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Abus d'une substance psycho-active
Agente de finition main et de conditionnement
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Anamnèse refusée
Candidat d'une autre université
Candidat venant d'une autre université
Candidate d'une autre université
Candidate venant d'une autre université
D'autre part admissible
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Intervention refusée
Jalousie
Mauvais voyages
Nettoyeur de moquettes et autres textiles
Nettoyeuse de moquettes et autres textiles
Orientation refusée par le patient
Par ailleurs admissible
Paranoïa
Plainte refusée
Psychose SAI
Qui remplit les autres conditions d'admissibilité
Qui satisfait aux autres conditions d'admissibilité
Refus d'instruire une plainte
Résiduel de la personnalité et du comportement
étudiant transféré
étudiante transférée

Traduction de «refusée par d’autres » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plainte refusée [ refus d'instruire une plainte ]

complaint refused [ refusal to investigate a complaint ]


nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles

carpet and drapery cleaner | carpet cleaner | drapery and carpet cleaner | drapery cleaner






orientation refusée par le patient

Referral declined by patient


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


agent de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | agente de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | responsable de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels

rental service supervisor in other machinery, equipment and tangible goods | rental specialist in other machinery, equipment and tangible goods | rental service representative in other machinery, equipment and tangible goods | rental service worker in other machinery, equipment and tangible goods


agent de finition main et de conditionnement/agente de finition main et de conditionnement | opératrice de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples | agente de finition main et de conditionnement | opérateur de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples/opératrice de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples

leather goods packing worker | packing attendant | leather goods packing operator | packing worker


candidat venant d'une autre université [ candidate venant d'une autre université | candidat d'une autre université | candidate d'une autre université | étudiant transféré | étudiante transférée ]

transfer student [ migrant student ]


d'autre part admissible [ par ailleurs admissible | qui satisfait aux autres conditions d'admissibilité | qui remplit les autres conditions d'admissibilité ]

otherwise admissible
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Lorsque l'introduction de végétaux, produits végétaux ou autres objets sur le territoire de l'Union a été refusée ou que leur circulation dans ledit territoire a été interdite au motif que l'État membre concerné a estimé que l'interdiction visée au paragraphe 2, deuxième alinéa, point c), a été enfreinte, l'État membre concerné en informe la Commission et les autres États membres au moyen du système de notification électronique visé à l'article 103.

Member States shall notify, through the electronic notification system referred to in Article 103, the Commission and the other Member States of any case where the introduction of a plant, plant product or other object into the Union territory was refused, or its movement within the Union territory prohibited, because the Member State concerned considered that the prohibition referred to in point (c) of the second subparagraph of paragraph 2 was violated.


«Lorsque l’introduction de végétaux, produits végétaux ou autres objets sur le territoire de l’Union a été refusée ou que leur circulation sur ledit territoire a été interdite au motif que l’État membre concerné a estimé que l’interdiction visée au paragraphe 2, deuxième alinéa, point c), du présent article a été enfreinte, l’État membre concerné en informe la Commission et les autres États membres au moyen du système de notification électronique visé à l’article 103 du présent règlement.

‘Member States shall notify, through the electronic notification system referred to in Article 103 of this Regulation, the Commission and the other Member States of any case where the introduction of a plant, plant product or other object into the Union territory was refused, or its movement within the Union territory prohibited, because the Member State concerned considered that the prohibition referred to in point (c) of the second subparagraph of paragraph 2 of this Article was violated.


Dans un cas, la motion fut refusée parce qu’un exposé budgétaire était prévu ultérieurement au cours de la séance, [9] tandis que dans deux autres cas, la motion fut refusée parce que les délibérations en cours étaient visées par les dispositions de l’article 26 du Règlement.

In one case, a motion was refused because a budget speech was scheduled for later in the sitting, [9] while in two other instances the motion was refused because the proceedings then before the House were subject to Standing Order 26.


