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Akinésie
Cadre de cheminée de visite
Cadre de regard
Cadre de regard d'égout
Droit d'être consulté
Droit de regard
Plaque d'égout
Regard d'écoulement
Regard d'évaporateur
Règlement sur certaines substances toxiques interdites
Tampon
Tampon d'égout
Tampon de regard
Voyant de débit

Traduction de «regard d’un certain » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
cadre de regard d'égout [ cadre de regard | cadre de cheminée de visite ]

manhole frame [ frame of inspection chamber ]


Règlement sur certaines substances toxiques interdites [ Règlement concernant l'interdiction de fabriquer, d'utiliser, de transformer, de vendre, de mettre en vente et d'importer certaines substances toxiques | Règlement concernant l'interdiction de fabriquer, d'utiliser, de transformer, de vendre, de mettre en v ]

Prohibition of Certain Toxic Substances Regulations [ Regulations Respecting the Prohibition of the Manufacture, Use, Processing, Sale, Offering for Sale and Import of Certain Toxic Substances | Regulations respecting the prohibition of the manufacture, use, processing, sale, offering for sale and import of ce ]




Ordonnance de l'OFAG du 13 juillet 2011 sur l'interdiction d'importer, de mettre en circulation et d'utiliser certaines graines et fèves d'Egypte

FOAG Ordinance of 13 July 2011 on the Prohibition of the Import, Placing on the Market and Use of certain Seeds and Beans from Egypt


voyant de débit | regard d'écoulement

sight flow indicator


Loi portant interdiction d'établir ou d'agrandir certains lieux d'élimination de déchets

An Act to prohibit the establishment or enlargement of certain waste elimination sites


akinésie | impossibilité/difficulté d'exécuter certains mouvements

akinesia | lack of movement


tampon | plaque d'égout | tampon d'égout | tampon de regard

manhole cover


droit d'être consulté (1) | droit de regard (2)

right to be consulted


Convention du 9 mars 1976 entre la Confédération suisse et la République italienne en vue d'éviter les doubles impositions et de régler certaines autres questions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

Convention of 9 March 1976 between the Swiss Confederation and the Republic of Italy for the Avoidance of Double Taxation and to regulate other Matters with Respect to Taxes on Income and on Capital
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Outre les considérations relatives aux fonctions essentielles exposées ci-dessus, le choix entre les options possibles dépendra pour une grande part de leur examen au regard d'un certain nombre de critères déterminants, qui sont actuellement étudiés dans le cadre de l'analyse d'impact et abordés ci-dessous.

In addition to considerations with respect to the core functions outlined above, the choice between the available options will depend to a large extent on the way in which they deliver on a number of key issues, which are currently considered in the Impact Assessment and discussed further below.


Des progrès ont été réalisés au regard d'un certain nombre de mesures visant à remplir les engagements découlant du plan d'action européen 2004-2010 en faveur de l'environnement et de la santé.

A number of measures were taken forward to fulfil the commitments arising from the EU Environment and Health Action Plan 2004-2010.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018D0333 - EN - Décision (PESC) 2018/333 du Conseil du 5 mars 2018 modifiant la décision 2014/119/PESC concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes au regard de la situation en Ukraine // DÉCISION (PESC) 2018/333 DU CONSEIL // du 5 mars 2018 // modifiant la décision 2014/119/PESC concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes au regard de la situation en  ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018D0333 - EN - Council Decision (CFSP) 2018/333 of 5 March 2018 amending Decision 2014/119/CFSP concerning restrictive measures directed against certain persons, entities and bodies in view of the situation in Ukraine // COUNCIL DECISION (CFSP) 2018/333 // of 5 March 2018


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32016R0311 - EN - Règlement d'exécution (UE) 2016/311 du Conseil du 4 mars 2016 mettant en œuvre le règlement (UE) n° 208/2014 concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes au regard de la situation en Ukraine // RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/311 DU CONSEIL - 208/2014 concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes au regard de la situation en ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32016R0311 - EN - Council Implementing Regulation (EU) 2016/311 of 4 March 2016 implementing Regulation (EU) No 208/2014 concerning restrictive measures directed against certain persons, entities and bodies in view of the situation in Ukraine // COUNCIL IMPLEMENTING REGULATION (EU) 2016/311


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EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32014D0119R(01) - EN - Rectificatif à la décision 2014/119/PESC du Conseil du 5 mars 2014 concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes au regard de la situation en Ukraine ( JO L 66 du 6.3.2014 ) // Rectificatif à la décision 2014/119/PESC du Conseil du 5 mars 2014 concernant des mesures restrictives à l'encontre de certaines personnes, de certaines entités et de certains organismes au regard de la situation en ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32014D0119R(01) - EN - Corrigendum to Council Decision 2014/119/CFSP of 5 March 2014 concerning restrictive measures directed against certain persons, entities and bodies in view of the situation in Ukraine ( OJ L 66, 6.3.2014 ) // Corrigendum to Council Decision 2014/119/CFSP of 5 March 2014 concerning restrictive measures directed against certain persons, entities and bodies in view of the situation in Ukraine - Official Journal of the European Union L 66 of 6 March 2014


Outre les considérations relatives aux fonctions essentielles exposées ci-dessus, le choix entre les options possibles dépendra pour une grande part de leur examen au regard d'un certain nombre de critères déterminants, qui sont actuellement étudiés dans le cadre de l'analyse d'impact et abordés ci-dessous.

In addition to considerations with respect to the core functions outlined above, the choice between the available options will depend to a large extent on the way in which they deliver on a number of key issues, which are currently considered in the Impact Assessment and discussed further below.


Les autorisations sont accordées au regard d’un certain nombre de critères d'admissibilité liés aux obligations internationales auxquelles la Communauté a souscrit ainsi qu'aux dispositions du présent règlement.

Authorisations are granted in the light of a certain number of eligibility criteria associated with the international obligations entered into by the Community and the provisions of this Regulation.


Les autorisations sont accordées au regard d’un certain nombre de critères d'admissibilité liés aux obligations internationales auxquelles la Communauté a souscrit ainsi qu'aux dispositions du présent règlement.

Authorisations are granted in the light of a certain number of eligibility criteria associated with the international obligations entered into by the Community and the provisions of this Regulation.


Des progrès ont été réalisés au regard d'un certain nombre de mesures visant à remplir les engagements découlant du plan d'action européen 2004-2010 en faveur de l'environnement et de la santé.

A number of measures were taken forward to fulfil the commitments arising from the EU Environment and Health Action Plan 2004-2010.


1. Any State may, at the time of signature or when depositing its instrument of ratification, acceptance, approval or accession, make one or more reservations regarding certain species specified in Appendices I to III and/or, for certain species mentioned in the reservation or reservations, regarding certain means or methods of killing, capture and other exploitation listed in Appendix IV. No reservations of a general nature may be made.

1. Tout État peut, au moment de la signature ou au moment du dépôt de son instrument de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d'adhésion, formuler une ou plusieurs réserves à l'égard de certaines espèces énumérées dans les annexes I à III et/ou, pour certaines de ces espèces qui seront indiquées dans la ou les réserves, à l'égard de certains moyens ou méthodes de chasse et d'autres formes d'exploitation mentionnés à l'annexe IV. Des réserves de caractère général ne sont pas admises.




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regard d’un certain ->

Date index: 2023-04-19
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