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Abdication
Acte de délaissement
Acte de désistement
Ainsi qu'il convient
Au besoin
Audience de cautionnement
Audience sur cautionnement
Audience sur la libération sous caution
Audience sur le cautionnement
Capture-remise à l'eau
Certificat d'approbation pour remise en service
Certificat de remise en service
De temps à autre
Délaissement
Délaisser
Délivrer le connaissement
Désistement
En tant que de besoin
Enquête de remise en liberté
Enquête pour la remise en liberté
Enquête pour remise en liberté
Enquête sur cautionnement
Enquête sur la remise en liberté
Enquête sur le cautionnement
Enquête sur remise en liberté
Enquête sur remise en liberté provisoire
Graciation
Instructeur de fitness
Le cas échéant
Lever la saisie sur les biens
Libérer un débiteur
Libérer une sûreté
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mainlevée
Obtenir mainlevée de la saisie
Par intervalles
Par moments
Parfois
Professeur de fitness
Professeure de fitness
Promouvoir un environnement de remise en forme sain
Périodiquement
Pêche avec remise à l'eau
Pêcher-relâcher
Quand besoin est
Quand besoin sera
Remettre une dette
Remise
Remise d'une obligation
Remise des prises à l'eau
Remise à l'eau des captures
Remise à l'eau du poisson vivant
Renoncer
Renonciation
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
Technicien en remise à neuf de véhicules
Technicienne en remise à neuf de véhicules
éventuellement

Traduction de «remise lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


technicien en remise à neuf de véhicules | technicien en remise à neuf de véhicules/technicienne en remise à neuf de véhicules | technicienne en remise à neuf de véhicules

gas engine refurbishing technician | motor vehicle refurbishing technician | refurbishing technician | vehicle refurbishing inspector


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


enquête sur remise en liberté | enquête pour remise en liberté | enquête sur la remise en liberté | enquête pour la remise en liberté | enquête sur remise en liberté provisoire | enquête de remise en liberté | enquête sur le cautionnement | enquête sur cautionnement | audience sur la libération sous caution | audience de cautionnement | audience sur le cautionnement | audience sur cautionnement

bail hearing


graciation [ pêche avec remise à l'eau | remise à l'eau du poisson vivant | remise des prises à l'eau | remise à l'eau des captures | pêcher-relâcher | capture-remise à l'eau ]

catch and release [ catch-and-release | non-retention | hook and release ]


professeur de fitness | professeure de fitness | conseiller sportif en salle de remise en forme/conseillère sportive en salle de remise en forme | instructeur de fitness

aerobics instructor | swimming instructor | fitness class instructor | fitness instructor


abdication | acte de délaissement | acte de désistement | délaissement | délaisser | délivrer le connaissement | désistement | lever la saisie sur les biens | libérer un débiteur | libérer une sûreté | mainlevée | obtenir mainlevée de la saisie | remettre une dette | remise | remise d'une obligation | renoncer | renonciation

release


certificat d'approbation pour remise en service | certificat de remise en service

certificate of release to service | maintenance release certificate | MRC | CRS [Abbr.]


promouvoir un environnement de remise en forme sain

advertise a clean and healthy fitness environment | promote a healthy environment for fitness | promote healthy fitness environment | promoting healthy fitness environment
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
M. Saunders: En faisant mes recherches, je n'ai pas trouvé mention des conditions d'application de la remise lorsque la taxe est passée à 15 p. 100.

Mr. Saunders: When I was doing my research I found no mention of how the rebate would apply when it went to 15 per cent.


Nous en tiendrons compte quand nous rédigerons notre rapport. C'est une partie de la documentation qui nous a été remise lorsque nous étions à St. Andrews, avant la dernière élection.

That is some of the documentation that was provided when we were in St. Andrews just prior to the last election.


Aux fins du point a), on entend par "remise en fonction des infrastructures" un rétablissement de l'état d'origine, lorsqu'il y a lieu, ou une remise en état sous une forme qui pourra mieux résister à toutes catastrophes naturelles futures, y compris le déplacement de tels projets d'infrastructure se trouvant sur un site qui sera à l'avenir de nouveau menacé par une catastrophe naturelle.

