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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avantages accordés à certains créanciers
Clivage parallèle à certaines faces cristallographiques
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Location à terme certain
Mauvais voyages
OPICChim
Ordonnance PIC
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
à certaines fins

Traduction de «relativement à certains » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Loi visant à modifier la Loi sur le Sénat et la Chambre des communes ainsi que la Loi sur les prestations de retraite supplémentaires relativement à l'augmentation de certains paiements

An Act to amend the Senate and House of Commons Act and the Supplementary Retirement Benefits Act with respect to the escalation of certain payments thereunder


Décret concernant la nomination de femmes à certains postes au Service correctionnel du Canada [ Décret approuvant l'exemption par la Commission de la fonction publique de l'application du paragraphe 12(3) de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique relativement à l'interdiction de faire intervenir dans la sélection une distinction fondée sur le ]

Appointment of Women to Certain Positions in the Correctional Service of Canada Exclusion Approval Order [ Order approving the exclusion by the Public Service Commission from the operation of subsection 12(3) of the Public Service Employment Act in so far as that subsection prohibits discrimination in the selection by reason of sex, of correctional group (CX) ]


Décret déléguant l'honorable Pierre Cadieux auprès du ministre de la Santé nationale et du Bien-être social relativement à la condition physique et au sport amateur et auprès du ministre de l'Emploi et de l'Immigration relativement à la jeunesse du Canada

Order Assigning the Honourable Pierre Cadieux to Assist the Minister of National Health and Welfare Respecting Fitness and Amateur Sport and to Assist the Minister of Employment and Immigration Respecting the Youth of Canada, and Terminating the Assignmen


Ordonnance du 10 novembre 2004 relative à la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques qui font l'objet d'un commerce international | Ordonnance PIC [ OPICChim ]

Ordinance of 10 November 2004 on the Rotterdam Convention on the Prior Informed Consent (PIC) Procedure for Certain Chemicals in International Trade | PIC Ordinance [ ChemPICO ]


clivage parallèle à certaines faces cristallographiques

basal cleavage


avantages accordés à certains créanciers

undue preference to creditors




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]




virement de certains crédits d'un poste à l'autre du budget

interline transfer
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Je veux demander à la députée de Nunavut si elle serait d'accord pour dire que le gouvernement a pris des mesures relativement à certaines initiatives importantes et même, selon certains, relativement au programme le plus important pour les gens du Nunavut, soit le logement.

I would like to ask the member for Nunavut if she would not agree that this government has moved forward on some important initiatives, and in fact, some would suggest, on the most important initiative for the people of Nunavut, which is of course housing.


La proposition ne peut être approuvée en l'état (sans mesures d'atténuation) que si le risque potentiel global est estimé à «faible» et que le degré global de certitude évalué pour le risque global est établi à «absolument certain» ou «relativement certain».

The proposal can only be approved as presented (no mitigating measures required) if the overall estimated risk potential is low and if the overall certainty for which the overall risk has been estimated is very certain or reasonably certain.


Certains accords sont très libéraux et n’imposent aucune restriction en ce qui concerne les fréquences ou les horaires des vols, tandis que d’autres prévoient des règles strictes relativement à certains aspects économiques essentiels tels que les fréquences hebdomadaires, les horaires et les tarifs.

While some agreements are very liberal and do not impose any restrictions on flight frequencies or route schedules, other agreements provide for a tight regulation of key economic aspects, such as the weekly frequencies, the route schedules and the fares.


Celle-ci a trait à certains propos tenus au Sénat au cours du débat sur l'interpellation no 8, jeudi dernier 8 novembre 2001. J'estime que ces propos portaient atteinte à mon privilège de prendre la parole au Sénat, de proposer l'ajournement du débat et de demander au Sénat l'autorisation de revenir à un article précédent de l'ordre du jour. Je veux également parler des fausses affirmations de certains sénateurs au sujet de ma présence au Sénat ainsi que de la confusion qu'il y a eu ce jour-là relativement à certaines de nos règles, d ...[+++]

I intend to raise this question of privilege in respect of certain words spoken in the Senate during debate on Inquiry No. 8, last Thursday, November 8, 2001, which words I believe thwarted my privileges to speak in the Senate and my privileges to move adjournments of debate and to request leave of the Senate to revert; and also in respect of certain senators' wrong assertions about my attendance in the Senate; and also in respect of the confusion that day about certain Senate rules, the resulting imposition of conditions contrary to Senate rules on my speaking in the Senate; and also in respect of the distraction of the Speaker by ce ...[+++]


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Dans certains États membres, ces exigences sont rencontrées par le biais d'une législation sur la protection des données spécifiques au domaine de l'emploi, soit une législation relativement complète (c'est le cas en Finlande), soit une législation qui réglemente certains domaines particuliers (par exemple, la santé au Danemark et aux Pays-Bas).

