Traduction de «relatives aux parcelles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

enseignement, directives et counseling relatifs aux précautions relatives aux risques d'infection
Infection precautions education, guidance, counseling

lopin de terrain | parcelle de terrain | parcelle d'un bien-fonds | terrain
parcel of land

parcelle attenante | parcelle contiguë
adjoining parcel

parcelle | parcelle de terrain | parcelliser
parcel

clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]
after-acquired property clause [ after acquired clause ]

valeurs contextuelles relatives aux actions
Context values for actions

Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers [ Politique relative aux avions ultra-légers | Politique provisoire relative aux avions ultra-légers de type évolué ]
Ultra-light Aeroplane Transition Strategy [ Ultra-light Aeroplane Policy | Interim Policy Advanced Ultra-light Aeroplanes ]

convention relative aux affaires en instance sub judice [ convention relative aux affaires en instance judiciaire | convention relative aux questions en instance | convention du sub judice ]
sub judice convention

Ordonnance du 17 avril 1996 relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement | Ordonnance relative aux règles d'origine [ OROPD ]
Ordinance of 17 April 1996 on Rules of Origin for Preferential Tariffs for Developing Countries | Rules of Origin Ordinance [ ROO ]

Ordonnance du 25 mai 2011 relative à l´addiction aux stupéfiants et aux autres troubles liés à l´addiction | Ordonnance relative à l´addiction aux stupéfiants [ OAStup ]
Ordinance of 25 May 2011 on Narcotics Addition and other Addiction Disorders [ NarcAO ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

effectue tous les contrôles nécessaires pour vérifier la conformité avec les critères d’admissibilité, les engagements et les autres obligations relatives aux parcelles agricoles.
carry out all checks required to verify the compliance with the eligibility criteria, commitments and other obligations of the agricultural parcels.

c)effectue tous les contrôles nécessaires pour vérifier la conformité avec les critères d’admissibilité, les engagements et les autres obligations relatives aux parcelles agricoles.
(c)carry out all checks required to verify the compliance with the eligibility criteria, commitments and other obligations of the agricultural parcels.

bis. Lorsqu'un bénéficiaire a reçu notification des résultats des contrôles préliminaires visés à l'article 11, paragraphe 4, il peut modifier la demande unique ou la demande de paiement afin d'y inclure toutes les corrections nécessaires relatives aux parcelles individuelles pour lesquelles les résultats des contrôles croisés indiquent un cas éventuel de non-conformité.
1a. Where a beneficiary has been notified of the results of the preliminary checks as referred to in Article 11(4), that beneficiary may modify the single application or payment claim in order to include all necessary corrections with respect to individual parcels in accordance with the results of those cross-checks where they indicated a potential non-compliance.

Les surdéclarations concernant une parcelle peuvent donc être neutralisées par les sous-déclarations relatives à d’autres parcelles du même groupe de cultures.
Over-declarations in respect of one parcel may, therefore, be off-set against under-declarations of other parcels of the same crop-group.

(c) les règles relatives à la définition de la base de calcul des aides, y compris les règles sur la manière de traiter certains cas où les surfaces admissibles comportent des particularités topographiques ou des arbres; ces règles autorisent les États membres à considérer, pour les surfaces consacrées aux prairies permanentes, que les particularités topographiques et les arbres disséminés dont la surface totale est inférieure à un pourcentage donné de la parcelle de référence font automatiquement partie de la surface admissible, sans obligation de les recenser à cette fin.
(c) the rules to establish the definition of the basis for calculation of aid, including rules on how to deal with certain cases where eligible areas contain landscape features or trees; such rules shall allow Member States for areas under permanent grassland to consider scattered landscape features and trees, the total area of which does not exceed a certain percentage of the reference parcel, as being automatically part of the eligible area without a requirement to map them for this purpose.

les règles relatives à la définition de la base de calcul des aides, y compris les règles sur la manière de traiter certains cas où les surfaces admissibles comportent des particularités topographiques ou des arbres; ces règles autorisent les États membres à considérer, pour les surfaces consacrées aux prairies permanentes, que les particularités topographiques et les arbres disséminés dont la surface totale est inférieure à un pourcentage donné de la parcelle de référence font automatiquement partie de la surface admissible, sans obligation de les recenser à cette fin.
(c) the rules to establish the definition of the basis for calculation of aid, including rules on how to deal with certain cases where eligible areas contain landscape features or trees; such rules shall allow Member States for areas under permanent grassland to consider scattered landscape features and trees, the total area of which does not exceed a certain percentage of the reference parcel, as being automatically part of the eligible area without a requirement to map them for this purpose.

(41) Il y a lieu de maintenir les principaux éléments de ce système intégré, et notamment les dispositions relatives à une base de données informatisée, à un système d'identification des parcelles agricoles, aux demandes d'aide ou demandes de paiement et à un système d'identification et d'enregistrement des droits au paiement tout en tenant compte de l'évolution de la politique, en particulier de l'introduction du paiement pour des pratiques agricoles bénéfiques pour le climat et l'environnement et des avantages écologiques de particularités topographiques.
(41) The main elements of that integrated system and, in particular, the provisions concerning a computerised database, an identification system for agricultural parcels, aid applications or payment claims and a system for the identification and recording of payment entitlements should be maintained whilst taking into account the evolution of the policy, in particular, the introduction of the payment for agricultural practices beneficial for the climate and the environment and the ecological benefits of landscape features.

(41) Il y a lieu de maintenir les principaux éléments de ce système intégré, et notamment les dispositions relatives à une base de données informatisée, à un système d'identification des parcelles agricoles, aux demandes d'aide ou demandes de paiement et à un système d'identification et d'enregistrement des droits au paiement.
(41) The main elements of that integrated system and, in particular, the provisions concerning a computerised database, an identification system for agricultural parcels, aid applications or payment claims and a system for the identification and recording of payment entitlements should be maintained.

5. Afin d’assurer une gestion efficace des régimes d’aide spécifique, la Commission adopte, au moyen d’actes délégués, des règles fixant les conditions d’admissibilité pour les parcelles agricoles plantées d’arbres à fruits à coque, des règles définissant une taille de parcelle et une densité de plantation minimales et des règles relatives à l’admissibilité au bénéfice des aides nationales pour les fruits à coque visées aux articles 86 et 120.
5. To ensure an efficient management of crop-specific schemes, the Commission shall, by means of delegated acts, adopt rules setting eligibility conditions for agricultural parcels planted with nut trees, rules defining the minimum plot size and a minimum tree density and rules on the eligibility for national aid for nuts provided for in Articles 86 and 120.

Les surdéclarations concernant une parcelle peuvent donc être neutralisées par les sous-déclarations relatives à d'autres parcelles du même groupe de cultures.
Overdeclarations in respect of one parcel may, therefore, be off-set against underdeclarations of other parcels of the same crop-group.