Vertaling van "relative au livre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Livre blanc sur la révision des lignes directrices relatives au réseau de transport transeuropéen
White Paper on the revision of the trans-European transport network

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livre
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restauratrice de livres | restaurateur de livres | restaurateur de livres/restauratrice de livres
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livre à découpes | livre à découpes en relief | livre animé
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Livre vert - La politique de concurrence communautaire et les restrictions verticales | Livre vert sur la politique de concurrence communautaire et les restrictions verticales | Livre vert sur les restrictions verticales
Green Paper on Vertical Restraints | Green Paper on vertical restraints in EC competition policy

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. L'organisme émetteur visé à l'article 5, paragraphe 1, point a), identifie les équidés enregistrés définis à l'article 2, point e) i), conformément aux règles relatives au livre généalogique visé audit article, et remplit la section V du document d'identification (Certificat d'origine) en y faisant figurer les indications visées à l'article 8, paragraphe 1, deuxième alinéa, de la directive 90/427/CEE et dans l'annexe de celle-ci.
2. The issuing body referred to in Article 5(1)(a) shall identify registered equidae referred to in point (e)(i) of Article 2 in accordance with the rules of the studbook referred to in that provision and complete in Section V of the identification document the information in the certificate of origin referred to in the second subparagraph of Article 8(1) of Directive 90/427/EEC and in the Annex thereto.

d) prescrire les conditions de résidence au Canada des personnes ou des compagnies inscrites; e) prescrire les exigences relatives à l'avis qu'une personne ou compagnie inscrite, ou une autre personne ou compagnie, doit donner dans le cas d'un projet de changement dans la propriété bénéficiaire de valeurs mobilières de la personne ou compagnie inscrite, ou dans le contrôle sur ces valeurs mobilières, et autoriser la Commission à rendre une ordonnance portant que le projet de changement ne peut être réalisé avant qu'elle n'ait décidé si, en raison du projet de changement, elle exercera les pouvoirs que lui confère l'alinéa 187(1)a); f) prescrire les exigences applicables aux personnes et aux compagnies pour ce qui est de faire des visites ou de téléphoner à une résidence dans le but d'effectuer des opérations sur valeurs mobilières; g) prescrire les exigences relatives à la divulgation ou à la communication de renseignements au public ou à la Commission par les personnes ou les compagnies inscrites, ou prévoir des dispenses relativement aux exigences que prévoit la présente loi en la matière ou modifier ces exigences; h) prévoir des dispenses relatives aux conditions d'inscription prévues par la présente loi, ou le retrait des dispenses relatives à ces conditions; i) prévoir des dispenses des exigences prévues à l'article 58 à l'égard des courtiers; j) prescrire les exigences relatives aux livres, dossiers et autres documents que les participants au marché doivent tenir aux termes du paragraphe 29(1), notamment la forme sous laquelle ils doivent l'être et leur durée de conservation;
(c) extending any requirements prescribed under paragraph (b) to unregistered directors, partners, salespersons and officers of registrants; (d) prescribing requirements in respect of the residence in Canada of registrants; (e) prescribing requirements in respect of notification by a registrant or other person or company in respect of a proposed change in beneficial ownership of, or control or direction over, securities of the registrant and authorizing the Commission to make an order that a proposed change may not be effected before a decision by the Commission as to whether it will exercise its powers under paragraph 187(1)(a) as a result of the proposed change; (f) prescribing requirements for persons and companies in respect of calling at or telephoning to residences for the purposes of trading in securities; (g) prescribing requirements in respect of the disclosure or furnishing of information to the public or the Commission by registrants or providing for exemptions from or varying the requirements under this Act in respect of the disclosure or furnishing of information to the public or the Commission by registrants; (h) providing for exemptions from the registration requirements under this Act or for the removal of exemptions from those requirements; (i) providing for exemptions from the requirements of section 58 in respect of dealers;

Les lignes directrices relatives aux livres, aux périodiques et aux films sont toutes très utiles pour nous guider et nous aider dans notre travail.
The policy that we have for the book, periodical and film areas is all very useful in guiding us and helping us.

Résolution du Parlement européen, du 13 janvier 2004, relative au livre vert sur les services d'intérêt général [A5-0484/2003]. Le Parlement se félicite de la parution du livre vert de la Commission et invite celle-ci à présenter un suivi en avril 2004 au plus tard.
Parliament welcomes the Commission Green Paper and calls on the Commission to present a follow-up by April 2004 at the latest.

Son problème vient du fait que la Cour d'appel de la Colombie-Britannique, dans sa décision relative aux livres de classe en faveur des homosexuels à Surrey, a déclaré que « l'ordre le plus élevé de la moralité » devait inclure l'absence de discrimination.
His problem was the B.C. Court of Appeal, ruling on the issue of homosexualist textbooks in Surrey, said “highest morality” must include non-discrimination.

Si la présente communication cherche à tirer des conclusions politiques de la consultation relative au livre vert sur les PPP, le choix des possibilités qu’elle expose doit être envisagé dans un contexte plus vaste, tenant compte des conclusions tirées des arrêts de la Cour européenne de justice, de l’expérience acquise à la suite des procédures que la Commission a lancées en vertu de l’article 226 du Traité CE à l’encontre des États membres et des contacts bilatéraux établis avec les parties prenantes.
While this Communication seeks to draw policy conclusions from the PPP Green Paper consultation, the choice of options it sets out has to be seen in a wider context, including conclusions drawn from judgments of the European Court of Justice, experience with procedures the Commission launched under Article 226 EC Treaty against Member States and bilateral contacts with stakeholders.

Comme l'a montré la consultation relative au Livre vert, il est largement reconnu que la fourniture des services d'intérêt général doit être organisée de manière à garantir aux consommateurs et aux usagers des droits importants.
The consultation on the Green Paper has shown that there is broad agreement that the provision of services of general interest must be organised in such a way that a high level of consumer and user rights is ensured.

Vous vous souvenez peut-être des discussions relatives au Livre vert et au Livre blanc dans les années 1970.
You may remember the green paper and the white paper discussions in the 1970s.

COMMUNICATIONS MOBILES ET PERSONNELLES AU SEIN DE L'UNION EUROPEENNE le Conseil a marqué son accord sur la résolution suivante qui sera adoptée formellement lors d'une prochaine session". LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, Vu le Traité instituant la Communauté européenne, Considérant que, à la suite de l'examen de 1992 du secteur des télécommunications, le Conseil a invité la Commission dans sa Résolution du 22 juillet 1993 à publier un Livre vert sur les communications mobiles et personnelles[4] , que la Commission a adopté le 27 avril 1994[5] ; Considérant que la Commission a conduit sur cette base une large consultation et a présenté au Parlement européen et au Conseil une Communication sur l'issue de la consultation relative au Livre vert sur les communications mobiles et personnelles, 1.
MOBILE AND PERSONAL COMMUNICATIONS WITHIN THE EUROPEAN UNION The Council recorded its agreement to the following Resolution which would be formally adopted at a forthcoming meeting: "THE COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION, Having regard to the Treaty establishing the European Community, Whereas, as a result of the 1992 review of the telecommunications sector, the Council, in its Resolution of 22 July 1993, called on the Commission to publish a Green Paper on mobile and personal communications [4] , which the Commission adopted on 27 April 1994 [5] ; Whereas the Commission consulted widely on this basis and has submitted a communication to the European Parliament and Council on the outcome of the consultation on the Green Paper on mobile and personal communications, 1.