Vertaling van "remplacement de l’emprunt " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Remplacement de l'équipement GPS de l'Armée de terre [ Remplacement de l'équipement du système de positionnement global de l'Armée de terre ]
Army GPS Equipment Replacement [ AGER | Army Global Positioning System Equipment Replacement ]

temps de remplacement de l'ozone [ temps de remplacement ]
ozone recovery period [ recovery period ]

chirurgie réalisée par un chirurgien remplaçant sans l'autorisation du patient [ chirurgie réalisée par un chirurgien remplaçant à l'insu du patient ]
ghost surgery

solution de rechange à l'hospitalisation | solution de remplacement à l'hospitalisation | alternative à l'hospitalisation
alternative to hospitalization | alternative to hospital admission | alternative to hospital care | alternative to inpatient admission | alternative to inpatient care

niveau prescrit pour le remplacement de l'absorbant
action level for sorbent exchange

unité remplaçable par l'utilisateur
customer-replaceable unit | CRU | customer replaceable unit | consumer replaceable unit

recours massif à l'emprunt par l'Etat
heavy public borrowing

emprunt [ emprunt à taux fixe | emprunt à taux variable ]
borrowing [ fixed-interest loan | floating-rate loan ]

Initiative populaire fédérale «Remplacer la taxe sur la valeur ajoutée par une taxe sur l'énergie»
Federal Popular Initiative Energy tax not VAT

Ordonnance du 15 mars 1993 concernant la suppression du droit de timbre de négociation sur l'émission d'emprunts libellés en francs suisses de débiteurs étrangers
Ordinance of 15 March 1993 on the Repeal of Stamp Duty on the Issue of Swiss Franc Bonds of Foreign Borrowers | Ordinance of 15 March 1993 on the Repeal of the Transfer Stamp Tax upon Issuance of Issues in Swiss Francs of Non-Swiss Debtors

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À l'annexe I, paragraphe 1 (Calcul des limites d'emprunt), le deuxième tableau est remplacé par le tableau suivant:
in Annex I, in paragraph 1 (Calculation of borrowing limits), the second table is replaced by the following:

Sur recommandation du ministre des Finances et du Conseil du Trésor et en vertu des paragraphes 93(2), 99(4), 108(3), 114(4) et 127(4) de la Loi sur la gestion des finances publiques, il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil d’abroger le Règlement sur les emprunts des sociétés d’État, pris par le décret C.P. 1984-3093 du 31 août 1984Note de bas de page , et le Règlement général sur les sociétés d’État, pris par le décret C.P. 1984-3094 du 31 août 1984Note de bas de page , et de prendre en remplacement le Règlement concernant les opérations restreintes, la cession de biens, la rémunération, les règlements administratifs, les opérations ayant qualité d’opérations d’emprunt et les exemptions de l’application d’une disposition de la Loi sur la gestion des finances publiques qui régit les opérations d’emprunt des sociétés d’État, ci-après.
His Excellency the Governor General in Council, on the recommendation of the Minister of Finance and the Treasury Board, pursuant to subsections 93(2), 99(4), 108(3), 114(4) and 127(4) of the Financial Administration Act, is pleased hereby to repeal the Crown Corporation Borrowing Regulations, made by Order in Council P.C. 1984-3093 of August 31, 1984Footnote , and the Crown Corporation General Regulations, made by Order in Council P.C. 1984-3094 of August 31, 1984Footnote , and to make the annexed Regulations respecting restricted transactions, disposal of property, remuneration, by-laws, deemed transactions to borrow money and exemptions from a provision of the Financial Administration Act in respect of borrowing transactions for Crown corporations, in substitution therefor.

La possibilité de porter la limite d'emprunt à 75 millions de dollars a été envisagée indépendamment de cela et sur la base des besoins d'une organisation comme la nôtre. On a tenu compte des besoins au titre de programmes de remplacement d'immobilisations et également des besoins d'emprunt à court terme.
Notwithstanding that, the borrowing level of $75 million was looked at independently in terms of what an organization of our size needs for general capital replacement programs, given the program we have in place, as well as the short-term borrowing requirements.

Comme Mme Wetherup vous l'a dit, non seulement devons-nous emprunter à court terme, mais nous avons également un plan de remplacement d'immobilisations important qui comprend, entre autres, le remplacement des presses à haute vélocité.
Not only do we have short-term borrowing requirements, as Mrs. Wetherup has indicated, but we also have a major capital replacement plan, including replacement of high-speed presses.

Cette augmentation de capital devait être complétée par deux prêts, de respectivement 99,8 millions EUR et [40-70] millions EUR, le premier, destiné à financer la restructuration proprement dite de SeaFrance et le second, en remplacement de l’emprunt existant concernant le navire Molière afin d’anticiper l’exercice de la levée d’option d’achat de ce navire (dès le début de l’année [.] au lieu de la fin de l’année [.]).
This capital increase was to be supplemented by two loans of EUR 99,8 million and EUR [40-70] million respectively, the former intended to finance the restructuring proper of SeaFrance and the latter to replace the existing loan concerning the vessel Molière in order to exercise the purchase option for this vessel early (at the beginning of the year [.] instead of the end of the year [.]).

Par souci de cohérence terminologique, le terme «obligations» devrait être remplacé par les termes «titres d’emprunt» dans le règlement (CE) no 809/2004.
The term ‘bonds’ should be replaced by the term ‘debt securities’ in order to ensure consistency of terminology within Regulation (EC) No 809/2004.

5. Les autorités compétentes peuvent autoriser les établissements à remplacer les emprunts subordonnés visés au paragraphe 2, second alinéa, point c), par les éléments visés aux points d) à h) de l'article 57 de la directive 2006/48/CE.
5. The competent authorities may permit institutions to replace the subordinated loan capital referred to in point (c) of the second subparagraph of paragraph 2 with points (d) to (h) of Article 57 of Directive 2006/48/EC.

Lorsqu'un emprunt a été contracté également pour faire face à d'autres dépenses, la charge sera déterminée sur la base de la partie de l'emprunt destinée à la reconstruction ou au remplacement.
Where a loan has been contracted for the purpose of also meeting other expenditure, the financial burden which it entails shall be determined on the basis of that part of the loan intended for reconstruction or replacement.

En examinant rapidement les modifications proposées, on constate que la structure consiste d'abord à abroger pour chacun des gouvernements territoriaux le texte actuel disant qu'il peut emprunter, sur autorisation du gouverneur en conseil, et à le remplacer par un texte disant que le ministre des Finances peut recommander le maximum que les territoires peuvent emprunter.
If I look quickly at the amendments as proposed, the structure is that first we repeal, for each of the territorial governments, the existing language that says they may borrow, upon permission of the Governor-in-Council, and we replace it with the language that says that the Minister of Finance may make recommendation as to what the maximum amount they may borrow up to is.

Parmi les solutions suggérées, ont été évoqués un emprunt garanti par des fonds publics et des investissements communautaires permettant des économies d'énergie tel que le remplacement d'un moteur existant par un moteur moins nuisible pour l'environnement.
Among the solutions proposed were a loan guaranteed by public funds and Community investment that would make energy savings possible, such as the replacement of an existing engine with one that was less harmful to the environment.