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Annuler une poursuite
Asthénique
Clause relative aux acquisitions ultérieures
Clause relative aux actifs acquis ultérieurement
Clause relative aux biens acquis par la suite
Clause relative aux biens postérieurement acquis
Clause relative aux biens subséquemment acquis
Inadéquate
NDA
Norme de dépollution automobile
Norme de rejet s'appliquant aux véhicules automobiles
Norme relative à la pollution automobile
Ouvrier aux refus
Ouvrier aux rejets
Ouvrière aux refus
Ouvrière aux rejets
Passive
Personnalité à conduite d'échec
Préposé aux déchets
Préposé aux rebuts
Refuser une instance
Rejeter un appel
Rejeter un pourvoi
Rejeter une action
Rejeter une action pour péremption d'instance
Rejeter une demande
Rejeter une instance
Rejeter une poursuite
Rejeter une procédure
Rejeter une requête

Traduction de «relatives aux rejets » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
annuler une poursuite | refuser une instance | rejeter un appel | rejeter un pourvoi | rejeter une action | rejeter une action pour péremption d'instance | rejeter une demande | rejeter une instance | rejeter une poursuite | rejeter une procédure | rejeter une requête

dismiss


Comité pour l'adaptation au progrès technique de la directive relative aux modalités de surveillance et de contrôle des milieux concernés par les rejets provenant de l'industrie du dioxyde de titane

Committee on the adaptation to technical progress of the directive on procedures for the surveillance and monitoring of environments concerned by waste from the titanium dioxide industry


Comité pour l'adaptation au progrès technique de la directive relative aux modalités de surveillance et de contrôle des milieux concernés par les rejets provenant de l'industrie du dioxyde de titane

Committee for the adaptation to technical progress of the directive on the procedures for the surveillance and monitoring of environments concerned by waste from the titanium dioxide industry


norme de dépollution automobile [ NDA | norme d'émission s'appliquant aux véhicules automobiles | norme applicable à la pollution par les véhicules automobiles | norme relative à la pollution automobile | norme de rejet s'appliquant aux véhicules automobiles ]

motor vehicle emission standard


Définition: Trouble se manifestant habituellement pour la première fois dans la première enfance (et toujours bien avant la puberté), caractérisé par une souffrance intense et persistante relative au sexe assigné, accompagné d'un désir d'appartenir à l'autre sexe (ou d'une affirmation d'en faire partie). Les vêtements et les activités propres au sexe opposé et un rejet de son propre sexe sont des préoccupations persistantes. Il faut qu'il existe une pe ...[+++]

Definition: A disorder, usually first manifest during early childhood (and always well before puberty), characterized by a persistent and intense distress about assigned sex, together with a desire to be (or insistence that one is) of the other sex. There is a persistent preoccupation with the dress and activities of the opposite sex and repudiation of the individual's own sex. The diagnosis requires a profound disturbance of the normal gender identity; mere tomboyishness in girls or girlish behaviour in boys is not sufficient. Gender identity disorders in individuals who have reached or are entering puberty should not be classified her ...[+++]


ouvrier aux refus | ouvrière aux refus | ouvrier aux rejets | ouvrière aux rejets | préposé aux déchets | préposé aux rebuts

waste handler


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par une tendance systématique à laisser passivement autrui prendre les décisions, importantes ou mineures, le concernant, par une crainte d'être abandonné, des sentiments d'impuissance et d'incompétence, une soumission passive à la volonté d'autrui (par exemple de personnes plus âgées) et une difficulté à faire face aux exigences de la vie quotidienne. Un manque d'énergie peut se manifester dans le domaine intellectuel ou émotionnel; il existe souvent une tendance à rejeter la responsabilité sur autrui. | Personnalité:à conduite d'échec | asthénique | inadéquate | passive

Definition: Personality disorder characterized by pervasive passive reliance on other people to make one's major and minor life decisions, great fear of abandonment, feelings of helplessness and incompetence, passive compliance with the wishes of elders and others, and a weak response to the demands of daily life. Lack of vigour may show itself in the intellectual or emotional spheres; there is often a tendency to transfer responsibility to others. | Personality (disorder):asthenic | inadequate | passive | self-defeating


clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]

after-acquired property clause [ after acquired clause ]


Initiative relative aux déchets rejetés par les navires dans la région élargie des Caraïbes

Wider Caribbean Initiative for Ship Generated Waste


norme d'émission s'appliquant aux véhicules automobiles | norme de rejet s'appliquant aux véhicules automobiles

motor vehicle emission standard
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'évaluation réalisée indique que les données déclarées dans le cadre du PRTR européen présentaient des degrés variables d'exhaustivité, et notamment que les informations relatives aux rejets des principaux polluants dans l'air étaient cohérentes, que celles relatives aux rejets dans l'eau et aux transferts de déchets étaient moins complètes et que celles concernant les rejets dans le sol étaient relativement peu nombreuses.

