Traduction de «registre remplace celui » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Registre canadien des remplacements articulaires (RCRA) : Rapport complémentaire de 2002 : arthroplasties totales de la hanche et du genou
Canadian Joint Replacement Registry (CJRR) 2002 Supplementary Report: Total Hip and Total Knee Replacements

Registre canadien du remplacement d'organes
Canadian Organ Replacement Registry

Registre canadien des remplacements articulaires (RCRA), rapport de 2002 : arthroplasties totales de la hanche et du genou au Canada (comprend les données de 1994-1995 à 1999-2000)
Canadian Joint Replacement Registry (CJRR) 2002 report: total hip and total knee replacements in Canada (includes 1994/1995 to 1999/2000 data)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Toutefois, pour les récipients d'un volume de 600 litres ou moins, remplis du même produit et entreposés ensemble dans le même lot, le marquage des récipients dans les registres peut être remplacé par celui du lot entier, à condition que ce lot soit clairement séparé des autres.
However, in the case of containers of 600 litres or less, filled with the same product and stored together in the same lot, the lot as a whole may be marked rather than the individual containers, provided that it is clearly separated from other lots.

Ce nouveau registre remplace celui qui avait été établi par la Commission en 2008 et qui compte déjà plus de 4 000 organisations.
The new Register replaces the one set up by the Commission in 2008, which already contains more than 4000 organisations.

Conformément à l'article 12, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1005/2008, le certificat de capture prévu audit article et à l'annexe II du règlement (CE) no 1005/2008 est remplacé – pour les produits de la pêche obtenus à partir de captures effectuées par des navires de pêche battant pavillon des États-Unis – par un certificat de capture américain, accompagné d'un système de déclaration électronique et d'un système de registre électronique sous le contrôle des autorités américaines et garantissant le même niveau de contrôle par les autorités que celui prévu dans le cadre du système communautaire de certification des captures.
In accordance with Article 12(4) of Regulation (EC) No 1005/2008, the catch certificate provided in Article 12 and Annex II of Regulation (EC) No 1005/2008 shall be replaced — for fisheries products obtained from catches made by fishing vessels flying the flag of the United States — by the US catch certificate, supported by electronic reporting and record keeping systems under the control of the US authorities ensuring the same level of control by authorities as required under the Community catch certification scheme.

Toutefois, une vache allaitante déclarée pour la prime ou un bovin déclaré pour l'indemnité compensatrice prévue au règlement (CEE) no 2328/91 peut être remplacé respectivement par une autre vache allaitante ou par un autre bovin à condition que ce remplacement ait lieu dans un délai de vingt jours suivant la date de sa sortie de l'exploitation et que ce remplacement soit inscrit dans le registre particulier au plus tard le troisième jour suivant celui du remplacement.
However, a suckler cow declared for the premium or a bovine declared for the compensatory allowance provided for in Regulation (EEC) No 2328/91 may be replaced by another suckler cow or bovine respectively provided that replacement occurs within 20 days of the animal's departure from the holding and that the replacement is entered in the private register not later than three days after the day of replacement.

Toutefois, une vache allaitante déclarée pour la prime peut être remplacée par une autre vache allaitante, à condition que ce remplacement ait lieu dans un délai de vingt jours suivant la date de sa sortie de l'exploitation et que ce remplacement soit inscrit dans le registre au plus tard le troisième jour suivant celui du remplacement.
However, a suckler cow declared for the premium may be replaced by another suckler cow provided that replacement occurs within 20 days of the animal's departure from the holding and that the replacement is entered in the register not later than three days after the day of replacement.

remplace le paragraphe 37(3) par une nouvelle disposition portant le même numéro qui supprime l’obligation faite à l’autorité responsable de consigner au registre public l’avis de sa décision, prise en vertu de l’alinéa 37(1)b), d’interdire la mise en œuvre d’un projet parce que, malgré des mesures d’atténuation, celui-ci serait susceptible de causer des effets environnementaux négatifs importants qui ne seraient pas justifiables dans les circonstances.
replaces current section 37(3) with new section 37(3), which deletes the current requirement for the responsible authority to file a notice in the public registry of a decision taken under current section 37(1)(b) to disallow a project from going ahead because, even with mitigation, the project would likely cause significant adverse environmental effects that cannot be justified in the circumstances.