L’exonération de la TVA peut être refusée à une société ayant vendu des produits destinés vers un autre État membre si celle-ci n’a pas prouvé qu’il s’agissait d’une transaction intracommunautaire

A company which has sold goods for transport to another Member State may be refused the VAT exemption if it has failed to prove that the supply is an intra‑Community transaction


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(Le document est déposé) Question n 504 L'hon. Carolyn Bennett: En ce qui concerne Affaires autochtones et Développement du Nord Canada et Santé Canada, par collectivité des Premières nations ou inuite: a) à combien de clients des Premières nations ou inuits a-t-on prescrit de l’OxyContin dans le cadre du Programme des services de santé non assurés (SSNA) chaque année, de 2006 à 2012 inclusivement; b) combien de demandes de traitement au Suboxone le PSSNA a-t-il reçues après son inscription sur la liste le 7 décembre 2011 et, sur ce nombre, (i) combien ont été approuvées, (ii) quelle a été la raison donnée en cas de refus, (iii) un autre traitement a-t-il é ...[+++]

(Return tabled) Question No. 504 Hon. Carolyn Bennett: With regard to Aboriginal Affairs and Northern Development Canada and Health Canada, breaking down each response by First Nations or Inuit community: (a) what was the number of registered First Nations or Inuit clients with a prescription for OxyContin under the Non-Insured Health Benefit (NIHB) Program in each of the years from 2006 to 2012 inclusive; (b) how many requests for Suboxone treatment were received by NIHB after it was listed on December 7, 2011, and, of these (i) how many were granted, (ii) what was the reason given for requests that were ...[+++]


Non. Tant que la personne détient un statut valide au moment où elle demande à prolonger son séjour — si sa demande de prolongation est refusée pour une raison ou une autre, elle continuera à avoir un statut valide jusqu'à la date d'expiration de ce statut, même si elle a reçu une lettre disant que son autre demande a été refusée et qu'elle doit quitter le pays.

No. As long as they have a valid status when they applied for their extension of stay—so the person applied for their extension of stay and for whatever reason it was turned down—they're still in that valid status until it expires, even though they have a letter that says their other application has been refused and they need to leave the country.


Dans un souci de sécurité juridique et de transparence, il convient que le présent règlement contienne des dispositions détaillées sur d’autres aspects des enchères, comme la taille des lots, la possibilité de retirer ou de modifier une offre déjà soumise, la monnaie dans laquelle les enchères sont conduites et le paiement réalisé, les modalités de soumission d’une demande d’admission aux enchères et le traitement réservé à ces demandes, et les cas dans lesquels l’admission est refusée, révoquée ou suspendue.

In view of legal certainty and transparency, this Regulation should contain detailed provisions on other aspects of auctioning such as lot size, the possibility to withdraw or modify submitted bids, the currency used for bidding and for payment, the submission and processing of applications for admission to bid, as well as any refusal, revocation or suspension of admission.


Selon l’article 5, paragraphe 4, point a), du code frontières Schengen, un ressortissant de pays tiers signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour et, simultanément, titulaire d’un titre de séjour ou d’un visa de retour délivré par l’un des États membres est autorisé à entrer aux fins de transit sur le territoire des autres États membres afin de pouvoir atteindre le territoire de l’État membre qui a délivré le titre de séjour ou le visa de retour. L’entrée peut toutefois lui être ...[+++]

According to Article 5(4)(a) of the Schengen Borders Code, a third-country national who is subject to an alert for refusal of entry or stay and, at the same time, has a residence permit or a re-entry visa issued by one of the Member States, shall be allowed entry for transit purposes to the Member State which issued the residence permit or re-entry visa, when crossing border in another Member State. The entry may be refused if this Member State has issued a national alert for refusal of entry.


Un grand nombre des demandeurs ont de la parenté au Manitoba.Ces parents nous demandent pourquoi la demande de leur membre de la famille a été refusée alors qu'il remplit une des trois exigences—avoir de la parenté dans la province; parler la langue, ce qui donne au moins 10 points; et d'autres exigences, même détenir une offre d'emploi. Pourtant, la personne a perdu des points au chapitre des qualités requises et sa demande a ét ...[+++]

A lot of the applicants who have relatives in Manitoba.They often come to us with the applications for their relatives having been declined, although the applicants have met one of the three requirements in the application having family connections in the province; speaking the language, which gives them at least 10 points; and meeting all sorts of requirements, even having employment offers.


L'article 10 prend en compte le fait que certains États membres, à la date d'adoption de la décision-cadre, n'extradaient pas leurs propres ressortissants et son objectif est de faire en sorte que les personnes suspectées d'activités frauduleuses concernant les moyens de paiement autres que les espèces n'échappent pas aux poursuites parce que leur extradition est refusée en raison de leur nationalité.

Article 10 takes into account the fact that some Member States, at the time of the adoption of the Framework Decision, did not extradite their nationals and seeks to ensure that persons suspected of having committed fraud of non-cash means of payment do not evade prosecution because extradition is refused on nationality grounds.


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