Vertaling van "relative aux cartes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Groupe de travail des normes relatives aux cartes de pointe
Advanced Card Technologies Working Group

Recommandation de la Commission du 10 mai 1989 relative à une carte de citoyen européen de plus de 60 ans
Commission Recommendation of 10 May 1989 concercing a European over-sixties' card

monnaie électronique [ argent électronique | carte accréditive | carte à débit différé | carte bancaire | carte de crédit | carte de paiement | carte multiservices | monétique | paiement électronique | paiement en monnaie électronique | porte-monnaie électronique ]
electronic money [ auto-bank card | cash card | charge card | credit card | debit card | defered debit card | delayed debit card | electronic purse | e-money | e-money payment | multiservices card | payment card ]

enseignement, directives et counseling relatifs aux précautions relatives aux risques d'infection
Infection precautions education, guidance, counseling

Règlement sur les renseignements relatifs aux réclamations (sociétés de fiducie et de prêt) [ Règlement concernant les renseignements que les sociétés sont tenues de communiquer à leurs clients au sujet des réclamations relatives aux comptes de dépôt, aux cartes de paiement, de crédit ou de débit ou au coût d'emprunt ]
Complaint Information (Trust and Loan Companies) Regulations [ Regulations Respecting Information to be Provided by Companies to Customers in Respect of Complaints Regarding Deposit Accounts, Payment, Credit or Charge Cards or the Cost of Borrowing ]

carte santé [ carte relative aux soins de santé ]
health card [ health care card ]

carte des isanémones | carte des isotaches | carte des isotaques | carte des isovents
isotach map | isovent map

carte d'extension [ carte de communication | carte de son | carte graphique ]
expansion card [ adapter card | add-on card | communication card | sound card | video card ]

carte de séjour | carte de séjour de membre de la famille d'un citoyen de l'Union | carte de séjour des Communautés européennes
European Communities residence card | residence card | residence card of a family member of a Union citizen

papier du véhicule [ carte grise | carte verte | document du véhicule | livret de bord | livret individuel de contrôle | papier de bord ]
vehicle documents [ car licence | green insurance card | logbook | ship's register | ships' papers | vehicle papers ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Un groupe de travail sur le renforcement de la confiance dans le processus électoral a déjà adopté un projet de loi relatif à une liste électorale unique visant à remplacer la loi relative au registre électoral, ainsi que des projets de modifications de la loi relative aux cartes d'identité.
A working group on building trust in the electoral process has already adopted a draft law on a single voters’ list, to replace the law on voters’ register, as well as draft amendments to the law on personal identity cards.

Les instruments de paiement relevant de l’exclusion relative aux «réseaux limités» pourraient comprendre les cartes d’enseigne, les cartes de carburant, les cartes de membre, les cartes de transports en commun, les billets de parking, les titres-repas ou les titres-services, qui font parfois l’objet d’un cadre juridique particulier en matière fiscale ou de droit du travail, destiné à encourager le recours à ces instruments pour atteindre les objectifs fixés dans la législation sociale.
Payment instruments covered by the limited network exclusion could include store cards, fuel cards, membership cards, public transport cards, parking ticketing, meal vouchers or vouchers for specific services, which are sometimes subject to a specific tax or labour legal framework designed to promote the use of such instruments to meet the objectives laid down in social legislation.

1. Aux fins du présent règlement, en ce qui concerne les opérations de paiement nationales qui ne peuvent être identifiées par le schéma de cartes de paiement comme des opérations par carte de débit ou des opérations par carte de crédit, les dispositions relatives aux opérations par cartes de débit ou de crédit sont applicables.
1. For the purposes of this Regulation, in relation to domestic payment transactions that are not distinguishable as debit or credit card transactions by the payment card scheme, the provisions on debit cards or debit card transactions are applied.

carte d’identité délivrée par le ministère de l’intérieur de la République du Monténégro après le 1er mai 1994 et carte d’identité délivrée conformément à la nouvelle législation relative aux cartes d’identité,
identity cards issued by the Ministry of Interior of the Republic of Montenegro after 1 May 1994, as well as the identity cards which will be issued in accordance with the new Law on Identity Cards.

En vertu de l’article 10, paragraphe 3, la Commission constitue une banque de données regroupant les informations relatives aux cartes de bruit stratégiques afin de faciliter la compilation à effectuer pour le rapport visé à l’article 11 ainsi que d’autres travaux techniques.
Pursuant to Article 10, paragraph 3 of the Directive, the Commission shall set up a database of information on strategic noise maps in order to facilitate the compilation of the report referred to in Article 11 and other technical work.

3. La Commission constitue une banque de données regroupant les informations relatives aux cartes de bruit stratégiques afin de faciliter la compilation à effectuer pour le rapport visé à l'article 11 ainsi que d'autres travaux techniques et d'information.
3. The Commission shall set up a database of information on strategic noise maps in order to facilitate the compilation of the report referred to in Article 11 and other technical and informative work.

- la Commission est invitée à élaborer des règles uniformes en ce qui concerne la charge de la preuve en cas de fraude relative aux cartes ou numéros de cartes de crédit, ainsi que les critères de remboursement.
- The Commission is called upon to adopt uniform rules on the burden of proof in the event of fraudulent use of credit cards and credit card numbers and on the criteria for reimbursement.

DÉCISION DE LA COMMISSION du 2 mars 1992 relative aux cartes géographiques à prévoir aux fins du réseau «ANIMO» (92/176/CEE)
COMMISSION DECISION of 2 March 1992 concerning maps to be provided for use for the Animo network (92/176/EEC)

Décision 92/176/CEE [Journal officiel L 80 du 25.03.1992] Décision de la Commission, du 2 mars 1992, relative aux cartes géographiques à prévoir aux fins du réseau "ANIMO".
Commission Decision of 2 March 1992 concerning maps to be provided for use for the Animo network.