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Aborigène
Acronym
CAJDH
Clause relative aux acquisitions ultérieures
Clause relative aux actifs acquis ultérieurement
Clause relative aux biens acquis par la suite
Clause relative aux biens postérieurement acquis
Clause relative aux biens subséquemment acquis
Convention relative aux peuples indigènes et tribaux
Convention relative aux populations abori
Cour africaine de justice
Cour africaine de justice et des droits de l'homme
Cour africaine des droits de l'homme et des peuples
Esquimau
Indien
Indigène
Loi organique relative au Défenseur du Peuple
Peuple autochtone
Peuple lapon
Population autochtone
Population indigène
Samer
UPC
Union du peuple corse
Union pour le peuple corse
Valeurs contextuelles relatives aux actions

Traduction de «relative aux peuples » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Convention concernant les peuples indigènes et tribaux dans les pays indépendants | Convention relative aux peuples indigènes et tribaux

Convention concerning Indigenous and Tribal Peoples in Independent Countries | Indigenous and Tribal Peoples Convention, 1989


Convention concernant les peuples indigènes et tribaux dans les pays indépendants [ Convention relative aux peuples indigènes et tribaux, 1989 | Convention concernant la protection et l'intégration des populations aborigènes et autres populations tribales et semi-tribales dans les pays indépendants | Convention relative aux populations abori ]

Convention Concerning Indigenous and Tribal Peoples in Independent Countries [ Indigenous and Tribal Peoples Convention, 1989 | Convention Concerning the Protection and Integration of Indigenous and Others Tribal and Semi-tribal Populations in Independent Countries | Indigenous and Tribal Populations Convention, 1957 ]


Soliloque et dialogue : aperçu des grandes tendances de la politique officielle relative aux peuples autochtones

Soliloquy and Dialogue: Overview of Major Trends in Public Policy Relating to Aboriginal Peoples


loi organique relative au Défenseur du Peuple

Organic Law on the Defender of the People


enseignement, directives et counseling relatifs aux précautions relatives aux risques d'infection

Infection precautions education, guidance, counseling


population autochtone [ aborigène | esquimau | indien | indigène | peuple autochtone | peuple lapon | population indigène | samer ]

indigenous population [ aboriginal | aborigine | American Indian | Basques | Eskimo | Gorals | indigenous people | Innuit | Inuit | Inuk | Lapps | native | Native American | Sami | Skolts | Skolt Sami ]


Union du peuple corse | Union pour le peuple corse | UPC [Abbr.]

Corsican People's Union


Cour africaine de justice et des droits de l'homme [ CAJDH [acronym] Cour africaine de justice | Cour africaine des droits de l'homme et des peuples ]

African Court of Justice and Human Rights [ ACHPR | ACJ | ACJHR [acronym] African Court of Justice | African Court on Human and Peoples' Rights ]


clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]

after-acquired property clause [ after acquired clause ]


valeurs contextuelles relatives aux actions

Context values for actions
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Néanmoins, les dispositions de l'accord-cadre en matière d'exonération d'impôt n'ont pas été dûment appliquées avant décembre 2008, mois au cours duquel la Chambre des peuples de la Bosnie-et-Herzégovine a adopté les modifications de la loi relative à l'exonération de TVA pour les fonds IAP, ouvrant la voie à la mise en œuvre des programmes IAP.

However, its tax exemption provisions were not duly implemented until December 2008, when Bosnia and Herzegovina's House of Peoples adopted the amendments to the Law related to the VAT exemption of IPA funds, opening the way to the implementation of the IPA programmes.


Protection sociale, inclusion sociale et lutte contre la pauvreté || Mesures en faveur de la réduction de la pauvreté, de l’exclusion sociale et de politiques sociales plus efficaces par l’intermédiaire d’Europe 2020 Aide aux États membres pour effectuer des réformes structurelles au moyen du train de mesures relatif aux investissements sociaux La plateforme européenne contre la pauvreté et l'exclusion sociale: cadre européen pour la cohésion sociale et territoriale Stratégie européenne 2010‑2020 en faveur des personnes handicapées || Mesures en faveur de la protection sociale, notamment des socles de protection sociale, et mise en œuvre des recommandations adoptées par l’OIT dans le droit fil des plans et politiques des pays partenaires Ma ...[+++]

Social protection, social inclusion and eradicating poverty || Promote the reduction of poverty, social exclusion and more effective social policies through Europe 2020 Assist Member States in structural reforms through the Social Investment Package The European Platform against Poverty and Social Exclusion: A European framework for social and territorial cohesion The European Disability Strategy 2010-2020 || Promote social protection including Social Protection Floors (SPFs) and implement recommendations adopted by the ILO in line with the plans and policies of partner countries; Continue to support social protection, including SPFs where relevant in bilateral relations with part ...[+++]


Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 30 pour étudier les responsabilités constitutionnelles politiques légales et découlant des traités du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis ainsi que d'autres questions généralement relatives aux peuples autochtones du Canada (objet : questions relatives aux élections selon la Loi sur les Indiens).

