Vertaling van "recueillies ne peuvent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.
Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of normal caution and reserve. They are unpopular with other children and may become isolated. Impairment of cognitive functions is common, and specific delays in motor and language development are disproportionately frequent. Secondary complications include dissocial behaviour and low self-esteem.

confidentialité des renseignements recueillis [ confidentialité de l'information recueillie ]
confidentiality of information collected

assurer la confidentialité des renseignements recueillis [ assurer la confidentialité de l'information recueillie ]
maintain the confidentiality of collected information

preuve recueillie lors des audiences publiques [ témoignage recueilli à l'audience publique ]
community evidence

Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)
Definition: A disorder of persistent or recurrent hallucinations, usually visual or auditory, that occur in clear consciousness and may or may not be recognized by the subject as such. Delusional elaboration of the hallucinations may occur, but delusions do not dominate the clinical picture; insight may be preserved. | Organic hallucinatory state (nonalcoholic)

Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.
Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.

les membres des chambres de recours peuvent être récusés s'ils peuvent être suspectés de partialité
the members of a Board of Appeal may be objected to if suspected of partiality

impact du montage sur les données recueillies
effect of the mïunting on the collected data

évaluer les données recueillies pour améliorer un programme d'arts communautaires
analyse data collected to improve community arts programme | assess data to improve community arts programme | assess data collected to improve community arts programme | assess data collected to improve community arts programmes

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

a) aux termes duquel tous renseignements recueillis sous le régime de la présente loi, notamment les inscriptions de tous montants portés dans le registre des gains aux comptes de particuliers qui ont versé des cotisations en vertu de la présente loi et selon le régime provincial de pensions de cette province, et ayant trait aux cotisations versées par ces particuliers en vertu de la présente loi peuvent dans les conditions prescrites être rendus accessibles à l’autorité compétente de cette province chargée d’administrer le régime provincial de pensions et aux termes duquel des renseignements recueillis en application du régime provincial de pensions peuvent être, selon un rapport de réciprocité, rendus accessibles au ministre;
(a) under which any information obtained under this Act, including records of any amounts that are shown in the Record of Earnings to the accounts of individuals who have made contributions under this Act and under the provincial pension plan of that province and that relate to the contributions made by those individuals under this Act, may be made available under prescribed conditions to the appropriate authority of that province having the administration of the provincial pension plan, and under which any information obtained under the provincial pension plan may be made available on a reciprocal basis to the Minister; and

a) les renseignements recueillis par des personnes, des organisations ou des ministères, pour leur propre usage, et communiqués à Statistique Canada avant ou après le 1 mai 1971; toutefois, ces renseignements sont assujettis, lorsqu’ils ont été communiqués à Statistique Canada, aux prescriptions concernant le secret auxquelles ils étaient assujettis lorsqu’ils ont été recueillis et ils ne peuvent être révélés par Statistique Canada que de la manière et dans la mesure où en sont convenus ceux qui les ont recueillis et le statisticien en chef;
(a) information collected by persons, organizations or departments for their own purposes and communicated to Statistics Canada before or after May 1, 1971, but that information when communicated to Statistics Canada shall be subject to the same secrecy requirements to which it was subject when collected and may only be disclosed by Statistics Canada in the manner and to the extent agreed on by the collector thereof and the Chief Statistician;

2 bis. Un système de comptes rendus volontaires est mis en place par l'AESA pour faciliter la collecte d'informations sur les événements qui peuvent ne pas être recueillis dans le cadre du système de comptes rendus obligatoires, mais qui sont perçus par le notifiant comme un danger réel ou potentiel pour la sécurité aérienne, y compris la collecte des informations sur les événements recueillies par les organisations certifiées ou approuvées par l'AESA.
2a. A voluntary reporting system shall be set up by EASA to facilitate collection of details on occurrences that may not be captured by the mandatory reporting system but which are perceived by the person reporting them as an actual or potential hazard to aviation safety, including collection of details on occurrences gathered by organisations certified or approved by EASA.

2. Un système de comptes rendus volontaires est mis en place par chaque État membre pour faciliter la collecte d'informations sur les événements qui peuvent ne pas être recueillis dans le cadre du système de comptes rendus obligatoires, mais qui sont perçus par le notifiant comme un danger réel ou potentiel pour la sécurité aérienne, y compris la collecte des informations sur les événements recueillies par les organisations en application du paragraphe 1.
2. A voluntary reporting system shall be set up by each Member State to facilitate collection of details on occurrences that may not be captured by the mandatory reporting system but which are perceived by the reporter as an actual or potential hazard to aviation safety, including collection of details on occurrences gathered by organisations in application of paragraph 1.

2. Un système de comptes rendus volontaires est mis en place par chaque État membre pour faciliter la collecte d'informations sur les événements qui peuvent ne pas être recueillis dans le cadre du système de comptes rendus obligatoires, mais qui sont perçus par le notifiant comme un danger réel ou potentiel, y compris la collecte des informations sur les événements recueillies par les organisations en application du paragraphe 1.
2. A voluntary reporting system shall be set up by each Member State to facilitate collection of details on occurrences that may not be captured by the mandatory reporting system but which are perceived by the reporter as an actual or potential hazard including collection of details on occurrences gathered by organisations in application of paragraph 1.

Les signatures recueillies avant la date d’application du règlement ne pourront pas être utilisées ultérieurement; le règlement prévoit que les déclarations de soutien ne peuvent être recueillies qu’après l’enregistrement de la proposition d’initiative auprès de la Commission.
Signatures collected before the date of application of the Regulation cannot be used later; the Regulation provides that the statements of support can only be collected after the registration of the proposed initiative with the Commission.

Toutefois, elles sont inutiles si nous ne pouvons pas les comparer, et le rapport de M. Brian Simpson contribue considérablement à garantir que les informations qui sont recueillies aujourd’hui, et qui seront recueillies à l’avenir, sont facilement accessibles et peuvent être utilisées à profit par le secteur lui-même.
However, they are useless if we cannot compare them, and this report by Brian Simpson goes a considerable way towards ensuring that the information which is now being collected, and will be collected in the future, is easily accessible and can easily be used positively for the benefit of the industry itself.

Les signatures recueillies avant la date d'application du règlement ne pourront pas être utilisées ultérieurement; le règlement prévoit que les déclarations de soutien ne peuvent être recueillies qu'après l'enregistrement de la proposition d'initiative auprès de la Commission, ce qui ne sera possible que lorsque le règlement sera applicable.
Signatures collected before the date of application of the Regulation cannot be used later; the Regulation provides that the statements of support can only be collected after the registration of the proposed initiative with the Commission, which will be possible only once the Regulation is applicable.

Le modèle européen considère la protection des données personnelles comme un droit fondamental, garanti par des normes ayant valeur de loi, qui s'inspirent du principe d'autodétermination informative, à savoir le principe selon lequel chaque individu doit pouvoir décider si et comment les données qui le concernent peuvent être recueillies et utilisées.
The European model considers the protection of personal data to be a fundamental right guaranteed by legally binding rules, based on the principle of peoples’ self-determination of data, that is the principle whereby everyone must be able to decide whether and how personal data concerning him can be collected and used.

Même si le projet de loi C-22 précise que les renseignements recueillis par le centre ne peuvent être divulgués que dans des circonstances bien précises, en réalité, nous ne pourrons jamais être certains peut-être que l'information recueillie sur nos transactions financières ne sera pas divulguée de façon inappropriée.
While Bill C-22 stipulates that information collected by the centre can only be disclosed under limited circumstances, in reality we may never be certain if the information gathered about our financial transactions is being improperly disclosed.