Vertaling van "remplacement commercialement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation
farm relief service | farm replacement service

est à remplacer par | est remplacé par ce qui suit | est remplacé par le texte suivant
shall be replaced by the following

soc remplaçable [ lame verticale remplaçable | soc latéral remplaçable | soc vertical remplaçable | couteau de guidage remplaçable ]
replaceable router bit

employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement
spare employee | space board employee | reserve employee

méthode d'évaluation des stocks au coût de remplacement [ évaluation des stocks au coût de remplacement | évaluation au coût de remplacement | méthode d'évaluation au coût de remplacement ]
replacement cost method

Les énergies de remplacement : rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole présenté au Parlement du Canada [ Les énergies de remplacement | Rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole ]
Energy alternatives: report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution to the Parliament of Canada [ Energy alternatives | Report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution ]

réglementation commerciale [ réglementation du commerce ]
trade regulations [ business regulations ]

compagnie commerciale | corporation commerciale | société commerciale | société par actions à fin commerciale
commercial corporation | trading company | trading corporation

capital de remplacement | capital remplacement | capitaux de remplacement
replacement capital | replacement financing

prochain entré, premier sorti | méthode du prochain entré, premier sorti | méthode de la valeur de remplacement | évaluation fondée sur le coût de remplacement | évaluation au coût de remplacement | méthode NIFO
next in, first out | NIFO | next in, first out method | NIFO method

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Si la contrepartie n'a pas fourni la preuve de transactions de remplacement commercialement raisonnables dans le délai prévu à l'article 3, paragraphe 3, si l'évaluateur constate que les transactions de remplacement n'ont pas été conclues à des conditions commerciales raisonnables, ou si l'article 7, paragraphe 7 ou l'article 8, paragraphe 2, s'applique, l'évaluateur détermine le montant liquidatif sur la base des éléments suivants:
2. Where a counterparty has not provided evidence of any replacement trades within the deadline set out in Article 3(3), where the valuer concludes that the communicated replacement trades were not concluded on commercially reasonable terms, or where Articles 7(7) or 8(2) apply, the valuer shall determine the close-out amount on the basis of the following:

1. Si la contrepartie a fourni la preuve de transactions de remplacement commercialement raisonnables dans le délai prévu à l'article 3, paragraphe 3, l'évaluateur détermine le montant liquidatif au prix de ces transactions de remplacement.
1. Where a counterparty has provided evidence of commercially reasonable replacement trades within the deadline set out in Article 3(3), the valuer shall determine the close-out amount at the prices of those replacement trades.

«transaction de remplacement commercialement raisonnable», une transaction de remplacement conclue sur la base d'une exposition nette au risque, à des conditions correspondant à la pratique courante du marché et à la suite d'efforts raisonnables pour obtenir le résultat le plus avantageux.
‘commercially reasonable replacement trade’ means a replacement trade entered into on a netted risk exposure basis, on terms consistent with common market practice and by making reasonable efforts to obtain best value for money.

Si les contreparties n'ont pas fourni dans les délais la preuve de transactions de remplacement commercialement raisonnables, les autorités de résolution devraient pouvoir procéder à la valorisation sur la base des données de marché disponibles, telles que le prix moyen du marché et les écarts entre prix vendeurs et prix acheteurs, afin d'obtenir des coûts de remplacement théoriques, correspondant aux pertes ou aux coûts qu'aurait entraînés le rétablissement d'une couverture ou d'une position fondée sur une exposition nette au risque.
If counterparties have not provided evidence of commercially reasonable replacement trades within the deadline, resolution authorities should be able to carry out their valuation on the basis of available market information, such as mid-prices and bid-offer spreads in order to assess hypothetical replacement costs, i.e. the loss or costs that would have been incurred as a result of re-establishing a hedge or a related trading position on a net risk exposure basis.

Au moment de communiquer la décision de liquidation, les autorités de résolution devraient donc laisser aux contreparties la possibilité de fournir, dans un délai compatible avec le moment de référence prévu pour la valorisation, la preuve qu'elles ont effectué des transactions de remplacement commercialement raisonnables.
Resolution authorities should therefore, when communicating the close-out decision, give counterparties the possibility to provide evidence of commercially reasonable replacement trades within a deadline consistent with the expected reference point in time for the valuation.

