Vertaling van "remarque à titre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

remarque à l'intention du responsable de l'offre à commandes
remark to standing offer authority

remarque à l'intention de l'autorité contractante
remark to contracting authority

Prix Haim Falk destiné aux auteurs de contributions remarquables à la pensée comptable
Haim Falk Award for Distinguished Contribution to Accounting Thought

légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique
legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee

paiement à titre gracieux | indemnité versée à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux
ex gratia payment

paiement à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux
ex gratia payment

étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire [ AP ]
temporarily admitted foreign national | temporarily admitted alien | temporarily admitted person

personne appelée à donner des renseignements | personne entendue à titre de renseignements | personne qui dépose à titre de renseignements | personne tenue de renseigner | personne appelée à fournir des renseignements [ PADR ]
person providing information | person asked to give information

réfugié admis à titre provisoire | réfugiée admise à titre provisoire | réfugié admis provisoirement | réfugiée admise provisoirement [ RAP ]
temporarily admitted refugee

document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif
document of title | documentary title | title document

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À titre de remarque préliminaire, il convient de noter que les prix moyens du produit concerné peuvent ne pas être représentatifs par type de produit en raison du large éventail de types de produits et de la différence de prix substantielle existant entre eux.
As a preliminary remark, it is noted that average prices for the product concerned may not be representative per product type due to their wide range and the substantial price difference amongst them.

Remarque: (1) Pour la BG, le PT et la RO, les estimations reposent sur les projections PRIMES/GAINS; (2) Pour tous les autres EM (à l'exception de Chypre et de Malte qui n'ont pas d'engagements de réduction des émissions en vertu du protocole de Kyoto), les estimations sont fondées sur les projections nationales; (3) L'utilisation des quotas inutilisés de la réserve destinée aux nouveaux entrants au titre du SEQE-UE est prise en compte pour les EM ayant indiqué leur intention de les utiliser pour la réalisation des objectifs fixés pour les secteurs non couverts par le SEQE (Irlande)
Note: (1) For BG, PT, RO estimates are based in PRIMES/GAINS projections; (2) For all the other MS, (excluding Cyprus and Malta which do not have emission reduction commitments under the Kyoto Protocol) estimates are based on national projections; (3) Use of unused allowances from the NER under the EU ETS is taken into account for those MS which indicated plans to use them for non-ETS compliance (Ireland)

[20] Il faut remarquer qu'au cours de 2007, la direction S a été également responsable de la gestion des projets au titre de l'activité NEST (sciences et technologies nouvelles et émergentes) du 6e programme-cadre, principalement pour maintenir et conforter les capacités de gestion scientifique et financière de la structure spécifique de mise en œuvre dans la période précédant la mise en œuvre des projets du CER.
[20] To note that, during 2007, Directorate S was responsible also for the management of projects under the NEST (New and Emerging Science and Technology) activity of the 6th framework programme, essentially to maintain and build up scientific and financial management capabilities of the dedicated implementation structure in the period prior to implementation of ERC projects.

53. Les réalisations au titre de la coopération judiciaire civile pour l’année 2005 ont été particulièrement remarquables puisque l’ensemble des actions à entreprendre a été réalisé.
53. The achievements in the area of judicial cooperation in civil matters in 2005 were quite remarkable, since all the actions scheduled to be taken were taken.

Elle remarque ensuite que le fait que des matières premières importées au titre de licences AAS délivrées pour d'autres produits soient destinées à la fabrication de PET, et qu'à l'inverse des matières premières importées au titre de licences AAS délivrées pour du PET ne soient pas destinées à la fabrication de ce produit, ne relève pas de la simple hypothèse.
The Commission also notes that it is not a mere hypothesis that raw materials imported under AAS licences opened for products other than PET are used in the production of PET, and that raw materials imported under PET licences are not.

Par lettre du 4 avril 2011, adressée au requérant sur son compte EPSO, l’EPSO a informé celui-ci que le jury, après avoir remarqué certaines incohérences dans la notation de son étude de cas, avait décidé de revoir à la hausse les notes qu’il avait obtenues au titre des compétences générales « [c]ommunication » et « [h]iérarchisation des priorités et organisation », ainsi que celle qu’il avait obtenue pour les compétences spécifiques, laquelle passait ainsi de 8 points sur 20 à 9 points sur 20.
By letter of 4 April 2011, sent to the applicant via his EPSO account, EPSO informed him that the selection board, noting certain inconsistencies in the marking of his case study, had decided to revise upwards the marks awarded to him for the general competencies ‘[c]ommunicating’ and ‘[p]rioritising and organising’ and his mark for the specific competencies, which was increased from 8 out of 20 to 9 out of 20.

Au Royaume-Uni, la réglementation d'application comprend une définition des zones sensibles qui comporte neuf titres (dont les sites « Natura 2000 », les « autres sites à intérêt scientifique particulier », les « paysages naturels remarquables » etc.).
In the UK, the implementing Regulations include a definition of sensitive areas which has nine headings (including Natura 2000 sites, other Sites of Special Scientific Interest, Areas of Outstanding Natural Beauty etc.).

Remarque:Les homologues de l'éthanol, ainsi que l'éthanol et les homologues de l'éthanol engagés dans des esters éthyliques sont compris dans le titre alcoométrique, car ils se retrouvent dans le distillat.2.
Note:Homologues of ethanol, together with the ethanol and ethanol homologues in ethyl esters, are included in the alcoholic strength since they occur in the distillate.2.