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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Description du taux du droit ou taxe ou redevance
Droits d'exposition
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Pierre qui doit bifurquer
Pierre qui doit couper
Pierre qui doit courber
Psychose SAI
Redevance
Redevance d'exécution publique
Redevance de communication publique
Redevance de franchisage
Redevance de franchise
Redevance de représentation publique
Redevance périodique
Redevances d'exposition
Redevances de navigation aérienne
Redevances de services de navigation aérienne
Redevances pour droit d'exposition
Redevances pour droits d'exposition
Redevances pour la navigation aérienne
Redevances pour les droits d'exposition
Redevances pour les services de navigation aérienne
Résiduel de la personnalité et du comportement
Taux des droits ou taxes ou redevances
Taux du droit ou taxe ou redevance

Vertaling van "redevances ne doit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être significative et être associée à un comportement rigide et mal adapté, absent avant la survenue de l'événeme ...[+++]

Definition: Disorders of adult personality and behaviour that have developed in persons with no previous personality disorder following exposure to catastrophic or excessive prolonged stress, or following a severe psychiatric illness. These diagnoses should be made only when there is evidence of a definite and enduring change in a person's pattern of perceiving, relating to, or thinking about the environment and himself or herself. The personality change should be significant and be associated with inflexible and maladaptive behaviour not present before the pathogenic experience. The change should not be a direct manifestation of another ...[+++]


pierre qui doit bifurquer [ pierre qui doit courber | pierre qui doit couper ]

rock that has to bend [ stone that has to bend | rock that has to curl | stone that has to curl | rock that has to curve | stone that has to curve | rock that has to swing | stone that has to swing | rock that has to cut | stone that has to cut ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and shou ...[+++]


redevance de franchisage | redevance de franchise | redevance | redevance périodique

franchise fee | continuing franchise fee | royalty | royalty fee


redevances de navigation aérienne [ redevances pour la navigation aérienne | redevances de services de navigation aérienne | redevances pour les services de navigation aérienne ]

air navigation fees [ charges for air navigation services ]


droits d'exposition | redevances pour droit d'exposition | redevances pour droits d'exposition | redevances pour les droits d'exposition | redevances d'exposition

exhibition royalties


description du taux du droit ou taxe ou redevance | taux des droits ou taxes ou redevances | taux du droit ou taxe ou redevance

duty or tax or fee rate description | duty/tax/fee rate


redevance de représentation publique | redevance d'exécution publique | redevance de communication publique

public performance royalty


Demande de remboursement des retenues d'impôt sur les redevances pétrolières, les redevances de production ou sur les redevances pétrolières supplémentaires

Application for Refund of Resource Royalty, Production Royalty or Incremental Resource Royalty Tax Withheld
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'article 10, paragraphe 5, du règlement (UE) no 1163/2014 (BCE/2014/41) dispose qu'au cas où un débiteur de redevance ne fournit pas les facteurs de redevance, la BCE détermine les facteurs de redevance conformément aux procédures qu'elle doit instaurer.

Article 10(5) of Regulation (EU) No 1163/2014 (ECB/2014/41) states that if a fee debtor fails to provide the fee factors the ECB will determine the fee factors in accordance with procedures to be established by the ECB.


Le présent règlement devrait uniquement réglementer les redevances que l’Agence doit percevoir, alors que la décision fixant d’éventuelles redevances à percevoir par les autorités nationales compétentes devrait rester de la compétence des États membres, y compris en ce qui concerne les tâches de détection de signaux.

This Regulation should only regulate fees which are to be levied by the Agency, whereas the competence to decide on possible fees levied by the national competent authorities should remain with the Member States, including in relation to signal detection tasks.


