Vertaling van "redevable aura " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Equivalents migraineux [prodromes neurologiques sans céphalée] Migraine:aura, sans céphalée | avec:aura prolongée | aura typique | installation aiguë de l'aura | basilaire | familiale, hémiplégique
Migraine:aura without headache | basilar | equivalents | familial hemiplegic | with:acute-onset aura | prolonged aura | typical aura |

aura | aura migraineuse
aura

redevances de navigation aérienne [ redevances pour la navigation aérienne | redevances de services de navigation aérienne | redevances pour les services de navigation aérienne ]
air navigation fees [ charges for air navigation services ]

redevance de franchisage | redevance de franchise | redevance | redevance périodique
franchise fee | continuing franchise fee | royalty | royalty fee

droits d'exposition | redevances pour droit d'exposition | redevances pour droits d'exposition | redevances pour les droits d'exposition | redevances d'exposition
exhibition royalties

description du taux du droit ou taxe ou redevance | taux des droits ou taxes ou redevances | taux du droit ou taxe ou redevance
duty or tax or fee rate description | duty/tax/fee rate

État des redevances pétrolières des redevances de production et de redevances pétrolières supplémentaires
Resource Royalty, Production Royalty and Incremental Resource Royalty Statement

Demande de remboursement des retenues d'impôt sur les redevances pétrolières, les redevances de production ou sur les redevances pétrolières supplémentaires
Application for Refund of Resource Royalty, Production Royalty or Incremental Resource Royalty Tax Withheld

Migraine sans aura [migraine commune]
Migraine without aura [common migraine]

Migraine avec aura [migraine classique]
Migraine with aura [classical migraine]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

la faculté de mettre en circulation immédiatement un tel véhicule dans ce premier État membre, pendant l’examen de la demande du redevable tendant à obtenir le bénéfice du paiement d’une taxe d’immatriculation afférente audit véhicule calculée au proratade la durée de son utilisation dans ledit premier État membre, est subordonnée au paiement à l’avance de l’intégralité du montant de la taxe d’immatriculation, sous réserve du remboursement du trop-perçu, majoré d’intérêts, si et lorsque le redevable aura été autorisé, par lesdites autorités fiscales, à s’acquitter de la taxe d’immatriculation calculée selon ce prorata.
the possibility of making immediate use of such a vehicle in that first Member State whilst the taxpayer’s application to pay a proportionate registration tax on that vehicle based on the duration of use in that first Member State is being processed, is subject to advance payment of the full amount of registration tax, with provision made for repayment of the surplus paid, plus interest, if and when the taxpayer is eventually authorised by the tax authorities to pay the registration tax calculated proportionately.

L'augmentation de la redevance de visa n'aura aucune incidence sur la redevance moins élevée (35 euros) fixée dans les accords d'assouplissement du régime des visas conclus entre l'Union et certains pays tiers tels que la Russie, l'Arménie et l'Azerbaïdjan.
The increase of the visa fee will not have any impact on the lower visa fee (€35) set in the Visa Facilitation Agreements concluded between the EU and a number of third countries, such as Russia, Armenia and Azerbaijan.

Le premier examen au titre du règlement établissant un système commun de tarification pour garantir une plus grande transparence dans la fixation, l’imposition et la perception de redevances pour les services de navigation aérienne aura lieu après la transmission des premières données financières en novembre 2007.
The first review under the Common Charging Scheme Regulation to guarantee a greater transparency for the determination, imposition and enforcement of charges for air navigation services will take place following the delivery of the first financial data in November 2007.

Ce que nous voulons savoir découle en partie de cette garantie absolue que, tant que NAVCAN existe, elle aura toujours une cote double-A ou une cote plus élevée en raison, monsieur le président, du droit conféré par la loi à NAVCAN de modifier ses redevances d'utilisation pour respecter ses obligations financières, sous réserve de contraintes relativement mineures qui influent sur le mode d'établissement des redevances, non sur leur montant total réel.
What we want to know in part stems from this absolute assurance that, as long as NAVCAN is in place, it will always have a double-A rating or better, because, Mr. Chairman, of the statutory right of NAVCAN to adjust user fees as required to meet its financial obligations, subject to fairly minor constraints that affect the methodology of the charges, not their real total amounts.

Dans tous les autres cas, le taux de retenue sur les dividendes sera de 15 p. 100. Un taux de 15 p. 100 s'appliquera aux intérêts et aux redevances, mais il n'y aura aucune exemption pour les intérêts ou les redevances sur les droits d'auteur, les logiciels, les brevets et le savoir-faire.
All other dividends will be subject to a withholding tax rate of 15%. A 15% rate will also apply on interest and royalties, but no exemption will exist for interest or royalties paid on copyright, computer software, patents, and know-how.

On demande, on a demandé et on redemandera au gouvernement, au cours des prochaines semaines, des prochains mois et de la prochaine année, quand on parlera du projet de loi C-32, de reconduire le volet de la loi sur la copie privée et de le moderniser en disant que dorénavant, non seulement il y aura des redevances sur les CD, non seulement il y aura des redevances sur les cassettes, mais il y aura des redevances sur les lecteurs MP3 de genre iPod.
We are asking, have asked and will continue to ask the government, in the next few weeks, months and over the course of the year, when discussing Bill C-32, to update the legislative provisions for private copying by ensuring that not only will there be a levy on CDs, not only will there be a levy on cassettes, but there will also be a levy on MP3 players such as iPods.

(4) L'annexe V du règlement (CE) n° 1980/2000 prévoit que la redevance annuelle sera calculée en fonction du volume annuel des ventes dans la Communauté du produit auquel le label écologique aura été attribué et qu'une redevance minimale et une redevance maximale seront fixées.
(4) Annex V of Regulation (EC) No 1980/2000 provides that the annual fee should be calculated in relation to the annual volume of sales within the Community of the product awarded the Eco-label, and that a minimum and a maximum fee should be fixed.

La redevance annuelle sera calculée en fonction du volume annuel des ventes dans la Communauté du produit auquel le label écologique aura été attribué.
The annual fee will be calculated in relation to the annual volume of sales within the Community of the product awarded the eco-label.

L'approche progressive est nécessaire étant donné que le point de départ varie (eg le transport aériene est libéralisé, les chemins de fer à peine libéralisé), que le dévéloppement du nouveau système sera complex, qu'il y aura autre restreints tels que la nécessité de redevances.
The system must be introduced gradually and progressively. This is because it must take into account the different starting points of the various modes of transport (e.g. air transport is fully liberalised, rail transport barely liberalised at all), the complex issues involved in developing new charges and other constraints such as the need to raise revenue from transport charges.

M. McNeill: L'année dernière, lors de l'assemblée générale annuelle de la COPA, qui aura lieu dans deux ou trois jours, les membres ont présenté une motion dans laquelle ils affirmaient qu'il était injuste et déraisonnable pour les pilotes d'avions privés non commerciaux de payer ces deux taxes de même qu'une redevance, que NAV CANADA ne devrait pas imposer une redevance et, comme nous l'avons suggéré, qu'il faudrait trouver un arrangement quelconque concernant les taxes perçues.
Mr. McNeill: At the COPA annual general meeting last year, which will again take place two or three days from now, there was a motion from the floor, that the members felt it was unfair and unreasonable for private non-commercial citizens of Canada to pay both these taxes and a fee, and that NAV CANADA should not apply a fee, and that, as we have suggested, there should be some accommodation on the taxes collected.