The Standing Senate Committee on Aboriginal Peoples met this day at 6:30 p.m. to study on the federal government's constitutional, treaty, political and legal responsibilities to First Nations, Inuit and Metis peoples and on other matters generally relating to the Aboriginal Peoples of Canada (topic: issues pertaining to Indian Act elections).


Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 13 h 16 pour étudier les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (sujet : questions relatives aux élections selon la Loi sur les Indiens).

The Standing Senate Committee on Aboriginal Peoples met this day at 1:16 p.m. to study the federal government's constitutional, treaty, political and legal responsibilities to First Nations, Inuit and Metis peoples and on other matters generally relating to the Aboriginal Peoples of Canada (topic: issues pertaining to Indian Act elections).


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Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones s'est réuni aujourd'hui à 9 heures pour étudier les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (sujet : questions relatives aux élections selon la Loi sur les Indiens).

The Standing Senate Committee on Aboriginal Peoples met this day at 9 a.m. to study the federal government's constitutional, treaty, political and legal responsibilities to First Nations, Inuit and Metis peoples, and other matters generally relating to the Aboriginal Peoples of Canada (topic: issues pertaining to Indian Act Elections).


Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 14 h 13 pour étudier les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (sujet : questions relatives aux élections selon la Loi sur les Indiens).

The Standing Senate Committee on Aboriginal Peoples met this day at 2:13 p.m. to study the federal government's constitutional, treaty, political and legal responsibilities to First Nations, Inuit and Metis peoples and other matters generally relating to the Aboriginal Peoples of Canada (topic: issues pertaining to Indian Act Elections).


RAPPELANT la décision des chefs d’État ou de gouvernement des vingt-sept États membres de l’Union européenne, réunis au sein du Conseil européen, les 18 et 19 juin 2009, relative aux préoccupations du peuple irlandais concernant le traité de Lisbonne.

RECALLING the Decision of the Heads of State or Government of the 27 Member States of the European Union, meeting within the European Council, on 18-19 June 2009, on the concerns of the Irish people on the Treaty of Lisbon.


34. prend acte de la position spéciale des peuples autochtones dans l'Arctique et reconnaît leurs droits; met notamment en avant leur situation juridique et politique dans les États arctiques et quant à leur représentation au Conseil de l'Arctique; plaide pour une plus grande implication des peuples autochtones dans l'élaboration des politiques insiste sur la nécessité d'adopter des mesures spécifiques pour préserver la culture et la langue des peuples autochtones, ainsi que leurs droits fonciers, de la manière définie dans la Convention relative aux peuples indigènes et tribaux de l'OIT (C169); appelle à un dialogue régulier entre de ...[+++]

34. Notes the special position and recognises the rights of the indigenous peoples of the Arctic and points in particular to the legal and political situation of the indigenous peoples in the Arctic States and in their representation in the Arctic Council; calls for greater involvement of indigenous people in policy-making; stresses the need to adopt special measures to safeguard the culture, language and land rights of indigenous peoples in the way defined in ILO Convention 169; calls for a regular dialogue between the indigenous peoples' representatives and the EU institutions and further calls on the EU to take into account the spe ...[+++]


Cette chasse fait partie intégrante de la culture et de l’identité des membres de la société inuite et, en tant que telle, elle est reconnue par la déclaration des Nations unies relative aux droits des peuples indigènes.

The hunt is an integral part of the culture and identity of the members of the Inuit society, and as such is recognised by the United Nations Declaration on the Rights of Indigenous Peoples.


Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit ce jour, à 9 h 30, pour étudier les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Sujet : Questions relatives aux élections selon la Loi sur les Indiens).

The Standing Senate Committee on Aboriginal Peoples met this day at 9:30 a.m. to study on the federal government's constitutional, treaty, political and legal responsibilities to First Nations, Inuit and Metis peoples, and on other matters generally relating to the Aboriginal Peoples of Canada (topic: issues pertaining to Indian Act elections).




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relative aux peuples ->

Date index: 2023-05-19
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