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Aux intéressés
Conférence Mondiale sur l'Éducation pour Tous
Conférence mondiale sur l'Education pour Tous
Conférence mondiale sur l'éducation pour tous
Conférence mondiale Éducation pour tous
Fume tous les jours
Logement moyen loué non meublé avec tous les services
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Rejeté
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Rejeté des soumissions non conformes
Unités refusées
WCEFA
à qui de droit
à tous ceux qu'il appartiendra
à tous ceux à qui il appartiendra
à tous les intéressés

Vertaling van "rejeté par tous " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
annuler une poursuite | refuser une instance | rejeter un appel | rejeter un pourvoi | rejeter une action | rejeter une action pour péremption d'instance | rejeter une demande | rejeter une instance | rejeter une poursuite | rejeter une procédure | rejeter une requête

dismiss


conférence mondiale Éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'Education pour Tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous d'ici à l'an 2000 - Répondre aux besoins éducatifs de base | WCEFA [Abbr.]

World Conference on Education For All | World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs | WCEFA [Abbr.]


Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre conformément au traité instituant la Communauté européenne. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaties | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaty establishing the European Comunity


rejet de soumissions | rejet d'offres | rejeté des soumissions non conformes | rejeté

disqualification of tenders | disqualification | rejection of tenders


rejet d'offres | rejet de soumissions | rejeté des offres | rejeté

disqualification of tenders | rejection of tenders


articles rejetés | unités refusées | rejets | produits rejetés | articles déclassés

spoiled units | rejects | spoiled goods


Conférence mondiale sur l'éducation pour tous : Répondre aux besoins éducatifs fondamentaux [ Conférence Mondiale sur l'Éducation pour Tous : Satisfaire les besoins d'apprentissage de base | Conférence Mondiale sur l'Éducation pour Tous ]

World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs [ World Conference on Education for All ]


à tous ceux qu'il appartiendra [ à qui de droit | aux intéressés | à tous les intéressés | à tous ceux à qui il appartiendra ]

to whom it may concern [ to all whom it may concern ]


logement loué moyen non meublé, doté de tous les services [ logement moyen non meublé loué et doté de tous les services | logement moyen loué non meublé avec tous les services ]

average fully serviced unfurnished rental accommodation


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Monsieur le Président, encore une fois, les conservateurs ont rejeté presque tous les amendements de l'opposition pour leur projet de loi C-13 sur la cyberintimidation.

Mr. Speaker, once again, the Conservatives have rejected almost all the opposition's amendments to Bill C-13 on cyberbullying.


Pendant toute cette période, la majorité gouvernementale a rejeté systématiquement tous les autres amendements, alors que plusieurs avaient beaucoup de bon sens.

That whole time, the government majority systematically rejected all the other amendments, even though many of those amendments made a lot of sense.


Monsieur le Président, on savait déjà que le fédéral voulait imposer au Québec un nouveau programme de formation de la main-d'oeuvre, un projet rejeté par tous les acteurs impliqués au Québec.

Mr. Speaker, it is no secret that the federal government wanted to impose a new job training program on Quebec that was rejected by all those involved at the provincial level.


Monsieur le Président, depuis bientôt un an, le gouvernement fédéral tente par tous les moyens de forcer l'implantation d'un nouveau programme de formation de la main-d'oeuvre rejeté par tous les acteurs économiques au Québec.

Mr. Speaker, for almost a year now, the federal government has been doing everything in its power to force Quebec to implement a new job training program that was rejected by all of the province's economic players.


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36. || Registre européen des rejets et des transferts de polluants (E-PRTR) || Évaluation || Évaluation du règlement (CE) n° 166/2006 du 18 janvier 2006 concernant la création d’un registre européen des rejets et des transferts de polluants, et modifiant les directives 91/689/CEE et 96/61/CE - conformément à l’article 17 du règlement, la Commission publie tous les trois ans un rapport basé sur les informations communiquées par les ...[+++]

36. || European Pollutant Release and Transfer Register (E-PRTR) || Evaluation || Evaluation of Regulation (EC) No 166/2006 concerning the establishment of a European Pollutant Release and Transfer Register and amending Directives 91/689/EEC and 96/61/EC - According to Article 17 of the Regulation, the Commission shall publish a report every three years based on the information reported by the Member States.


Décision de la division d’opposition: accueil de l’opposition pour tous les services contestés des classes 38 et 42 et rejet de la demande de marque communautaire pour tous les services contestés

Decision of the Opposition Division: Upheld the opposition for all the contested services in class 38 and 42, and rejected the Community trade mark application for all the contested services


Sauf erreur, le résultat du vote sur cet amendement s'appliquera aussi aux amendements NDP-9, à la page 31, NDP-10, à la page 32, NDP-12, à la page 34, et NDP-13, à la page 36 (L'amendement est rejeté [Voir les Procès-verbaux]) L'amendement est rejeté, comme tous les autres amendements dont j'ai fait mention plus tôt.

I believe our vote on this amendment will also apply to NDP-9 on page 31, NDP-10 on page 32, NDP-12 on page 34, and NDP-13 on page 36 (Amendment negatived [See Minutes of Proceedings]) This amendment is defeated, as are all the other amendments I mentioned earlier.


5. Dans tous les cas, lorsqu’un État membre prévoit la possibilité, pour les pouvoirs adjudicateurs ou les entités adjudicatrices, de rejeter les sous-traitants sélectionnés par le soumissionnaire au stade de la procédure d’attribution du marché principal ou par le soumissionnaire retenu lors de l’exécution du marché, ce rejet ne peut se fonder que sur les critères appliqués pour la sélection des soumissionnaires pour le marché principal.

5. In all cases, where a Member State provides that contracting authorities/entities may reject the subcontractors selected by the tenderer at the stage of the award procedure of the main contract or by the successful tenderer during the performance of the contract, such rejection may only be based on criteria applied for the selection of the tenderers for the main contract.


47. invite les institutions européennes à donner un exemple positif en limitant les émissions de gaz à effet de serre dans leurs activités diverses, par le biais d'une meilleure efficacité énergétique dans les bâtiments administratifs et pour tous les équipements utilisés, des moyens de transport à faibles rejets de carbone etc.; estime que des efforts particuliers devraient être réalisés concernant les déplacements des députés européens, impliquant une reconsidération des multiples sites du Parlement européen, d ...[+++]

47. Calls on the European institutions to set a positive example by limiting greenhouse gas emissions in their various activities, through enhanced energy efficiency in office buildings and for all equipment used, low carbon travel etc; believes that special efforts should be made in relation to the travel of Members of the European Parliament, implying a reconsideration of the multiple locations of the European Parliament, lowcarbon vehicles for the drivers' service etc;


Les États membres prennent les mesures nécessaires pour assurer que tous les déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane et, en particulier, les déchets soumis à l'interdiction de rejet ou d'immersion dans l'eau ou de rejet dans l'atmosphère sont:

Member States shall take the measures necessary to ensure that all waste from the titanium dioxide industry, and in particular waste subject to prohibition on discharge or dumping into water or on discharge into the atmosphere is:




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rejeté par tous ->

Date index: 2022-10-21
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