The assessment undertaken indicates that the E-PRTR data reported had a varying degree of completeness, from consistency for the releases of major pollutants to air, to less comprehensive reporting of releases to water and transfer of waste to somewhat poor reporting of releases to land.


De plus, en cas d’exemption relative aux rejets de plie, il serait utile de disposer d’informations plus détaillées afin d’évaluer la représentativité et la qualité de l’estimation des taux de survie pour les rejets.

Also in case of exemption related to plaice discards more detailed information would be useful to assess the representativeness and quality of the discard survival estimate attained.


Dans tous les cas où les données et les informations relatives aux rejets par segment de flotte sont incomplètes, la Commission demande au CSTEP son avis sur les risques associés à l'utilisation de la moyenne de rejets donnée par le Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) pour l'ensemble du stock aux fins du calcul des ajustements à la hausse des TAC.

Whenever discard data and information per fleet segment are incomplete, the Commission asks STECF to advise on the risks associated with using the discard average given by the International Council for the Exploration of the Sea (ICES) for the whole stock to calculate TAC top-ups.


La transmission à l'autorité compétente des données relatives aux rejets à partir des réacteurs nucléaires de puissance et des usines de retraitement devrait être fondée sur des informations normalisées.

The reporting of data to the competent authority on discharges from nuclear power plants and reprocessing facilities should be based on standardised information.


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La recommandation 2004/2/Euratom de la Commission (20) a instauré des informations normalisées pour la déclaration des données relatives aux rejets provenant des centrales nucléaires de puissance et des installations de retraitement, aux fins de la transmission de données à la Commission en vertu de l'article 36 du traité Euratom.

Commission Recommendation 2004/2/Euratom (20) introduced standardised information for the reporting of data on discharges from nuclear power plants and reprocessing facilities, for transmission of the data to the Commission under Article 36 of the Euratom Treaty.


Les candidats sont réputés concernés si le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice n’ont pas communiqué les informations relatives au rejet de leur candidature avant que la décision d’attribution du marché soit notifiée aux soumissionnaires concernés.

Candidates shall be deemed to be concerned if the contracting authority/entity has not made available information about the rejection of their application before the notification of the contract award decision to the tenderers concerned.


Les réglementations préalables et/ou les autorisations spécifiques, relatives aux rejets provenant des stations d'épuration des eaux urbaines résiduaires et effectués conformément au paragraphe 2 dans les agglomérations ayant un EH compris entre 2 000 et 10 000, dans le cas de rejets dans des eaux douces et dans des estuaires, et dans les agglomérations ayant un EH de 10 000 ou plus, pour tous les rejets, définissent les conditions requises pour répondre aux prescriptions pertinentes de l'annexe I, point B. La Commission peut modifier ces prescriptions.

Prior regulations and/or specific authorisation of discharges from urban waste water treatment plants made pursuant to paragraph 2 within agglomerations of 2 000 to 10 000 p.e. in the case of discharges to fresh waters and estuaries, and within agglomerations of 10 000 p.e. or more in respect of all discharges, shall contain conditions to satisfy the relevant requirements of section B of Annex I. The Commission may amend those requirements.


Les modifications prévues entraîneront une baisse générale des limites relatives au rejet d'effluents radioactifs gazeux et liquides, à l'exception des rejets de tritium liquide, pour lesquels une hausse est prévue.

The planned modification will lead to a general decrease of the gaseous and liquid discharge limits except for liquid tritium for which an increase is foreseen.


1. Si le rejet de substances polluantes présumé a lieu dans les zones visées à l'article 3, paragraphe 1, points b), c), d) ou e), et si le navire qui est soupçonné de l'avoir effectué ne fait pas escale dans un port de l'État membre qui détient les informations relatives au rejet présumé, les dispositions suivantes s'appliquent:

1. If the suspected discharge of polluting substances takes place in the areas referred to in Article 3(1)(b), (c), (d) or (e) and the ship which is suspected of the discharge does not call at a port of the Member State holding the information relating to the suspected discharge, the following shall apply:


1. Si le rejet de substances polluantes présumé a lieu dans les zones visées à l'article 3, paragraphe 1, points b), c), d) ou e), et si le navire qui est soupçonné de l'avoir effectué ne fait pas escale dans un port de l'État membre qui détient les informations relatives au rejet présumé, les dispositions suivantes s'appliquent:

1. If the suspected discharge of polluting substances takes place in the areas referred to in Article 3(1)(b), (c), (d) or (e) and the ship which is suspected of the discharge does not call at a port of the Member State holding the information relating to the suspected discharge, the following shall apply:




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relatives aux rejets ->

Date index: 2023-04-20
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