Vertaling van "redevances – modulées " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

modulat | onde modulée | oscillation modulée
modulated wave

onde porteuse non modulée | porteuse non modulée
unmodulated carrier

FI modulée en fréquence | fréquence intermédiaire modulée en fréquence
frequency-modulated intermediate frequency

arcthérapie volumétrique modulée | arcthérapie volumique modulée | arcthérapie dynamique
volumetric modulated arc therapy | VMAT

porteuse modulée [ porteuse de modulation | onde porteuse modulée ]
modulated carrier [ modulation carrier | modulated carrier wave ]

oscillation modulée | modulat | onde modulée
modulated wave

onde entretenue modulée en fréquence [ FM-CW | onde continue à modulation de fréquence | onde continue modulée en fréquence ]
frequency modulated continuous wave

redevances de navigation aérienne [ redevances pour la navigation aérienne | redevances de services de navigation aérienne | redevances pour les services de navigation aérienne ]
air navigation fees [ charges for air navigation services ]

droits d'exposition | redevances pour droit d'exposition | redevances pour droits d'exposition | redevances pour les droits d'exposition | redevances d'exposition
exhibition royalties

redevance environnementale [ écotaxe | fiscalité écologique | fiscalité verte | redevance de déversement | redevance sur produit polluant | taxe environnementale | taxe sur l'énergie | taxe sur le CO2 ]
environmental tax [ charge for polluting product | discharge tax | ecotax | energy tax | environmental charge | green tax | tax on CO2 | tax on polluting product | Environmental charge(STW) ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

une directive-cadre sur les principes de tarification de l'usage des infrastructures et la structure des redevances, comprenant une méthodologie commune de la tarification des coûts internes et externes et visant à créer une concurrence équitable entre les modes.a) Dans le secteur des transports routiers, les redevances seront modulées en fonction des performances environnementales des véhicules (émissions de gaz et de bruit), du type d'infrastructure utilisé (autoroutes, routes nationales et urbaines), de la distance parcourue, du poids et du niveau de congestion.b) Dans le secteur ferroviaire, les redevances seront modulées selon la rareté des capacités en infrastructures et des nuisances environnementales.c) Dans le secteur maritime, les mesures proposées seront liées à la sécurité maritime.
a framework directive to establish the principles of infrastructure charging and a pricing structure, including a common methodology to incorporate internal and external costs and aiming to create the conditions for fair competition between modes (a) In the case of road transport, charges will vary according to the vehicle's environmental performance (exhaust gas emissions and noise), the type of infrastructure (motorways, trunk and urban roads), distance covered, axle weight and degree of congestion (b) In the case of rail transport, charges will be graduated according to scarcity of infrastructure capacity and adverse environmental effects (c) In the case of maritime transport, the measures proposed will be linked to maritime safety.

Les redevances peuvent être modulées pour tenir compte de l’incidence environnementale ou des risques liés à la congestion, notamment dans les zones urbaines et les zones sensibles d’un point de vue écologique.
Fees may be modulated to take environmental impact or congestion risks into account, in particular in environmentally sensitive and urban areas.

L'article 31, paragraphe 5, de la directive 2012/34/UE confère à la Commission le pouvoir d'adopter des mesures d'exécution déterminant les modalités à suivre pour l'application des redevances correspondant au coût des effets du bruit, y compris en ce qui concerne leur durée d'application, et permettant que les redevances d'infrastructure soient différenciées pour tenir compte, le cas échéant, de la sensibilité de la zone touchée, eu égard notamment à la taille de la population concernée et à la composition des trains ayant une incidence sur le niveau des émissions sonores (les «redevances d'utilisation des voies modulées en fonction du bruit»).
Article 31(5) of Directive 2012/34/EU empowered the Commission to adopt implementing measures setting out the modalities to be followed for the application of the charging for the cost of noise effects including its duration of application and enabling the differentiation of infrastructure charges to take into account, where appropriate, the sensitivity of the area affected, in particular in terms of the size of population affected and the train composition with an impact on the level of noise emissions (‘noise-differentiated track access charges’ or ‘NDTAC’).

«système», les dispositions établissant les redevances d'utilisation des voies modulées en fonction du bruit qui doivent être adoptées et appliquées par les gestionnaires de l'infrastructure;
‘Scheme’ means provisions establishing noise-differentiated track access charges to be adopted and applied by infrastructure managers;

Le présent règlement établit ces modalités et fournit un cadre juridique approprié sur la base duquel un système instituant les redevances d'utilisation des voies modulées en fonction du bruit (le «système») devrait être introduit et appliqué par les gestionnaires de l'infrastructure.
This Regulation sets out such modalities and provides an appropriate legal framework on the basis of which a scheme establishing NDTAC (‘the scheme’) should be introduced and applied by the infrastructure managers.

2. Les redevances de navigation aérienne peuvent également être modulées, sur une base non discriminatoire et transparente, pour accélérer le déploiement des capacités du programme SESAR/ATM.
2. Air navigation charges may also be modulated, on a non-discriminatory and transparent basis, to accelerate the deployment of SESAR ATM capabilities.

Les redevances devraient pouvoir être modulées dans une certaine mesure de façon à maximiser la capacité de l'ensemble du système.
There should be scope for modulating charges that contribute to maximising system-wide capacity.

Cependant, les redevances peuvent être modulées pour des motifs:
However, charges may be modulated for issues of: