Vertaling van "reconnaît la preuve " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plaisir direct de la réalisation de ces actes, lesquels, par ailleurs, n'aboutissent pas à la réalisation de tâches utiles en elles-mêmes. Le comportement compulsif a pour but d'empêcher un événement, dont la survenue est objectivement peu probable, impliquant souvent un malheur pour le sujet ou dont le sujet serait responsable. Le sujet reconnaît habituellement l'absurdité et l'inutilité de son comportement et fait des efforts répétés pour supprimer celui-ci. Le trouble s'accompagne presque toujours d'une anxiété. Cette anxiété s'aggrave quand le sujet essaie de résister à son activité compulsive. | névrose:anankastique | obsessionnelle-compulsive
Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some objectively unlikely event, often involving harm to or caused by the patient, which he or she fears might otherwise occur. Usually, this behaviour is recognized by the patient as pointless or ineffectual and repeated attempts are made to resist. Anxiety is almost invariably present. If compulsive acts are resisted the anxiety gets worse. | anankastic neurosis obsessive-compulsive neurosis

preuve circonstancielle | preuve des circonstances | preuve indirecte | preuve par commune renommée | preuve par indices | preuve par ouï-dire
circumstantial evidence | evidence by common repute | hearsay evidence | indirect evidence

document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit
documentary evidence | written evidence

offrir comme preuve | offrir une preuve | présenter comme preuve | présenter une preuve | produire en preuve
proffer

preuve [ charge de la preuve ]
proof [ onus of proof ]

preuve informatique [ criminalistique informatique | criminalistique numérique | investigation informatique | investigation numérique | preuve numérique ]
digital evidence [ computer forensics | digital forensics | electronic evidence ]

Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.
Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.

preuve de
EO

Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être significative et être associée à un comportement rigide et mal adapté, absent avant la survenue de l'événement pathogène. La modification ne doit pas être la manifestation directe d'un autre trouble mental ni un symptôme résiduel d'un trouble mental antérieur.
Definition: Disorders of adult personality and behaviour that have developed in persons with no previous personality disorder following exposure to catastrophic or excessive prolonged stress, or following a severe psychiatric illness. These diagnoses should be made only when there is evidence of a definite and enduring change in a person's pattern of perceiving, relating to, or thinking about the environment and himself or herself. The personality change should be significant and be associated with inflexible and maladaptive behaviour not present before the pathogenic experience. The change should not be a direct manifestation of another mental disorder or a residual symptom of any antecedent mental disorder.

constatations à propos de la preuve
Proof findings

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. Aux fins de la libre circulation, chaque État membre reconnaît la preuve délivrée par un centre de contrôle ou par l'autorité compétente d'un autre État membre, conformément au paragraphe 1 .
3. For the purpose of free circulation, each Member State shall recognise the proof provided by a testing centre or competent authority of another Member State in accordance with paragraph 1.

Chaque État membre reconnaît la preuve délivrée conformément au premier alinéa par un autre État membre, ou la mention correspondante indiquée sur le certificat d'immatriculation, pour autant que cette preuve ait été délivrée pour un véhicule immatriculé dans cet État .
Each Member State shall recognise the proof issued by another Member State in accordance with paragraph 1 or a corresponding record in the vehicle registration document, provided that it was issued for a vehicle registered in that Member State .

Chaque État membre reconnaît la preuve délivrée conformément au paragraphe 1 par un autre État membre, ou la mention correspondante indiquée sur le certificat d'immatriculation, pour autant que cette preuve ait été délivrée pour un véhicule immatriculé dans cet État.
Each Member State shall recognise the proof issued by another Member State in accordance with paragraph 1 or a corresponding record in the vehicle registration document, provided that it was issued for a vehicle registered in that Member State.

Chaque État membre reconnaît la preuve délivrée conformément au paragraphe précédent .
Each Member State shall recognise the proof issued in accordance with paragraph 1.

Chaque État membre reconnaît la preuve délivrée conformément au paragraphe précédent.
Each Member State shall recognise the proof issued in accordance with paragraph 1.

2. Lorsque, sur la base des éléments de preuve et des informations fournis en application du paragraphe 1 du présent article, la Commission établit que l’ensemble de procédures, d’instruments ou de mécanismes en question, lorsqu’il est effectivement mis en œuvre par un utilisateur, permet à celui-ci de satisfaire aux obligations qui lui incombent au titre des articles 4 et 7, elle reconnaît cet ensemble comme constituant une bonne pratique.
2. Where, on the basis of evidence and information provided pursuant to paragraph 1 of this Article, the Commission determines that the specific combination of procedures, tools or mechanisms, when effectively implemented by a user, enables that user to comply with its obligations under Articles 4 and 7, it shall grant recognition as best practice.

L'autorité d'exécution reconnaît et exécute la décision d'enquête européenne, en transférant les éléments de preuve conformément aux procédures prévues dans la présente directive.
The executing authority shall recognise and execute the EIO and transfer the evidence in accordance with the procedures laid down in this Directive.

Chaque État membre reconnaît comme preuve suffisante, pour les ressortissants des États membres dont les diplômes, certificats et autres titres dans le domaine couvert par la présente directive ne répondent pas aux dénominations figurant pour cet État membre dans la présente directive, les diplômes, certificats et autres titres délivrés par ces États membres et accompagnés d'un certificat délivré par leurs autorités ou organismes compétents.
Each Member State shall recognise as sufficient proof, in respect of nationals of Member States whose diplomas, certificates and other evidence of formal qualifications in the field covered by this Directive do not correspond to the names listed for that Member State in this Directive, the diplomas, certificates and other evidence of formal qualifications awarded by those Member States and accompanied by a certificate issued by the competent authorities or bodies.

L'objectif principal de la décision-cadre 2003/577/JAI du Conseil relative à l'exécution dans l'Union européenne des décisions de gel de biens ou d'éléments de preuve est de fixer les règles selon lesquelles un État membre reconnaît et exécute sur son territoire une décision de gel de biens ou d'éléments de preuve émise par une autorité judiciaire d'un autre État membre dans le cadre d'une procédure pénale.
The main objective of the Council Framework Decision 2003/577/JHA on the execution in the European Union of orders freezing property or evidence is to establish the rules under which a Member State shall recognise and execute in its territory an order freezing property or evidence issued by a judicial authority of another Member State in the context of criminal proceedings.

Si elle reconnaît que la responsabilité finale en matière d'interprétation de la notion de «preuves» incombe à la Cour de justice des Communautés européennes[5], la Commission est d'avis que cette notion devrait être interprétée de façon autonome et que, pour réaliser les objectifs du règlement, son champ d'application ne devrait pas être limité inutilement par une interprétation trop restrictive.
Whilst respecting the fact that the ultimate responsibility for interpreting the notion of "evidence" lies with the European Court of Justice,[5] the Commission is of the view that this concept should be interpreted autonomously and that in order to achieve the objectives of the Regulation, the scope of application of the Regulation should not be limited unnecessarily by a too narrow interpretation.