g.1) prévoir—pour toute année d'imposition débutant le 1 janvier 2000 ou après cette date—l'application des paragraphes 3(1.1) et (1.2) et de l'alinéa 3.1b), avec les adaptations nécessaires, aux personnes morales mentionnées aux annexes III ou IV en ce qui touche les paiements à verser en remplacement de l'impôt foncier et de l'impôt sur la façade ou sur la superficie et, aux personnes morales mentionnées à l'annexe IV, en ce qui touche les paiements à verser en remplacement de la taxe d'occupation commerciale;
(G.1) providing that, in respect of a taxation year starting on or after January 1, 2000, subsections 3(1.1) and (1.2) and paragraph 3.1(b) apply to corporations included in Schedule III or IV, with any modifications that the circumstances require, in respect of payments in lieu of a real property tax and a frontage or area tax and, in the case of a corporation included in Schedule IV, payments in lieu of a business occupancy tax;

Le but n'est pas de remplacer les négociations commerciales; il s'agit plutôt d'offrir aux expéditeurs une solution dans les cas où les négociations commerciales n'aboutissent pas.
The goal is not to replace commercial negotiations; it is to provide the remedy for shippers in the event that commercial negotiations are not successful.

Dans cette CIG, les questions commerciales visent essentiellement le remplacement de la règle de l'unanimité par celle de la majorité qualifiée.
Trade issues at this IGC essentially concern the replacement of the unanimity rule by qualified majority.

La dernière étape de la phase 2 intègre les exigences concernant les carburants de remplacement aux analyses commerciales pertinentes du ministère, principalement au niveau des formations, des bases et des escadres, et comprend des prévisions de cinq ans décrivant en détail le programme de transition prévu par le ministère de la Défense nationale pour convertir son parc automobile aux carburants de remplacement.
The final stage of phase 2 integrates the ATF vehicle requirements into appropriate departmental business plans primarily at the Formation/Base/Wing levels, and rolls up a five-year forecast detailing the planned DND, ATF fleet transition program.

Il explique la position de la Communauté en tant que grande puissance commerciale (ses importations représentent un tiers du commerce mondial), ainsi que son importance particulière comme débouché pour les pays en voie de développement (la Communauté absorbe 25% de leurs exportations) et enfin sa position de chef de file en matière d'aide au développement (la Communauté fournit environ un tiers de l'aide mondiale totale) (1) SEC(88) 1 - 2 - - Au cours des négociations commerciales internationales de l'Uruguay Round, la Commission a déjà avancé un certain nombre de propositions sur l'agriculture, la propriété intellectuelle, les services, les produits tropicaux et le démantèlement des obstacles commerciaux ; elle consacrera ses efforts à la progression des négociations du GATT en 1988 ; - les échanges entre la Communauté et les pays de l'AELE étant libéralisés, la discussion portera maintenant sur le développement de la coopération économique entre ces deux entités - notamment lors d'une réunion au niveau ministériel en février - mais dans le respect de la cohésion et de l'autonomie de décision de la Communauté ; - la Commission est disposée à normaliser en 1988 ses relations avec les pays européens membres du COMECON avec la signature d'accords de coopération bilatéraux actuellement en cours de négociation et dans l'attente d'une déclaration commune qui doit être signée par la Communauté et le COMECON ; - des négociations sur la nouvelle convention avec les pays ACP, destinée à remplacer Lomé III à partir de 1989, seront entreprises cette année, fournissant l'occasion d'améliorer encore la coopération entre la Communauté et ses partenaires ACP; - les relations entre la Communauté et la République populaire de Chine seront consolidées et améliorées dans le cadre de l'accord en matière de Commerce et de Coopération et une Délégation de la Commission doit être ouverte à Pékin en 1988.
- Coordinated action on the environment to protect and improve,for the benefit of ourselves and future generations, the conditions in which we live (ii) The programme stresses the importance of the Community's role in the world and its international responsibilities, drawing attention to the strengthening of political cooperation; the Community's position as the world's largest trading power (its imports represent one third of world trade); its particular importance as a market for developing countries (the Community takes 25% of all developing countries' exports); and its position as the world's leading donor of development assistance, providing approximately one third of the world's total. - In the Uruguay Round of International trade negotiations the Commission has already put forward proposals on agriculture, intellectual property, services, tropical products and the dismantling of barriers and will press ahead actively with the negotiations in 1988. - Free trade between the Community and the EFTA countries having been largely achieved, there will be discussion of wider economic cooperation at a Ministerial meeting to be held in February but the Community's cohesion and decision making autonomy will have to be respected. - The Commission is ready in 1988 for relations with the European members of COMECON to be put on a normal basis for bilateral cooperation agreements now being negotiated with certain Eastern European countries to be signed and for a joint declaration to be signed by the Community and COMECON. - 2 - - Negotiations on the new ACP Lomé Convention to replace Lomé III from 1989 will be launched, providing an opportunity for further improvement in the Community's cooperative relationship with its ACP partners.