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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Centre de groupage
Centre de groupage de marchandises
Centre de regroupement
Centre de regroupement de coûts
Centre de regroupement de marchandises
Co-occupation
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Entité participant au regroupement
Entité résultant du regroupement
Entreprise issue du regroupement
Entreprise se regroupant
Fusion
Groupe de coûts
Hallucinose
Intégration
Jalousie
Mauvais voyages
Occupation en commun
Paranoïa
Partage des bureaux
Partage des locaux
Poste de regroupement de marchandises
Psychose SAI
Regroupement
Regroupement d'actions
Regroupement de créances
Regroupement de crédits
Regroupement de dossiers
Regroupement de locataires
Regroupement de locaux
Regroupement des actions
Regroupement des coûts
Regroupement des dossiers
Regroupement des positions inutilisées
Regroupement des services
Regroupement des vides
Récupération des positions inutilisées
Résiduel de la personnalité et du comportement
Société issue du regroupement
Société partie au regroupement
Société préexistante
Société se regroupant
Station de regroupement de marchandises

Vertaling van "regroupement devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
société partie au regroupement | société se regroupant | société préexistante | entreprise se regroupant | entité participant au regroupement

combining company | combining enterprise | combining entity | predecessor corporation


regroupement des coûts [ groupe de coûts | centre de regroupement de coûts | centre de regroupement ]

cost pool


intégration [ regroupement | regroupement des dossiers | regroupement de dossiers | fusion ]

integration


co-occupation [ regroupement des services | partage des bureaux | regroupement de locaux | regroupement de locataires | occupation en commun | partage des locaux ]

colocation [ co-location ]


centre de groupage de marchandises | centre de groupage | centre de regroupement de marchandises | station de regroupement de marchandises | poste de regroupement de marchandises

freight consolidation station | freight consolidation centre | freight consolidation center


société issue du regroupement | entreprise issue du regroupement | entité résultant du regroupement

combined company | combined enterprise | combined entity | merged corporation | successor corporation


récupération des positions inutilisées | regroupement des positions inutilisées | regroupement des vides

garbage collection


regroupement d'actions | regroupement des actions

rearrangement of shares | reverse split | stock consolidation


regroupement de créances | regroupement de crédits

debt-adjusting | refinancing of debts


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le libellé des articles 4, 7 et 8 indique clairement le moment auquel le demandeur ou le regroupant devrait satisfaire aux conditions.

The wording of Articles 4, 7 and 8 clearly indicates the point in time at which the applicant or sponsor should comply with the requirements.


Q8 Le regroupement familial de ressortissants de pays tiers bénéficiaires de la protection subsidiaire devrait-il être soumis aux dispositions de la directive relative au regroupement familial?

Q8 Should the family reunification of third country nationals who are beneficiaries of subsidiary protection be subject to the rules of the Family reunification Directive?


Le critère de la «perspective fondée d’obtenir un droit de séjour permanent» devrait être examiné par les États membres au cas par cas, compte tenu des circonstances du cas d’espèce, telles que la nature et le type du titre de séjour[12], de la pratique administrative et d’autres facteurs pertinents liés à la situation du regroupant.

The condition of having ‘reasonable prospects of obtaining the right of permanent residence’ should be examined by MSs on a case-by-case basis taking into account the individual circumstances, such as the nature and type of residence permit[12], the administrative practice, and other relevant factors related to the sponsor’s situation.


Le libellé des articles 4, 7 et 8 indique clairement le moment auquel le demandeur ou le regroupant devrait satisfaire aux conditions.

The wording of Articles 4, 7 and 8 clearly indicates the point in time at which the applicant or sponsor should comply with the requirements.


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Ce regroupement devrait être effectué sur une base volontaire et devrait prouver son utilité par l'ampleur et l'efficacité des services que peut rendre une organisation de producteurs à ses membres.

Such grouping should be effected on a voluntary basis and prove its utility by the scope and efficiency of the services offered by producer organisations to their members.


Ce regroupement devrait être effectué sur une base volontaire et devrait prouver son utilité par l'ampleur et l'efficacité des services que peut rendre une organisation de producteurs à ses membres.

Such grouping should be effected on a voluntary basis and prove its utility by the scope and efficiency of the services offered by producer organisations to their members.


Q8 Le regroupement familial de ressortissants de pays tiers bénéficiaires de la protection subsidiaire devrait-il être soumis aux dispositions de la directive relative au regroupement familial?

Q8 Should the family reunification of third country nationals who are beneficiaries of subsidiary protection be subject to the rules of the Family reunification Directive?


La taille la plus adéquate des regroupements devrait être déterminée en tenant compte de la synergie la plus forte réalisable pour répondre aux besoins essentiels en matière de transport.

The most appropriate size of bundles should be decided by taking account of the best synergy to be made in meeting essential transport needs.


(11) Le droit au regroupement familial devrait s'exercer dans le nécessaire respect des valeurs et principes recommandés par les États membres, s'agissant notamment des droits des femmes et des enfants, respect qui justifie que des mesures restrictives puissent être opposées aux demandes de regroupement familial de ménages polygames.

(11) The right to family reunification should be exercised in proper compliance with the values and principles recognised by the Member States, in particular with respect to the rights of women and of children; such compliance justifies the possible taking of restrictive measures against applications for family reunification of polygamous households.


(11) Le droit au regroupement familial devrait s'exercer dans le nécessaire respect des valeurs et principes recommandés par les États membres, s'agissant notamment des droits des femmes et des enfants, respect qui justifie que des mesures restrictives puissent être opposées aux demandes de regroupement familial de ménages polygames.

(11) The right to family reunification should be exercised in proper compliance with the values and principles recognised by the Member States, in particular with respect to the rights of women and of children; such compliance justifies the possible taking of restrictive measures against applications for family reunification of polygamous households.




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regroupement devrait ->

Date index: 2023-12-04
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