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Collecte d'informations AM
Collecte d'informations ante mortem
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Collecte de données de trafic routier
Collecte de données trafic
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Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada
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Recueil des lois fédérales
Recueil officiel
Recueil officiel des lois fédérales
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Vertaling van "recueille les observations " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
centre secondaire de recueil et d'interprétation nucléaire, biologique et chimique | région d'observation nucléaire, biologique et chimique

nuclear, biological, chemical area of observation | nuclear, biological, chemical collection centre


Recueil des lois fédérales | Recueil officiel | Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse | Recueil officiel des lois fédérales | RO [Abbr.]

Official Compilation of Federal Laws and Decrees


recueil de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse | recueil HSC | recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse

High Speed Craft Code | HSC Code | International Code for Safety for High Speed Craft


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digest [ compilation ]


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road traffic data collection | traffic data collection


Recueil des décisions des Cours fédérales [ R.C.F. | Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada | Recueil des arrêts de la Cour fédérale ]

Federal Courts Reports [ F.C.R. | Canada Federal Court Reports | Federal Court Reports ]


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urine bag | urinary bag | urine collection bag | urinary collection bag | collection bag


Recueil officiel des lois fédérales | Recueil officiel [ RO ]

Official Compilation of Federal Legislation | Official Compilation [ AS ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Lorsqu'ils recueillent les données relatives aux métiers de pêche profonde, conformément aux règles générales relatives à la collecte de données et aux niveaux de précision prévus dans le programme pluriannuel de l'Union pertinent pour la collecte et la gestion des données biologiques, techniques, environnementales, sociales et économiques, les États membres observent, pour le métier de pêche profonde, les exigences spécifiques en matière de collecte des données et de notification prévues à l'annexe II.

2. When collecting data on deep-sea métiers in accordance with the general rules on data collection and with the precision levels laid down in the relevant multiannual Union programme for collection and management of biological, technical, environmental, social and economic data, Member States shall observe the specific data collection and reporting requirements set out in Annex II for the deep-sea métier.


1. Dans le cas où une modification des dispositions de la décision 2008/615/JAI visées à l'article 1er, paragraphe 1, et/ou des dispositions de la décision 2008/616./JAI, y compris de son annexe, visées à l'article 1er, paragraphe 2, est rendue nécessaire, l'Union européenne en informe dès que possible l'Islande et la Norvège et recueille leurs observations éventuelles.

1. Where it is necessary to amend the provisions of Decision 2008/615/JHA referred to in Article 1(1), and/or the provisions of Decision 2008/616/JHA including the Annex thereto, referred to in Article 1(2), the European Union shall inform Iceland and Norway at the earliest possible occasion and collect any comments they may have.


6. Lorsque le comité a décidé que la proposition répond aux critères de sélection, ou que la conférence des parties a décidé de donner suite à la proposition, le comité procède à un nouvel examen de la proposition, en tenant compte de toute information supplémentaire pertinente qui a été reçue, et établit un projet de descriptif des risques conformément à l'annexe E. Il communique ce projet, par l'intermédiaire du secrétariat, à toutes les parties et aux observateurs, recueille leurs observations techniques et, compte tenu de ces observations, complète le descri ...[+++]

6. Where the Committee has decided that the screening criteria have been fulfilled, or the Conference of the Parties has decided that the proposal should proceed, the Committee shall further review the proposal, taking into account any relevant additional information received, and shall prepare a draft risk profile in accordance with Annex E. It shall, through the Secretariat, make that draft available to all Parties and observers, collect technical comments from them and, taking those comments into account, complete the risk profile ...[+++]


6. Lorsque le comité a décidé que la proposition répond aux critères de sélection, ou que la conférence des parties a décidé de donner suite à la proposition, le comité procède à un nouvel examen de la proposition, en tenant compte de toute information supplémentaire pertinente qui a été reçue, et établit un projet de descriptif des risques conformément à l'annexe E. Il communique ce projet, par l'intermédiaire du secrétariat, à toutes les parties et aux observateurs, recueille leurs observations techniques et, compte tenu de ces observations, complète le descri ...[+++]

6. Where the Committee has decided that the screening criteria have been fulfilled, or the Conference of the Parties has decided that the proposal should proceed, the Committee shall further review the proposal, taking into account any relevant additional information received, and shall prepare a draft risk profile in accordance with Annex E. It shall, through the Secretariat, make that draft available to all Parties and observers, collect technical comments from them and, taking those comments into account, complete the risk profile.


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(13) Il convient que la Commission agisse en liaison étroite et constante avec les autorités compétentes des États membres dont elle recueille les observations et informations.

(13) The Commission should act in close and constant liaison with the competent authorities of the Member States from which it obtains comments and information.


(13) Il convient que la Commission agisse en liaison étroite et constante avec les autorités compétentes des États membres dont elle recueille les observations et informations.

(13) The Commission should act in close and constant liaison with the competent authorities of the Member States from which it obtains comments and information.


OBSERVANT l'ampleur des changements intervenus dans les méthodes de création, de stockage et de préservation des enregistrements, documents et archives, notamment sous forme numérique, et SOULIGNANT la nécessité de continuer à définir des méthodes et des lignes directrices pour la préservation à long terme de ces enregistrements, documents, recueils et archives essentiels pour la sauvegarde du patrimoine de l'Europe.

NOTING the vast changes in methods of creating, storing and preserving records, documents and archives, in particular in digital form; and STRESSING the need to continue to develop methods and guidelines for long-term preservation of these records, documents, collections and archives essential for safeguarding the heritage of Europe,


D'un support audiovisuel à l'autre, on observe une intensité décroissante des activités; la plupart des efforts sont consacrés à la protection des mineurs et de la dignité humaine par rapport à Internet, tandis que les jeux vidéos recueillent le moins d'attention.

Across the different audiovisual media, a decreasing intensity of activities can be recognised, whereas most efforts are devoted to the protection of minors and human dignity with respect to the Internet and the least with respect to videogames.


Si elle l'estime opportun, l'autorité recueille les observations des personnes concernées ou de leurs représentants.

If it sees fit, the authority shall seek the views of data subjects or their representatives.


( 20 ) considérant qu'il convient que la Commission agisse en liaison étroite et constante avec les autorités compétentes des États membres dont elle recueille les observations et informations;

Whereas the Commission should act in close and constant liaison with the competent authorities of the Member States from which it obtains comments and information;


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