Traduction de «relative à l’outil » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

prescription relative à l’équilibrage des échanges [ prescription relative à l'équilibre des échanges | prescription relative à l'équilibre de la balance commerciale ]
trade-balancing requirement [ trade balancing requirement ]

assertion relative à la valeur | valorisation | valeur | évaluation | assertion sur l'évaluation | assertion sur la valorisation | assertion sur la valeur | assertion relative à l'évaluation | assertion relative à la valorisation
valuation assertion | assertion about valuation | valuation

Loi de révision des modifications relatives à l'impôt sur le revenu [ Loi visant à adapter certaines dispositions législatives relatives à l'impôt sur le revenu au texte révisé de la Loi de l'impôt sur le revenu et des Règles concernant l'application de l'impôt sur le revenu ]
Income Tax Amendments Revision Act [ An Act to revise certain income tax law amendments in terms of the revised Income Tax Act and Income Tax Application Rules ]

Ordonnance du 25 mai 2011 relative à l´addiction aux stupéfiants et aux autres troubles liés à l´addiction | Ordonnance relative à l´addiction aux stupéfiants [ OAStup ]
Ordinance of 25 May 2011 on Narcotics Addition and other Addiction Disorders [ NarcAO ]

Loi sur la gestion des finances publiques [ Loi relative à la gestion des finances publiques, à la création et à la tenue des comptes du Canada et au contrôle des sociétés d'État | Loi sur l'administration financière | Loi relative à l'administration financière du gouvernement du Canada, à la création ]
Financial Administration Act [ An Act to provide for the financial administration of the Government of Canada, the establishment and maintenance of the accounts of Canada and the control of Crown corporations | An Act to provide for the financial administration of the Government of Canad ]

assertion relative à l'exhaustivité | intégralité | exhaustivité | assertion sur l'intégralité | assertion sur l'exhaustivité | assertion relative à l'intégralité | assertion d'exhaustivité
completeness assertion | assertion about completeness | completeness

assertion relative à l'affectation | imputation | assertion sur l'imputation | assertion sur l'affectation | assertion relative à l'imputation | assertion d'imputation | assertion d'affectation | affectation
classification assertion | assertion about classification | classification

Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques du 9 novembre 2001 sur les exigences relatives à l'autorisation de mise sur le marché des médicaments | Ordonnance sur les exigences relatives aux médicaments [ OEMéd ]
Ordinance of the Swiss Agency for Therapeutic Products of 9 November 2001 on the Licensing Requirements for Therapeutic Products | Therapeutic Products Licensing Requirements Ordinance [ TPLRO ]

Ordonnance du 24 octobre 2007 relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative [ OASA ]
Ordinance of 24 October 2007 on Admission, Period of Stay and Employment [ ASEO ]

couteau | essoreuse | machine à coudre | outil de bricolage | outils de jardin | ouvre-boîte | scie circulaire | taille-haies | tronçonneuse | lave-linge | électrique | mélangeur ou batteur
blender powered:can-opener | chain-saw | do-it-yourself tool | garden tool | hedge-trimmer | knife | sewing-machine | spin-drier | washing-machine

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Outre le contrôle de validité des sites Web existants, les travaux entrepris dans le cadre de l'initiative ont également porté sur le développement d'instructions relatives à des outils de création capables d'aider les concepteurs à créer d'emblée des sites Web accessibles.
In addition to checking the validity of Web sites that are already in existence, the WAI has worked on the development of guidelines for authoring tools that can assist Web designers in creating Web sites which will be accessible from the very beginning.

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-23: Exigences particulières relatives aux meuleuses d’outillage et aux petits outils rotatifs
Hand-held motor-operated electric tools — Safety — Part 2-23: Particular requirements for die grinders and small rotary tools

Une attention particulière sera accordée à la possibilité: 1) de simplifier et d’accélérer la procédure d’enregistrement, compte tenu des exigences du monde électronique; 2) d’accroître la sécurité juridique, par exemple en redéfinissant ce qui peut constituer une marque; 3) de préciser la portée des droits que confère la marque, notamment dans le cas des biens qui peuvent changer de statut sur le territoire douanier de l’UE; 4) de créer le cadre d’une coopération renforcée entre l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) à Alicante et les offices nationaux des marques, dans l’objectif d’harmoniser les pratiques administratives et de développer des outils communs, et notamment des outils offrant des possibilités beaucoup plus étendues de recherche d’antériorité et permettant de surveiller le registre aux fins de la détection des enregistrements en infraction; 5) de rendre la directive et le règlement plus cohérents, notamment en alignant davantage les motifs légaux de refuser l’enregistrement au niveau européen, et 6) d’aligner les motifs de refus et de coexistence en vertu tant de la directive que du règlement sur les règles relatives aux indications géographiques.
Particular focus will be on possibilities of: (1) simplifying and speeding up the registration procedure, taking into account the requirements of the electronic age; (2) increasing legal certainty, such as by redefining what may constitute a trade mark; (3) clarifying the scope of trade mark rights inter alia as regards goods in various situations throughout the EU customs territory; (4) providing a framework for increased cooperation between the Office for Harmonisation in the Internal Market (OHIM) at Alicante and national trade mark offices with the aim of harmonising administrative practice and developing common tools, such as those which offer far greater options for conducting priority searches, and watching the registry for infringing registrations; and (5) making the Directive more coherent with the Regulation, in particular, by further aligning the legal grounds of refusal for registration at European level, and (6) aligning the grounds for refusal and for coexistence under both the Directive and the Regulation to rules on geographical indications.

