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Traduction de «registre puisqu'une seule » (Français → Anglais) :

Même si ces types de produits n'étaient pas identiques à ceux exportés par les producteurs-exportateurs chinois, ils ressemblaient néanmoins fortement aux types vendus par les producteurs-exportateurs chinois puisque, généralement, seule l'épaisseur du revêtement organique variait.

Although they were not identical to those exported by the Chinese exporting producers, they nevertheless very closely resembled the types sold by the Chinese exporting producers, as in general only the thickness of the organic coating varied.


Madame la Présidente, on nous a dit hier et encore deux fois aujourd'hui que, bien sûr, le registre a coûté plus cher que tout ce qui était prévu, mais que ce qui est fait est fait. Pourquoi alors ne pas conserver le registre, puisqu'il n'en coûterait que 4 millions de dollars par année pour ce faire?

Madam Speaker, it was suggested yesterday and twice today that, yes, we spent more than we ever intended to, but that money has already been spent, and since it will only cost a mere $4 million more a year to maintain the registry, why not keep it?


J'appuie la députée de Portage—Lisgar et je la félicite pour ses efforts visant à éliminer ce registre et à faire adopter son projet de loi, mais l'envoi diffamatoire remet en question la volonté de son parti de véritablement éliminer ce registre, puisqu'il l'utilise pour lancer des attaques incendiaires contre les autres partis.

While I also support and congratulate the member for Portage—Lisgar and her efforts to end this program and the passage of her bill, the defamatory mailing calls into question her party's desire to actually get rid of the registry and uses it as an inflammatory tool with which to attack other parties.


Les honorables parlementaires savent bien qu'à l'heure actuelle, tous les délinquants sexuels ne sont pas inscrits au registre puisqu'un avocat de la Couronne doit d'abord soumettre une demande pour inscrire un délinquant à ce registre lorsque ce délinquant est reconnu coupable d'un crime sexuel et que le juge qui préside est investi d'un pouvoir discrétionnaire l'autorisant à refuser une telle ordonnance.

As hon. members all know, at this time, not all sex offenders are registered, since crown prosecutors must make a special request for an order to have an offender included on the registry when he or she is convicted of a sex offence, and the presiding judge has the discretion to deny such an order.


Les sommaires de déclaration ont été versés dans le registre public. À l'exception d'un journaliste d'Ottawa qui a consulté le registre à plusieurs reprises, on a manifesté un intérêt très restreint envers ce registre puisqu'une seule personne nous a demandé de lui envoyer par télécopie un exemplaire des sommaires de déclaration des députés d'une province—en fait, il s'agissait de tous les députés de cette province.

Aside from a particular reporter in the Ottawa area who has consulted the registry on more than one occasion, there has been very limited interest in the public registry, with only one request for a fax copy of the disclosure summaries of members of the House from a particular province that is, the request in that case was to fax the disclosure summaries for all the members from that province.


De plus, la mesure est sélective puisque la disposition qui figure dans le règlement sur le Fonds de protection des retraites (règles d'accès) de 2005 mettant en œuvre la loi sur les retraites de 2004 octroyant l'exemption de la cotisation au Fonds de protection des retraites est elle-même sélective puisqu'elle découlait de l'avantage conféré par la garantie publique, fixée dans la loi de 1984 qui traitait des seuls engagements transfé ...[+++]

Moreover, the measure is selective in that the provision in the Pension Protection Fund (Entry Rules) Regulations 2005 implementing the Pensions Act 2004 granting an exemption from the Pension Protection Fund levy is selective because it resulted from having the benefit of the Crown guarantee, laid down in the 1984 Act which addressed liabilities vested on BT only.


Les évaluations intermédiaires auraient dû être lancées avant le 31 décembre 2002, mais, dans ce domaine également; des retards ont été enregistrés, puisque la seule étape franchie a été la préparation des cahiers des charges pour les appels d'offres.

Aid schemes for private investments showed the greatest start-up delays. The interim evaluations should have been started before 31 December 2002 but they too experienced delays, the only stage completed being that of drawing up tender specifications.


iv) Plusieurs centaines de bureaux d’enregistrement accrédités auprès du Registre avec pour seul but d'obtenir massivement des noms de domaine pour certains demandeurs de services d’enregistrement (les dénommés "bureaux d’enregistrement fantômes") ont fait l'objet d'une procédure judiciaire portée par le Registre devant les juridictions compétentes.

iv) The several hundreds of registrars accredited to the Registry with the sole purpose of massively obtaining domain names for certain registrants (the so-called "phantom registrars") was the subject of legal proceedings brought by the Registry before the relevant Courts.


Ensuite, le registre devrait être tenu par les autorités responsables, c'est-à-dire par les corps policiers qui, avec certaines catégories d'intervenants expressément énumérés dans le cadre législatif qui créeraient le registre, seraient les seules entités autorisées à avoir accès audit registre.

Second, the registry must be maintained by the responsible authorities, in this case, police forces, which, along with certain categories of stakeholders specifically listed in the legislative framework establishing the registry, would be the only people allowed to consult it.


Un constat favorable peut être dressé au niveau du nombre d'emplois créés puisque la seule mesure d'aide à l'investissement a déjà abouti à la création de 6692 emplois en regard des 4800 initialement prévus.

The number of jobs created may be considered a success since the only measure providing aid for investment had already resulted in the creation of 6 692 jobs as compared with the 4 800 originally expected.




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registre puisqu'une seule ->

Date index: 2023-03-21
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