In some Member States, these requirements are met through specific data protection legislation in the employment context, which is either quite comprehensive (eg. Finland) or regulates particular issues (eg. health legislation in Denmark and the Netherlands).


Même au niveau actuel de la R D, le recrutement de nouveaux chercheurs pour compenser les départs à la retraite sera difficile dans certains États membres en raison de l'âge relativement élevé de la main-d'oeuvre scientifique et technique, d'autant plus que l'on constate une désaffection inquiétante des étudiants pour certains cursus de sciences naturelles, d'ingénierie et de technologie [16].

Even at current RD levels, the recruitment of new researchers to replace those retiring will be difficult in some EU countries due to their relatively older ST workforce, especially considering the worrying decline in the attractiveness of some natural sciences, engineering and technology curricula among students [16].


Cependant, les procédures d'infraction ont suivi un rythme relativement lent, ce qui a eu pour conséquence que, pendant une période relativement longue, des citoyens de l'Union se sont trouvés, du fait d'une transposition erronée des directives, privés de certains de leurs droits ou confrontés à des difficultés administratives injustifiées.

However, the long-drawn out infringement proceedings meant that for a relatively long time the citizens of the Union were deprived of some of their rights, or confronted with unwarranted administrative problems because of incorrect transposal.


Conformément au paragraphe 43(7) du Règlement, l'honorable sénateur Cools donne avis qu'elle soulèvera une question de privilège relativement à certains propos qui ont été tenus au Sénat durant le débat sur le point 8 (interpellation), le jeudi 8 novembre 2001, des propos qu'elle croit contreviennent à ses privilèges de prendre la parole au Sénat, de proposer l'ajournement du débat et de demander la permission du Sénat de revenir sur un point à l'ordre du jour, ainsi que sur les déclarations erronées de certains sénateurs à propos de sa présence au Sénat, sur la confusion qui régnait ce jour-là à propos de certains articles du Règlement, ...[+++]

Pursuant to Rule 43(7), the Honourable Senator Cools gave notice that she would raise a Question of Privilege in respect of certain words spoken in the Senate during debate on Item 8 (inquiry) on Thursday, November 8, 2001, which words she believes thwarted her privileges to speak in the Senate, to move adjournments of debate, and to request leave of the Senate to revert; and also, in respect of certain Senators' wrong assertions about her attendance in the Senate; and also, in respect of the confusion that day about certain Senate rules, the resulting imposition of conditions, contrary to the Senate rules, on her speaking in the Senat ...[+++]


Conformément au paragraphe 43(8) du Règlement, le Sénat aborde la question de privilège de l'honorable sénateur Cools relativement à certains propos qui ont été tenus au Sénat durant le débat sur le point 8 (interpellation), le jeudi 8 novembre 2001, des propos qu'elle croit contreviennent à ses privilèges de prendre la parole au Sénat, de proposer l'ajournement du débat et de demander la permission du Sénat de revenir sur un point à l'ordre du jour, ainsi que sur les déclarations erronées de certains sénateurs à propos de sa présence au Sénat, sur la confusion qui régnait ce jour-là à propos de certains articles du Règlement, sur l'impo ...[+++]

Pursuant to Rule 43(8), the Senate proceeded to the consideration of the Question of Privilege of the Honourable Senator Cools in respect of certain words spoken in the Senate during debate on Item 8 (inquiry) on Thursday, November 8, 2001, which words she believes thwarted her privileges to speak in the Senate, to move adjournments of debate, and to request leave of the Senate to revert; and also, in respect of certain Senators' wrong assertions about her attendance in the Senate; and also, in respect of the confusion that day about certain Senate rules, the resulting imposition of conditions, contrary to the Senate rules, on her spea ...[+++]


Conformément au paragraphe 43(7) du Règlement, l'honorable sénateur Cools donne avis qu'elle soulèvera une question de privilège relativement à certains gestes posés et à certaines paroles prononcées durant les débats au Sénat le mercredi 13 mars 2002, lesquels gestes et paroles portent atteinte aux privilèges du Sénat.

Pursuant to Rule 43(7), the Honourable Senator Cools gave notice that she would raise a question of privilege concerning certain actions taken and certain words uttered during Senate debate on Wednesday, March 13, 2002, which actions and words are breaches of the privileges of the Senate.




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relativement à certains ->

Date index: 2023-11-18
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