Vertaling van "registre recueille " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Recueil des lois fédérales | Recueil officiel | Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse | Recueil officiel des lois fédérales | RO [Abbr.]
Official Compilation of Federal Laws and Decrees

recueil de règles sur les systèmes de protection contre l'incendie | recueil international de règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie | recueil FSS [Abbr.]
Fire Safety Systems Code | FSS Code | International Code for Fire Safety Systems

recueil de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse | recueil HSC | recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse
High Speed Craft Code | HSC Code | International Code for Safety for High Speed Craft

collecte de données ante mortem [ collecte de données AM | collecte d'informations ante mortem | collecte d'informations AM | recueil de données ante mortem | recueil de données AM | recueil d'informations ante mortem | recueil d'informations AM ]
ante-mortem data collection [ AMD collection | ante-mortem information collection | AM information collection ]

recueil de thèmes | recueil de thèmes mélodiques | recueil de thèmes musicaux
fake book | fakebook

digeste [ recueil de lois | recueil de droit | recueil | compilation ]
digest [ compilation ]

recueil de données de trafic routier | recueil de données trafic | recueil de données de trafic | collecte de données de trafic routier | collecte de données trafic | collecte de données de trafic
road traffic data collection | traffic data collection

Recueil des décisions des Cours fédérales [ R.C.F. | Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada | Recueil des arrêts de la Cour fédérale ]
Federal Courts Reports [ F.C.R. | Canada Federal Court Reports | Federal Court Reports ]

poche à urine | poche à urines | poche de recueil urinaire | poche collectrice d'urine | poche de recueil | poche collectrice | sac à urine
urine bag | urinary bag | urine collection bag | urinary collection bag | collection bag

Recueil officiel des lois fédérales | Recueil officiel [ RO ]
Official Compilation of Federal Legislation | Official Compilation [ AS ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Et cela se trouve sur Internet. Cela est vraiment important. Le registre recueille donc également cette information.
That is really important so that the registry also gathers that information.

4. Lorsque, à l'expiration d'une période de trois mois à compter de son inscription au registre, une déclaration recueille les signatures de la majorité des membres qui composent le Parlement, le Président en informe le Parlement.
4. Where, at the end of a period of three months from its being entered in the register, a declaration is signed by a majority of Parliament's component Members, the President shall notify Parliament accordingly.

En vertu du règlement proposé, une personne ne peut être tenue, aux termes d'une condition dont est assorti un permis délivré en vertu de la Loi sur armes à feu, a) de recueillir des renseignements relatifs à la cession d'une arme à feu sans restrictions; b) si elle en recueille, de tenir un registre ou fichier de ces renseignements; c) si elle tient un tel registre ou fichier, de le tenir de manière à relier les renseignements identifiant le cessionnaire à ceux identifiant une arme à feu particulière ou à combiner ces renseignements, ou de manière à permettre qu'ils puissent être reliés ou combinés.
The proposed regulation would specify that a person cannot be required, as a condition of a licence under the Firearms Act, (a) to collect information with respect to the transfer of a non-restricted firearm; (b) if they collect such information, to keep a record of it, or (c) if they keep such a record, to keep it in a form that combines information that identifies the transferee with information that identifies an individual firearm, links such information or enables such information to be combined or linked.

2. Dès qu'il reçoit la demande de certificat d'immatriculation temporaire visée au paragraphe 1, le service d'immatriculation recueille immédiatement les informations relatives aux rubriques énumérées à l'annexe I directement auprès du service homologue de l'État membre dans lequel le véhicule est immatriculé, conformément à l'article 7, et transfère ces données vers son propre registre.
2. Upon receipt of the request for the temporary registration certificate referred to in paragraph 1, the vehicle registration authority shall immediately gather the information on the data items set out in Annex I directly from the vehicle registration authority of the Member State where the vehicle is registered, in accordance with Article 7, and transfer the data to its own register.

3. Lorsque, à la fin d'une période de trois mois à compter de son inscription au registre, une déclaration recueille les signatures de la majorité des membres qui composent le Parlement, le Président en informe le Parlement, publie le nom des signataires au procès-verbal et publie la déclaration en tant que texte adopté.
3. Where, at the end of a period of three months from its entry into the register, a declaration is signed by a majority of Parliament's component Members, the President shall notify Parliament accordingly and publish the names of the signatories in the minutes and the declaration as a text adopted.

3. Lorsque, à l'expiration d'une période de trois mois à compter de son inscription au registre, une déclaration recueille les signatures de la majorité des membres qui composent le Parlement, le Président en informe le Parlement.
3. Where, at the end of a period of three months from its being entered in the register, a declaration is signed by a majority of Parliament's component Members, the President shall notify Parliament accordingly.

à soutenir le projet de registre européen de la SEP en encourageant le recueil, au niveau national, des données relatives aux patients;
support the European Register for MS by encouraging patient data collection at national level;

Par ordonnance du 8 mai 1998, TEAM et Kolprojekt/Commission (T-13/96, non publiée au Recueil), le président de la quatrième chambre du Tribunal, ayant été informé dans le mémoire en réplique par les conseils des requérantes que la requérante Kolprojekt se désistait du présent recours, a radié le nom de cette dernière du registre du Tribunal.
By order of 8 May 1998 in Case T-13/96 TEAM and Kolprojekt v Commission (not published in the European Court Reports), the President of the Fourth Chamber of the Court of First Instance, having been informed by the applicants in the reply that Kolprojekt wished to withdraw from the present proceedings, ordered the latter's name to be removed from the Court register.

D Norman Kneteman: Il y a un registre national, le Registre canadien du remplacement d'organes, qui recueille des chiffres en ce qui concerne les donneurs.
Dr. Norman Kneteman: There's a national registry, the Canadian Organ Replacement Registry, which does collect donor numbers.

Le règlement proposé précise qu'une personne ne peut être tenue, aux termes d'une condition dont est assorti un permis délivré en vertu de la Loi sur les armes à feu : a) de recueillir des renseignements relatifs à la cession d'une arme à feu sans restrictions; b) si elle en recueille, de tenir un registre ou fichier de ces renseignements; ou c) si elle tient un tel registre ou fichier, de le tenir de manière à relier les renseignements identifiant le cessionnaire à ceux identifiant une arme à feu particulière ou à combiner ces renseignements, ou de manière à permettre qu'ils puissent être reliés ou combinés.
The proposed regulations would specify that a person cannot be required, as a condition of a licence under the Firearms Act: (a) to collect information with respect to the transfer of a non-restricted firearm; (b) if they have collect such information, to keep a record of it; or (c) if they keep such a record to keep it in a form that combines information that identifies the transferee with information that identifies an individual firearm, links such information, or enables such information to be combined or linked.