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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Acidocétose
Acidose
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Arthropathie diabétique
Cataracte
Description du taux du droit ou taxe ou redevance
Diabétique
Droits d'exposition
Gangrène
Glomérulonéphrite extracapillaire
Glomérulonéphrite focale Hyalinose
Glomérulonéphrite proliférative SAI
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
Lésions minimes
Mononévrite
Neuropathie végétative
Redevance
Redevance de franchisage
Redevance de franchise
Redevance périodique
Redevances d'exposition
Redevances de navigation aérienne
Redevances de services de navigation aérienne
Redevances pour droit d'exposition
Redevances pour droits d'exposition
Redevances pour la navigation aérienne
Redevances pour les droits d'exposition
Redevances pour les services de navigation aérienne
Rétinopathie
Sclérose
Segmentaire et focale
Taux des droits ou taxes ou redevances
Taux du droit ou taxe ou redevance
Techniques utilisées au niveau du village
Techniques utilisées au village
Ulcère
Utilisation inadéquate de drogues SAI

Vertaling van "redevance est utilisée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories N00-N07 pour classer les modifications morphologiques. Les subdivisions .0-.8 ne doivent être normalement utilisées que s'il y a eu identification précise (par biopsie rénale ou autopsie). Les catégories à trois caractères concernent les syndromes cliniques. Code Titre .0 Anomalies glomérulaires mineures Lésions minimes .1 Lésions glomérulaires segmentaires et focales Glomérulonéphrite focale Hyalinose | Sclérose | segmentaire et focale | .2 Glomérulonéphrite membraneuse diffuse .3 Glomérulonéphrite proliférative mésangiale diffuse ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions classify morphological changes and are for use with categories N00-N07. Subdivisions .0-.8 should not normally be used unless these have been specifically identified (e.g. by renal biopsy or autopsy). The three-character categories relate to clinical syndromes. Code Title .0 Minor glomerular abnormality Minimal change lesion .1 Focal and segmental glomerular lesions Focal and segmental:hyalinosis | sclerosis | Focal glomerulonephritis .2 Diffuse membranous glomerulonephritis .3 Diffuse mesangial proliferative glomerulonephritis .4 Diffuse endocapillary proliferative glomerulonephritis ...[+++]


redevance de franchisage | redevance de franchise | redevance | redevance périodique

franchise fee | continuing franchise fee | royalty | royalty fee


droits d'exposition | redevances pour droit d'exposition | redevances pour droits d'exposition | redevances pour les droits d'exposition | redevances d'exposition

exhibition royalties


redevances de navigation aérienne [ redevances pour la navigation aérienne | redevances de services de navigation aérienne | redevances pour les services de navigation aérienne ]

air navigation fees [ charges for air navigation services ]


description du taux du droit ou taxe ou redevance | taux des droits ou taxes ou redevances | taux du droit ou taxe ou redevance

duty or tax or fee rate description | duty/tax/fee rate


Rapport final du Comité directeur du système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail présenté au sous-ministre de Travail Canada [ Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail : rapport du Comité directeur du projet ]

Final Report of the Workplace Hazardous Materials Information System Steering Committee to the Deputy Minister of Labour Canada [ Workplace Hazardous Materials Information System: Report of the Project Steering Committee ]


techniques utilisées au village | techniques utilisées au niveau du village

village-level technology


Demande de remboursement des retenues d'impôt sur les redevances pétrolières, les redevances de production ou sur les redevances pétrolières supplémentaires

Application for Refund of Resource Royalty, Production Royalty or Incremental Resource Royalty Tax Withheld


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neurop ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les redevances administratives et celles fondées sur les performances qui sont dues à l'entité en charge n'excèdent pas respectivement 2 % et 3 % de la contribution de l'Union effectivement utilisée pour chaque opération, sur la base d'une méthodologie fondée sur les coûts convenue entre la Commission et les entités en charge.