10. souligne que la notion de copie privée doit être clairement définie, quel que soit le matériel utilisé, et que cette définition doit garantir à l'utilisateur l'accès aux contenus protégés par le droit d'auteur et ce, sur tous les supports, au moyen d'une redevance forfaitaire; appelle en outre au respect des systèmes déjà en vigueur dans les États membres, tels que l'exception ou l'exemption de la redevance, et suggère la possibilité que ces systèmes existent en parallèle sur le marché;

10. Stresses that the concept of private copies should be clearly defined for all materials and that the user should be able to access copyright content on all media on the basis of a single payment; calls for arrangements already in force in Member States, such as exceptions and levy exemptions, to be respected and for it to be possible for them to apply in parallel on the market;


13. estime à ce titre que, pour éviter tout double paiement dans le cas de transactions transfrontières, la redevance pour copie privée pour un même produit ne doit pouvoir être sollicitée qu'une seule fois par la société de gestion collective d'un État membre, et que toute redevance indument payée dans un autre État membre que celui de l'utilisateur final doit faire l'objet d'un remboursement;

13. Takes the view, therefore, that in order to preclude any double payment in the event of cross-border transactions, private copying levies for the same product should only be able to be collected once by a collective management organisation of a Member State, and that levies unduly paid in a Member State other than that of the end user should be reimbursed;


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10. souligne que la notion de copie privée doit être clairement définie, quel que soit le matériel utilisé, et que cette définition doit garantir à l'utilisateur l'accès aux contenus protégés par le droit d'auteur et ce, sur tous les supports, au moyen d'une redevance forfaitaire; appelle en outre au respect des systèmes déjà en vigueur dans les États membres, tels que l'exception ou l'exemption de la redevance, et suggère la possibilité que ces systèmes existent en parallèle sur le marché;

10. Stresses that the concept of private copies should be clearly defined for all materials and that the user should be able to access copyright content on all media on the basis of a single payment; calls for arrangements already in force in Member States, such as exceptions and levy exemptions, to be respected and for it to be possible for them to apply in parallel on the market;


13. estime à ce titre que, pour éviter tout double paiement dans le cas de transactions transfrontières, la redevance pour copie privée pour un même produit ne doit pouvoir être sollicitée qu'une seule fois par la société de gestion collective d'un État membre, et que toute redevance indument payée dans un autre État membre que celui de l'utilisateur final doit faire l'objet d'un remboursement;

13. Takes the view, therefore, that in order to preclude any double payment in the event of cross-border transactions, private copying levies for the same product should only be able to be collected once by a collective management organisation of a Member State, and that levies unduly paid in a Member State other than that of the end user should be reimbursed;


· redevance: conformément à la position du Parlement en deuxième lecture, les dispositions régissant la redevance sur les services internationaux de transport de passagers visant à financer les services publics de transport de passagers reprennent la formule suivante selon laquelle: "la totalité des redevances prélevées (...) ne doit pas porter atteinte à la viabilité économique du service de transport de voyageurs par train sur lequel elles sont prélevées" et que la compensation versée ne doit pas dépasser le montant total des coûts occasionnés par l'exécution des obligation ...[+++]

· Levy: In line with the EP second reading position, provisions governing the levy on international rail passenger services to finance public rail passenger services include the stipulation that 'the total levies imposed .shall not endanger the economic viability of the rail passenger service on which they are imposed'; and that the compensation paid shall not exceed the total cost incurred in discharging the relevant public service obligations.


Il convient cependant de noter que l'État membre de la nouvelle résidence est autorisé à percevoir certaines «redevances» à l'occasion de l'immatriculation du véhicule, dont le montant doit se limiter au coût approximatif des services rendus (redevances d'immatriculation).

It must be observed, however, that the Member State of the new residence can charge certain "fees" at the time of registration of the vehicle, the amount of which should be limited to the approximate cost of the services rendered (registration fees).


La redevance de la réservation due à un SIR pour une réservation acceptée et effectuée conformément aux dispositions du présent article ne doit pas excéder la redevance demandée aux transporteurs participants par le même SIR pour une transaction équivalente».

The booking fee payable to a CRS for an accepted booking made in accordance with this Article shall not exceed the fee charged by the same CRS to participating carriers for an equivalent transaction`; (b) paragraph 2 shall be replaced by the following:


(4) transposition incorrecte de l'article 5, dans la mesure où la législation allemande prévoit l'application d'une redevance même en cas de rejet d'une demande et ne stipule pas que la redevance ne doit pas dépasser un montant raisonnable.

(4) incorrect transposition of Article 5 inasmuch as the German legislation provided for a charge to be made even if a request for information was refused and did not provide that the charge must be limited to a reasonable sum.


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