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Abus d'une substance psycho-active
Accorder l'exécution en nature
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Auditionner des témoins
Constituer une sûreté
Delirium tremens
Donner des arrhes
Donner en fiducie
Donner en témoignage
Donner un cautionnement à la grosse
Donner un témoignage d'opinion
Donner une sûreté
Démence alcoolique SAI
Déposer sous serment
Déposition principale
Entendre des témoignages
Exprimer des opinions comme témoignages
Faire un témoignage d'opinion
Fournir un cautionnement à la grosse
Fournir un témoignage sous forme d'opinion
Fournir une contrepartie
Fournir une contrepartie à titre onéreux
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Preuve principale
Prononcer un jugement
Présenter une preuve sous forme d'opinion
Psychose SAI
Reconnaître peu de force probante à la preuve
Rendre
Rendre
Rendre témoignage
Rendre un jugement
Récusation
Récusation d'arbitre
Récusation d'un juge
Récusation d'un magistrat non professionnel
Récusation d'un témoignage
Récusation d'un témoin
Récusation de jurés
Résiduel de la personnalité et du comportement
Témoignage
Témoignage anticipatif
Témoignage anticipé
Témoignage de bene esse
Témoignage en interrogatoire principal
Témoignage principal
Témoignage provisionnel
Témoignage sur interrogatoire principal
Témoigner
Témoigner oralement
Témoigner sous serment
Témoin

Traduction de «relativement aux témoignages » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
accorder l'exécution en nature | constituer une sûreté | déposer sous serment | donner des arrhes | donner en fiducie | donner en témoignage | donner un cautionnement à la grosse | donner un témoignage d'opinion | donner une sûreté | exprimer des opinions comme témoignages | faire un témoignage d'opinion | fournir un cautionnement à la grosse | fournir un témoignage sous forme d'opinion | fournir une contrepartie | fournir une contrepartie à titre onéreux | présenter une preuve sous forme d'opinion | prononcer un jugement | reconnaître peu de force probante à la preuve | rendre | rendre (un) jugement | rendre témoignage | rendre un jugement | témoigner | ...[+++]

give give


témoignage anticipatif | témoignage anticipé | témoignage de bene esse | témoignage provisionnel

evidence de bene esse


déposition principale | preuve principale | témoignage en interrogatoire principal | témoignage principal | témoignage sur interrogatoire principal

evidence in chief


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Règlement sur les paiements de péréquation compensatoires relativement aux recettes extracôtières de la Nouvelle-Écosse [ Règlement fixant les modalités de temps ou autres des paiements de péréquation compensatoires à sa majesté du chef de la Nouvelle-Écosse relativement aux recettes extracôtières ]

Nova Scotia Offshore Revenue Fiscal Equalization Offset Payments Regulations [ Regulations prescribing the time and manner of making fiscal equalization offset payments in respect of offshore revenue to Her Majesty in right of Nova Scotia ]


Activités de gestion de ressources humaines du Bureau du contrôleur général, relativement aux agents d'administration financière, aux vérificateurs internes et aux agents d'évaluation des programmes

Office of the Comptroller General Activities in Human Resource Management of Financial Administration, Internal Audit and Program Evaluation Officers


Comité chargé de mettre en œuvre les initiatives des SJM relativement aux infractions aux textes réglementaires

Committee to Implement DLSU Initiatives for the Prosecution of Regulatory Offences


auditionner des témoins | entendre des témoignages

heed witness accounts | verify witness statements | hear witness accounts | listen to witness accounts


récusation [ récusation d'arbitre | récusation d'un juge | récusation d'un magistrat non professionnel | récusation d'un témoignage | récusation d'un témoin | récusation de jurés ]

challenge [ challenge to a judge | challenge to a juror | challenge to a lay magistrate | challenge to an arbitrator | challenge to a referee | challenge to a witness | challenge to evidence | challenge to jurors | challenge to testimony | jury challenge | recusal of a judge | recusation of a judge ]


témoignage [ témoin ]

evidence [ testimony | witness ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'honorable Michael A. Meighen : Honorables sénateurs, je veux simplement ajouter quelques mots relativement aux témoignages que le Comité sénatorial permanent banques et du commerce a entendus hier ou avant-hier au sujet du projet de loi S-8.

Hon. Michael A. Meighen: Honourable senators, I want to add a word or two pursuant to the testimony that the Standing Senate Committee on Banking, Trade and Commerce received on the matter of Bill S-8 yesterday or the day before.


Une pétition par des avocats demandant que le Sénat renonce à son privilège relativement aux témoignages rendus devant un comité sénatorial a été rejetée surtout du fait que le Sénat n'a pas le pouvoir de renoncer à une immunité établie par la loi.

A petition by solicitors requesting that the Senate “waive its privilege” in relation to evidence given before a Senate committee was not acceded to, principally on the ground that the Senate does not have the power to waive an immunity established by law.


L'un des problèmes que nous avons eu l'automne dernier, c'est qu'il y avait très peu de mémoire collective, au sein du comité, relativement aux témoignages qui avaient été présentés, tout simplement parce que nous avions de nouveaux membres.

One of the problems we had last fall was that there was very little corporate memory on this committee with regard to the evidence that had been presented, because we simply had new members.


Que pour ce qui est des témoins qui pourront intervenir devant le comité relativement à l'étude des chapitres 3, 4 et 5 du rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada : le comité les choisisse à l'issue de discussions internes ou suivant les recommandations que lui fera le Sous-comité du programme et de la procédure ou le Sous-comité de la protection des témoins et des témoignages; le Sous-comité de la protection des témoins et des témoignages pourra se réunir à huis clos avec des témoins possibles qui n'occupent ...[+++]

With regard to witnesses who may appear before the committee in relation to its study of chapters 3, 4, and 5 of the November 2003 report of the Auditor General of Canada, the committee will decide which witnesses to call based on discussions within the committee or recommendations from the subcommittee on agenda and procedure or the subcommittee on witness protection and testimony; the subcommittee on witness protection and testimony may meet in camera with potential witnesses whose names are not in the public domain and make recommendations to the committee as to the manner of receiving their evidence; and the committee and its subco ...[+++]


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Que les documents reçus et les témoignages entendus par le Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles relativement aux :

That the papers and evidence received and taken by the Standing Senate Committee on Legal and Constitutional Affairs in relation to:




D'autres ont cherché : abus d'une substance psycho-active     alcoolisme chronique dipsomanie toxicomanie     delirium tremens     démence alcoolique sai     hallucinose     jalousie     mauvais voyages     paranoïa     psychose sai     accorder l'exécution en nature     alcoolique     alcoolique aiguë     auditionner des témoins     constituer une sûreté     donner des arrhes     donner en fiducie     donner en témoignage     donner un témoignage d'opinion     donner une sûreté     déposer sous serment     déposition principale     entendre des témoignages     exprimer des opinions comme témoignages     faire un témoignage d'opinion     fournir une contrepartie     preuve principale     prononcer un jugement     rendre     rendre jugement     rendre témoignage     rendre un jugement     récusation     récusation d'arbitre     récusation d'un juge     récusation d'un magistrat non professionnel     récusation d'un témoignage     récusation d'un témoin     récusation de jurés     témoignage     témoignage anticipatif     témoignage anticipé     témoignage de bene esse     témoignage en interrogatoire principal     témoignage principal     témoignage provisionnel     témoignage sur interrogatoire principal     témoigner     témoigner oralement     témoigner sous serment     témoin     relativement aux témoignages     


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relativement aux témoignages ->

Date index: 2021-07-09
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