For the purposes of point (a), 'restoring the working order of' shall mean returning to the original condition, where appropriate, or restoration in a form which can improve the capacity to withstand future natural disasters, including the relocation of infrastructure projects which are clearly situated in a place that could be threatened again by a natural disaster.


lorsque l'accord-cadre définit toutes les conditions régissant la fourniture des travaux, des services et des produits concernés, en partie sans remise en concurrence conformément au point a) et en partie avec remise en concurrence entre les opérateurs économiques parties à l'accord-cadre conformément au point c), dans le cas où cette possibilité à été stipulée par les pouvoirs adjudicateurs dans les documents de marché relatifs à l'accord-cadre.

where the framework agreement sets out all the terms governing the provision of the works, services and supplies concerned, partly without reopening of competition in accordance with point (a) and partly with reopening of competition amongst the economic operators parties to the framework agreement in accordance with point (c), where this possibility has been stipulated by the contracting authorities in the procurement documents for the framework agreement.


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Néanmoins, je n'ai aucune objection à communiquer ces renseignements aux autres membres du comité dans les deux langues officielles, sous réserve d'embargo, à condition que les copies soient remises lorsque nous avons terminé.

But I have no problem sharing the information with the committee in both official languages, on an embargoed basis, with the copies returned after we deal with them.


Lorsque, dans la présente directive, une procédure de remise est mentionnée, il convient d'interpréter cette mention conformément à la décision-cadre 2002/584/JAI du Conseil du 13 juin 2002 relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre États membres.

When, under this Directive, a reference is made to surrender, such reference should be interpreted in accordance with Council Framework Decision 2002/584/JHA of 13 June 2002 on the European arrest warrant and the surrender procedures between Member States.


Lorsqu'ils étaient au pouvoir, les libéraux ont lancé deux fois des programmes de remise lorsque les coûts de l'énergie ont atteint des sommets sans précédent.

When the Liberal government was in power, twice it introduced energy rebate programs when the energy costs got to an all time high.


Lorsqu'une personne recherchée est arrêtée sur le territoire d'un autre État membre, l'autorité compétente de ce dernier informe cette personne, dans les plus brefs délais et en tout état de cause dans un délai de trois jours civils , de l'existence et du contenu du mandat et fournit une copie du mandat dans une langue comprise par la personne recherchée, ainsi que de la possibilité qui lui est offerte de consentir à sa remise à l'autorité judiciaire d'émission.

When a requested person is arrested on the territory of another Member State, the competent authority of the latter state shall as quickly as possible and in any case within three calendar days inform that person of the warrant and of its content and provide a copy of the warrant in a language understood by the requested person , and of the possibility of consenting to surrender to the issuing judicial authority.


Lorsqu'une personne recherchée est arrêtée sur le territoire d'un autre État membre, l'autorité compétente de ce dernier informe cette personne, conformément à son droit national, de l'existence et du contenu du mandat ainsi que de la possibilité qui lui est offerte de consentir à sa remise à l'autorité judiciaire d'émission.

When a requested person is arrested on the territory of another Member State, the competent authority of the latter state shall, in accordance with its national law, inform that person of the warrant and of its content, and of the possibility of consenting to surrender to the issuing judicial authority.


« (2) Malgré l'alinéa (1)b), le ministre peut prendre un arrêté de remise lorsque le partenaire qui demande l'extradition lui donne l'assurance que la peine capitale ne sera pas imposée ou, si elle est imposée, ne sera pas exécutée, et qu'il est satisfait de l'assurance qu'on lui a donnée».

" (2) Notwithstanding paragraph (1)(b), the Minister may make a surrender order where the extradition partner requesting extradition provides assurances to the Minister that the death penalty will not be imposed, or, if imposed, will not be executed, and where the Minister is satisfied with those assurances" .




D'autres ont cherché : abdication     acte de délaissement     acte de désistement     ainsi qu'il convient     au besoin     audience de cautionnement     audience sur cautionnement     audience sur le cautionnement     capture-remise à l'eau     certificat de remise en service     de temps à autre     délaissement     délaisser     délivrer le connaissement     désistement     en tant que de besoin     enquête de remise en liberté     enquête pour remise en liberté     enquête sur cautionnement     enquête sur le cautionnement     enquête sur remise en liberté     graciation     instructeur de fitness     le cas échéant     libérer un débiteur     libérer une sûreté     lorsqu'il y a lieu     lorsqu'il y aura lieu     lorsque cela est nécessaire     mainlevée     obtenir mainlevée de la saisie     intervalles     moments     parfois     professeur de fitness     professeure de fitness     périodiquement     pêche avec remise à l'eau     pêcher-relâcher     quand besoin     quand besoin sera     remettre une dette     remise     remise d'une obligation     remise des prises à l'eau     remise à l'eau des captures     renoncer     renonciation     il y a lieu     selon le cas     selon les besoins     si besoin     si nécessaire     éventuellement     remise lorsqu     


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remise lorsqu ->

Date index: 2023-04-27
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