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Cha
Champ d'essai
Champ d'essais
Champ d'expérience
Champ d'expériences
Champ d'expérimentation
Champ de pétrole mature
Champ de pétrole mûr
Champ de pétrole parvenu à maturité
Champ pétrolifère en pleine maturité
Champ pétrolifère mûr
Champ pétrolifère parvenu à maturité
Compte rendu de champ de mines
Construction d'infrastructures pétrolières
Construction de champ de pétrole
Construction de champ pétrolier
Construction de champ pétrolifère
Construction sur champ de pétrole
Construction sur champ pétrolifère
Cric de voie
Cric relève-rail
Cric relève-rails
Cric relève-voie
Levé de champs de mines
Microscope de champ proche optique
Microscope en champ proche optique
Microscope optique de champ proche
Microscope optique en champ proche
Microscope optique à champ proche
Microscope à champ proche optique
Microscope à sonde locale optique
Microscope à sonde optique locale
Microscopie de champ proche optique
Microscopie en champ proche optique
Microscopie optique de champ proche
Microscopie optique en champ proche
Microscopie optique à champ proche
Microscopie à champ proche optique
Microscopie à sonde locale optique
Microscopie à sonde optique locale
Relevé de champs de mines
Relevé de pose
Relève-rail
Relève-rails
Relève-voie
Spécialité soins de relève

Vertaling van "relève du champ " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
levé de champs de mines | relevé de champs de mines

mine survey


activités qui relèvent du champ d'application du droit de l'Union

activities which fall within the scope of Union law


compte rendu de champ de mines | relevé de pose

minefield report


champ de pétrole parvenu à maturité [ champ pétrolifère parvenu à maturité | champ pétrolifère parvenu au terme de son développement | champ de pétrole parvenu au terme de son développement | champ pétrolifère en pleine maturité | champ de pétrole mûr | champ pétrolifère mûr | champ de pétrole mature | cha ]

mature oilfield [ mature oil field ]


microscope optique en champ proche | microscope en champ proche optique | microscope optique de champ proche | microscope de champ proche optique | microscope optique à champ proche | microscope à champ proche optique | microscope à sonde locale optique | microscope à sonde optique locale

scanning near-field optical microscope | SNOM | near-field scanning optical microscope | NSOM | near-field optical microscope


microscopie optique en champ proche | microscopie en champ proche optique | microscopie optique de champ proche | microscopie de champ proche optique | microscopie optique à champ proche | microscopie à champ proche optique | microscopie à sonde locale optique | microscopie à sonde optique locale

scanning near-field optical microscopy | SNOM | near-field scanning optical microscopy | NSOM | near-field optical microscopy


construction d'infrastructures pétrolières [ construction d'infrastructures d'exploitation de champs de pétrole | construction sur champ de pétrole | construction sur champ pétrolifère | construction de champ de pétrole | construction de champ pétrolier | construction de champ pétrolifère ]

oilfield construction [ oil field construction | oil-field construction ]


cric relève-voie | cric relève-rail | cric relève-rails | relève-rail | relève-rails | relève-voie | cric de voie

track jack | track lifting jack | rail lifting jack | rail-lifting jack | rail jack | railways jack


champ d'essai [ champ d'essais | champ d'expérience | champ d'expériences | champ d'expérimentation ]

experimental field [ test field | trial field ]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
les véhicules à moteur relevant du champ d'application de la directive 2007/46/CE, les véhicules agricoles et forestiers relevant du champ d'application du règlement (UE) no 167/2013 du Parlement européen et du Conseil (*1) ou les machines relevant du champ d'application de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil (*2), produits avant le 2 mars 2019.

motor vehicles within the scope of Directive 2007/46/EC, agricultural and forestry vehicles within the scope of Regulation (EU) No 167/2013 of the European Parliament and of the Council (*1) or machinery within the scope of Directive 2006/42/EC of the European Parliament and of the Council (*2), produced before 2 March 2019.


Étant donné que la présente directive ne devrait pas s'appliquer au traitement de données à caractère personnel effectué dans le cadre d'une activité ne relevant pas du champ d'application du droit de l'Union, il convient que les activités relatives à la sécurité nationale, les activités des agences ou des services responsables des questions de sécurité nationale et le traitement de données à caractère personnel par les États membres dans le cadre d'activités relevant du champ d'application du titre V, chapitre 2, du traité sur l'Unio ...[+++]

Since this Directive should not apply to the processing of personal data in the course of an activity which falls outside the scope of Union law, activities concerning national security, activities of agencies or units dealing with national security issues and the processing of personal data by the Member States when carrying out activities which fall within the scope of Chapter 2 of Title V of the Treaty on European Union (TEU) should not be considered to be activities falling within the scope of this Directive.


Les États membres peuvent confier aux autorités compétentes d'autres missions qui ne sont pas nécessairement menées à des fins de prévention et de détection des infractions pénales, d'enquêtes ou de poursuites en la matière, y compris la protection contre les menaces pour la sécurité publique et la prévention de telles menaces, de sorte que le traitement de données à caractère personnel à ces autres fins, pour autant qu'il relève du champ d'application du droit de l'Union, relève du champ d'application du règlement (UE) 2016/679.

