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Code du taux du droit ou taxe ou redevance
Description du taux du droit ou taxe ou redevance
Droits d'exposition
Identification des droits ou taxes ou redevances
Redevance
Redevance d'exécution publique
Redevance de communication publique
Redevance de franchisage
Redevance de franchise
Redevance de représentation publique
Redevance périodique
Redevances d'exposition
Redevances de navigation aérienne
Redevances de services de navigation aérienne
Redevances pour droit d'exposition
Redevances pour droits d'exposition
Redevances pour la navigation aérienne
Redevances pour les droits d'exposition
Redevances pour les services de navigation aérienne
Taux des droits ou taxes ou redevances
Taux du droit ou taxe ou redevance

Vertaling van "redevances varient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un partenaire qui porte un vêtement particulier).

Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).


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duty or tax or fee rate description | duty/tax/fee rate


les températures de revenu varient suivant la destination de l'acier

the tempering temperatures depend upon the use to which the steel is to be put


redevance de franchisage | redevance de franchise | redevance | redevance périodique

franchise fee | continuing franchise fee | royalty | royalty fee


redevances de navigation aérienne [ redevances pour la navigation aérienne | redevances de services de navigation aérienne | redevances pour les services de navigation aérienne ]

air navigation fees [ charges for air navigation services ]


droits d'exposition | redevances pour droit d'exposition | redevances pour droits d'exposition | redevances pour les droits d'exposition | redevances d'exposition

exhibition royalties


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duty or tax or fee rate description code | duty/tax/fee rate identification


État des redevances pétrolières des redevances de production et de redevances pétrolières supplémentaires

Resource Royalty, Production Royalty and Incremental Resource Royalty Statement


Demande de remboursement des retenues d'impôt sur les redevances pétrolières, les redevances de production ou sur les redevances pétrolières supplémentaires

Application for Refund of Resource Royalty, Production Royalty or Incremental Resource Royalty Tax Withheld


redevance de représentation publique | redevance d'exécution publique | redevance de communication publique

public performance royalty
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
les redevances de concession varient avec le nombre de passagers.

Concession costs vary with the number of passengers.


Il est difficile de faire des comparaisons directes avec les redevances aux États-Unis, étant donné que celles-ci sont perçues par passager et varient selon le tarif aérien alors que les redevances de NAV CANADA sont calculées d'après la masse de l'aéronef et la distance parcourue et sont perçues dans d'autres secteurs de l'industrie tels que le fret.

Direct comparisons with fees in the U.S. are difficult because the U.S. levies are charged on a per-passenger basis and are varied by the airfare charged, while NAV CANADA charges are based on weight and distance flown and are levied broadly across other portions of the industry, such as cargo operations.


O. considérant que les prix des supports et matériels ne varient pas en fonction des différents taux de redevances pour copie privée qui sont appliqués dans l'Union; considérant le cas espagnol qui a montré que la suppression des redevances pour copie privée en 2012 n'a eu aucun impact sur les prix des supports et matériels;

O. whereas media and material prices do not vary according to the different rates of private copying levy applied across the Union, and whereas the abolition of private copying levies in Spain in 2012 has had no impact on media and material prices;


O. considérant que les prix des supports et matériels ne varient pas en fonction des différents taux de redevances pour copie privée qui sont appliqués dans l'Union; considérant le cas espagnol qui a montré que la suppression des redevances pour copie privée en 2012 n'a eu aucun impact sur les prix des supports et matériels;

O. whereas media and material prices do not vary according to the different rates of private copying levy applied across the Union, and whereas the abolition of private copying levies in Spain in 2012 has had no impact on media and material prices;


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L’efficacité de cet instrument n’a pas été démontrée et la variation des flux de transport crée des problèmes pour la planification financière actuelle et à venir parce que les redevances varient et évoluent en permanence.

The effectiveness of this instrument has not been demonstrated, and the modulation of transport flows creates problems for current and future financial planning because the charges are shifting and changing all the time.


1. Les redevances pour coûts externes varient en fonction du type de route, de la catégorie d'émission EURO (annexe III bis, tableau 1) ainsi que de la période dans les cas où la redevance inclut le coût de la congestion ou de la pollution sonore due au trafic.

1. The external cost charge shall vary according to the type of road and EURO emission class (Annex IIIa, Table 1) , and also according to the time period in cases where the charge includes the cost of congestion or traffic-based noise pollution.


1. Les redevances pour coûts externes varient en fonction du type de route, de la catégorie d'émission EURO ainsi que de la période dans les cas où la redevance inclut le coût de la congestion ou de la pollution sonore due au trafic.

1. The external cost charge shall vary according to the type of road and EURO emission class, and also according to the time period in cases where the charge includes the cost of congestion or traffic-based noise pollution.


Il existe de nombreux modes de fixation des redevances ou des taxes aéroportuaires en Europe, qui varient d'un État membre à l'autre, voire à l'intérieur d'un même État membre(72).

There are many different methods of fixing airport fees or taxes in Europe, and they vary between Member States and sometimes even within the same Member State(72).


Ces redevances varient parfois considérablement d'un pays à l'autre. Elles représentent en moyenne 5%, mais parfois jusqu'à 10%, des coûts d'exploitation des compagnies aériennes.

They can vary considerably from airport to airport and represent on average 5% of operational costs of airlines and, in some cases, up to 10%.


(19) D'autre part, les redevances ou les taxes de service prélevées par les pouvoirs publics auprès des sociétés à des taux qui varient selon le service fourni ou les autres avantages procurés ne constituent pas des aides d'État.

(20) On the other hand, service charges or duties levied by public authorities on companies at different rates corresponding to the service or other benefits they receive do not involve State aid.


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