The administrative and performance-based fees to be paid to the entrusted entity shall not exceed 2 % and 3 % respectively of the Union contribution effectively used for individual operations, on the basis of a cost-based agreed methodology between the Commission and the entrusted entities.


la quantité de lait de vache vendue ou cédée ou utilisée pour fabriquer des produits laitiers vendus ou cédés par le producteur pendant la période de référence et qui dépasse la quantité de référence notifiée à ce producteur pour les ventes directes de cette période (dans ce cas, le montant de la taxe due est notifié par France AgriMer à chaque producteur ayant effectué des ventes directes et le producteur concerné verse le produit de la taxe dont il est redevable à France AgriMer, dans le mois suivant cette notification).

the quantity of cow's milk sold, transferred or used to make milk products sold or transferred by the producer during the reference period in excess of the reference quantity for direct sales during that period notified to the producer (in that case, FranceAgriMer informs each producer having carried out direct sales of the amount of tax due and the producer pays to FranceAgriMer, within one month of that notification, the revenue from the tax that it is liable to pay).


Pour tout groupe d'entités assujetties à la redevance ayant des succursales établies dans des États membres non participants ou dans des pays tiers, les débiteurs de redevance expliquent la méthode utilisée pour déterminer les facteurs de redevance conformément à l'article 10, paragraphe 3, point c), du règlement (UE) no 1163/2014 (BCE/2014/41) dans l'espace prévu à cette fin dans le modèle.

In the case of a group of fee-paying entities with subsidiaries established in non-participating Member States or third countries, the fee debtors shall provide an explanation of the method used for the determination of the fee factors in accordance with Article 10(3)(c) of Regulation (EU) No 1163/2014 (ECB/2014/41) in the space allocated for this purpose in the template.


1. Dans le cas de redevances types applicables en matière de réutilisation des documents détenus par des organismes du secteur public, les conditions applicables et le montant effectif desdites redevances, y compris la base de calcul utilisée pour lesdites redevances, sont fixés à l’avance et publiés, dans la mesure du possible et s’il y a lieu, sous forme électronique.

1. In the case of standard charges for the re-use of documents held by public sector bodies, any applicable conditions and the actual amount of those charges, including the calculation basis for such charges, shall be pre-established and published, through electronic means where possible and appropriate.


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(29) Pour compléter et modifier certains éléments non essentiels du présent règlement, et en particulier pour favoriser l’application uniforme des redevances environnementales, renforcer la cohérence de ces redevances à l’échelle de l’Union et garantir l’application de principes communs de tarification en rapport avec la promotion du transport maritime à courte distance, le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne devrait être délégué à la Commission en ce qui concerne les classifications communes des navires, des combustibles et des types d’activités ...[+++]

(29) In order to supplement and amend certain non-essential elements of this Regulation and in particular to promote the uniform application of environmental charging, reinforce the Union-wide coherence of environmental charging and to ensure common charging principles in relation to the promotion of short sea shipping, the power to adopt acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union should be delegated to the Commission in respect of common classifications of vessels, fuels and types of operations according to which to vary the infrastructure charges and common charging principles for port in ...[+++]


Les recettes issues de la redevance sont utilisées pour financer les activités de sociétés de service public (de télévision et de radio) en Suède (41).

The money from the television licence fee finances the public service companies (television and radio) in Sweden (41).


c)la méthode utilisée pour calculer la réduction de la redevance.

(c)the method for calculating the reduction of the fee.


la méthode utilisée pour calculer la réduction de la redevance.

the method for calculating the reduction of the fee.


9. Des redevances peuvent être perçues au titre des capacités utilisées pour l'entretien de l'infrastructure.

9. Charges may be levied for capacity used for the purpose of infrastructure maintenance.


(14) considérant que, en outre, pour permettre le contrôle des obligations d'interconnexion en vertu du droit de la concurrence, la méthode de comptabilité analytique adoptée pendant la période nécessaire à l'entrée effective sur le marché de concurrents pour l'offre de téléphonie vocale et du réseau public de télécommunications sous-jacent devrait permettre une identification précise des éléments de coûts intégrés dans la redevance d'interconnexion, et en particulier pour chaque élément de l'offre d'interconnexion la base de coût utilisée, afin de permettre ...[+++]

(14) Moreover in order to allow the monitoring of interconnection obligations under competition law, the cost accounting system implemented with regard to the provision of voice telephony and public telecommunications networks should, during the time period necessary to allow for effective market entry, clearly identify the cost elements relevant for pricing interconnection offerings and, in particular for each element of the interconnection offered, identify the basis for that cost element, in order to ensure in particular that this ...[+++]


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