Member States may entrust competent authorities with other tasks which are not necessarily carried out for the purposes of the prevention, investigation, detection or prosecution of criminal offences, including the safeguarding against and the prevention of threats to public security, so that the processing of personal data for those other purposes, in so far as it is within the scope of Union law, falls within the scope of Regulation (EU) 2016/679.


Par conséquent, les aliments génétiquement modifiés relevant du champ d'application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil , les enzymes alimentaires relevant du champ d'application du règlement (CE) no 1332/2008 du Parlement européen et du Conseil , les denrées alimentaires utilisées exclusivement comme additifs relevant du champ d'application du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil , les arômes alimentaires relevant du champ d'application du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil et les solvants d'extraction relevant du champ d'application de la directive 2 ...[+++]

Therefore, genetically modified food falling within the scope of Regulation (EC) No 1829/2003 of the European Parliament and of the Council , food enzymes falling within the scope of Regulation (EC) No 1332/2008 of the European Parliament and of the Council , food used solely as additives falling within the scope of Regulation (EC) No 1333/2008 of the European Parliament and of the Council , food flavourings falling within the scope of Regulation (EC) No 1334/2008 of the European Parliament and of the Council and extraction solvents falling within the scope of Directive 2009/32/EC of the European Parliament and of the Council should be e ...[+++]


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Afin de garantir la sécurité juridique, il importe que les règles mettant en œuvre le protocole de Nagoya ne s’appliquent qu’aux ressources génétiques sur lesquelles les États exercent des droits souverains et relevant du champ d’application de l’article 15 de la convention ainsi qu’aux connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques relevant du champ d’application de la convention auxquelles il est donné accès après l’entrée en vigueur du protocole de Nagoya pour l’Union.

In order to ensure legal certainty, it is important that the rules implementing the Nagoya Protocol apply only to genetic resources over which States exercise sovereign rights within the scope of Article 15 of the Convention, and to traditional knowledge associated with genetic resources within the scope of the Convention, which are accessed after the entry into force of the Nagoya Protocol for the Union.


Si le prestataire de services de paiement du donneur d'ordre ou du bénéficiaire ne relève pas du champ d'application du présent règlement, les notifications et les demandes d'autorisation sont adressées, dans le cas d'un transfert à destination d'une entité relevant du champ d'application du paragraphe 1, points a) à d), par le donneur d'ordre, et, dans le cas d'un transfert en provenance d'une entité relevant du champ d'application du pa ...[+++]

If the payment service provider of the payer or of the payee does not fall under the scope of this Regulation, notifications and requests for authorisation shall be addressed, in the case of a transfer to an entity falling within the scope of paragraph 1(a) to (d), by the payer, and in the case of a transfer from an entity falling within the scope of paragraph 1(a) to (d), by the payee, to the competent authorities of the Member State in which, respectively, the payer or payee is resident.


"3. a) Lorsque des produits issus de matériels de multiplication de la vigne sont destinés à être utilisés comme denrées alimentaires ou ingrédients de ces denrées relevant du champ d'application de l'article 3 ou comme aliments pour animaux ou ingrédients de ces aliments relevant du champ d'application de l'article 15 du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés(35), la variété de vigne concernée n'est admise que si elle a été autorisée conformément audit règlement.

"3 (a) Where products derived from vine-propagating material are intended to be used as or in food falling within the scope of Article 3 or as or in a feed falling within the scope of Article 15 of Regulation (EC) No 1829/2003 of the European Parliament and of the Council of 22 September 2003 on genetically modified food and feed(35), the vine variety concerned shall be accepted only if it has been authorised pursuant to the said Regulation.


En outre, lorsque des semences issues d'une variété végétale sont destinées à être utilisées dans des denrées alimentaires relevant du champ d'application de l'article 3 ou des aliments pour animaux relevant du champ d'application de l'article 15 du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés(31), cette variété n'est admise que si elle a été agréée conformément audit règlement".

Further, when material derived from a plant variety is intended to be used in food falling within the scope of Article 3, or in feed falling within the scope of Article 15 of Regulation (EC) No 1829/2003 of the European Parliament and of the Council of 22 September 2003 on genetically modified food and feed(31), the variety shall be accepted only if it has been approved in accordance with that Regulation".


En outre, lorsque des semences issues d'une variété végétale sont destinées à être utilisées dans des denrées alimentaires relevant du champ d'application de l'article 3 ou dans des aliments pour animaux relevant du champ d'application de l'article 15 du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés(33), cette variété n'est admise que si elle a été agréée conformément audit règlement".

Further, when material derived from a plant variety is intended to be used in food falling within the scope of Article 3, or in feed falling within the scope of Article 15 of Regulation (EC) No 1829/2003 of the European Parliament and of the Council of 22 September 2003 on genetically modified food and feed(33), the variety shall be accepted only if it has been approved in accordance with that Regulation".


La législation communautaire établit à l'heure actuelle une distinction entre les "services de radiodiffusion télévisuelle" relevant du champ d'application de la directive "Télévision sans frontières" et les "services de la société de l'information" qui relèvent du champ d'application de la directive sur le commerce électronique.

Community law at present distinguishes between "television broadcasting services" subject to the "television without frontiers" Directive, and "information society services", subject to the "e-Commerce-" Directive.




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Date index: 2025-06-04
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