En vertu de cette nouvelle approche, le département des sciences doit donner des avis sur la contribution relative des divers outils dont parlait M. Robichaud, comme la longueur minimale de la carapace, la réduction de l'effort de capture réelle, et l'adoption d'objectifs en ce qui concerne la ponte; le département des sciences peut aussi être appelé à donner des avis sur l'étendue réelle des zones de pêche du homard proposées par le CCRH.
In particular, Science would be required under this new approach to advise on the relative contributions of the various tools that Mr. Robichaud mentioned, such as carapace size, reduced fishing efforts and so on, and moving towards egg production targets; Science might also be required to advise on the actual extent of the lobster production areas that were proposed by the FRCC.

Les dispositions relatives à l'irrecevabilité sont un outil important pour prévenir ces abus et les dispositions relatives aux demandeurs à répétition sont également des outils très importants qui nous permettront de résoudre ces problèmes.
The ineligibility provisions are an important tool to prevent this abuse, and the provisions on repeat claimants are also very important tools that will permit us to deal with those issues.

Nous utilisons des outils tels que les flexibilités accordées par la Loi sur l'emploi dans la fonction publique, l'intégration de l'équité en emploi et de l'obligation d'accommodement dans les outils et politiques relatives aux nominations, ainsi que l'examen sur une base semi-annuelle des objectifs en matière d'équité en emploi.
We use such tools as the flexibilities afforded by the Public Service Employment Act, the integration of the employment equity and duty to accommodate in appointment tools and appointment-related policies, as well as the review of employment equity goals on a semi-annual basis.

Article 9: Outils d’investigation – cette disposition vise à faire en sorte que les outils d’investigation qui sont prévus par la législation nationale pour les affaires relatives à la criminalité organisée ou à d’autres formes graves de criminalité puissent également être utilisés dans les affaires de faux monnayage.
Article 9: Investigative tools – the provision aims at ensuring that investigative tools which are provided for in national law for organised crime or other serious crime cases can also be used in cases of counterfeiting of currency.

En résumé, les modifications apportées à la Loi sur les pêches comportent trois composantes: la priorité relative aux répercussions importantes sur les pêches commerciales, récréatives et autochtones; les outils permettant la clarification et l'efficacité réglementaires; les outils permettant d'établir des partenariats avec ceux qui s'engagent pour la protection des pêches.
To summarize, the changes to the Fisheries Act represent three components: a focus on the significant impacts to Canada's commercial, recreational, and aboriginal fisheries; tools to enable regulatory clarity and efficiency; and tools that enable partnerships with those who care about protecting fisheries.

La subvention aux apprentis, le crédit d'impôt pour la création d'emplois d'apprentis et la déduction de dépenses relatives à certains outils pour les gens de métier ne sont que trois exemples qui illustrent comment le nouveau gouvernement du Canada entend agir.
The apprenticeship incentive grant, the apprenticeship job creation tax credit and the tradespeople's tool tax deduction are just three examples of how Canada's new government is taking action.

Les spécifications relatives aux performances, interfaces et fonctions requises pour chaque constituant d'interopérabilité de classe A seront trouvées en se reportant à l'annexe A. Les tableaux 5.1a, 5.1b, 5.2a et 5.2b indiquent pour chaque constituant d'interopérabilité les index applicables de l'annexe A. Les exigences relatives aux tests et outils de test obligatoires pour évaluer la conformité des performances, des interfaces et des fonctions de chaque constituant d'interopérabilité sont également indiquées dans ces tableaux.
The specifications for the performance, interfaces and functions required of each class A interoperability constituent are obtained by reference to Annex A. Tables 5. 1a, 5.1b, 5.2a and 5.2b indicate for each interoperability constituent the indices of Annex A to be applied. The tests and test tool requirements which are mandatory to assess the conformity of the performance, interfaces and functions of each interoperability constituent are also obtained from these tables.