur fournit à l'autorité compétente en matière de réception des documents techniques montrant que la différence entre les régimes moteur maximal et minimal du véhicule à la ligne BB' comme indiqué sur la figure 1 de l'appendice de l'annexe II, pour toute condition d'essai à l'intérieur de la plage de contrôle ASEP définie à l'annexe VII, point 2.3, en ce qui concerne les conditions énoncées à l'annexe II, ne dépasse pas 0,15 x S.
3. Vehicles and replacement silencing systems shall be deemed to comply with the requirements of Annex VII, without further testing, if the manufacturer provides technical documents to the approval authority showing that the difference between the maximum and minimum engine speed of the vehicles at BB' as referred to in Figure 1 of the Appendix to Annex II, for any test condition inside the ASEP control range defined in point 2.3 of Annex VII, with respect to conditions set out in Annex II, does not exceed 0,15 x S.

3. Un instrument financier conservé n’est pas réputé perdu au sens de l’article 21, paragraphe 12, de la directive 2011/61/UE lorsque le FIA est privé définitivement de son droit de propriété sur un instrument particulier, mais que cet instrument est remplacé par un ou plusieurs autres instruments financiers, ou converti en un ou plusieurs de ces instruments.
3. A financial instrument held in custody shall not be deemed to be lost within the meaning of Article 21(12) of Directive 2011/61/EU where an AIF is definitively deprived of its right of ownership in respect of a particular instrument, but this instrument is substituted by or converted into another financial instrument or instruments.

Dès lors, l'importateur parallèle peut reconditionner une spécialité médicale et réapposer la marque, ou même la remplacer par la marque utilisée sur le marché de destination, pour autant que le reconditionnement n'affecte pas défavorablement l'état d'origine du produit ou la réputation de la marque et de son propriétaire.
Therefore, the parallel importer may repackage a proprietary medicinal product and reaffix the trade-mark or indeed replace it with the trade-mark used in the market of destination, provided that repackaging does not adversely affect the original condition of the product or the reputation of the trade-mark and its owner.

À cette fin, l'importateur parallèle peut changer l'emballage et peut réapposer la marque sur le nouvel emballage ou même remplacer cette marque par celle utilisée pour le même produit dans l'État membre de destination pour autant que cela n'affecte pas défavorablement l'état d'origine du produit, qu'il soit indiqué sur le nouvel emballage par qui le produit a été reconditionné et fabriqué, que la présentation du produit reconditionné ne soit pas de nature à porter atteinte à la réputation de la marque et de son propriétaire et que le propriétaire de la marque soit averti préalablement à la mise en vente du produit reconditionné.
For this purpose, the parallel importer may change the packaging and may re-affix the trade mark on the new packaging or even replace it with the trade mark used for the same product in the Member State of destination provided that this does not adversely affect the original condition of the product, it is stated on the new packaging by whom the product has been repackaged and manufactured, the presentation of the repackaged product is not such as to be liable to damage the reputation of the trade mark and of its owner and the proprietor of the trade mark receives prior notice before the repackaged product is put on sale.

35. Aux fins de la présente section 2.2.6, un nouvel entrant est réputé avoir cessé d'exploiter un service sur une liaison en cause lorsqu'il n'a pas utilisé, pendant la période de programmation pour laquelle ils ont été attribués, au moins 80 % de ses créneaux sur la liaison concernée, à moins que la non-utilisation de ces créneaux ne soit justifiée par l'un des facteurs visés à l'article 10, paragraphe 5, du règlement (CEE) n° 95/93 ou par tout autre règlement le modifiant ou le remplaçant.
35. For the purposes of this Section 2.2.6, a New Entrant will be deemed to have ceased operating on an Affected Route where it has not used at least 80 % of its slots during the scheduling season for which they had been allocated for the city pair in question, unless this non-use of the slots is justified on one of the grounds referred to in Article 10(5) of Regulation (EEC) No 95/93 or in any other regulation that amends or supersedes it.