Traduction de «recherche pour certains » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Accord entre la Suède, certains Etats membres de l'Organisation européenne de recherches spatiales et l'Organisation européenne de recherches spatiales concernant un projet spécial relatif au lancement de fusées-sondes
Agreement between Sweden, other Member States of the European Space Research Organisation and the European Space Research Organisation on a Special Project concerning the Launching of Sounding Rockets

Arrangement entre certains Etats membres de l'Organisation Européenne de Recherches Spatiales et l'Organisation Européenne de Recherches Spatiales concernant l'exécution d'un programme de satellites aéronautiques
Arrangement between certain Member States of the European Space Research Organisation and the European Space Research Organisation concerning the Execution of an Aeronautical Satellite Programme

Protocole portant amendements à l'Arrangement entre certains Etats membres de l'Organisation européenne de Recherches Spatiales et l'Organisation européenne de Recherches Spatiales concernant l'exécution d'un programme de satellites aéronautiques
Protocol introducing Amendments to the Arrangement between certain Member States of the European Space Research Organisation and the European Space Research Organisation concerning the Execution of an Aeronautical Satellite Programme

Définition: Ce trouble constitue une réponse différée ou prolongée à une situation ou à un événement stressant (de courte ou de longue durée), exceptionnellement menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus. Des facteurs prédisposants, tels que certains traits de personnalité (par exemple compulsive, asthénique) ou des antécédents de type névrotique, peuvent favoriser la survenue du syndrome ou aggraver son évolution; ces facteurs ne sont pas toutefois nécessaires ou suffisants pour expliquer la survenue du syndrome. Les symptômes typiques comprennent la reviviscence répétée de l'événement traumatique, dans des souvenirs envahissants ( flashbacks ), des rêves ou des cauchemars; ils surviennent dans un contexte durable d'anesthésie psychique et d'émoussement émotionnel, de détachement par rapport aux autres, d'insensibilité à l'environnement, d'anhédonie et d'évitement des activités ou des situations pouvant réveiller le souvenir du traumatisme. Les symptômes précédents s'accompagnent habituellement d'un hyperéveil neuro-végétatif, avec hypervigilance, état de qui-vive et insomnie, associés fréquemment à une anxiété, une dépression, ou une idéation suicidaire. La période séparant la survenue du traumatisme et celle du trouble peut varier de quelques semaines à quelques mois. L'évolution est fluctuante, mais se fait vers la guérison dans la plupart des cas. Dans certains cas, le trouble peut présenter une évolution chronique, durer de nombreuses années, et entraîner une modification durable de la personnalité (F62.0). | Névrose traumatique
Definition: Arises as a delayed or protracted response to a stressful event or situation (of either brief or long duration) of an exceptionally threatening or catastrophic nature, which is likely to cause pervasive distress in almost anyone. Predisposing factors, such as personality traits (e.g. compulsive, asthenic) or previous history of neurotic illness, may lower the threshold for the development of the syndrome or aggravate its course, but they are neither necessary nor sufficient to explain its occurrence. Typical features include episodes of repeated reliving of the trauma in intrusive memories ( flashbacks ), dreams or nightmares, occurring against the persisting background of a sense of numbness and emotional blunting, detachment from other people, unresponsiveness to surroundings, anhedonia, and avoidance of activities and situations reminiscent of the trauma. There is usually a state of autonomic hyperarousal with hypervigilance, an enhanced startle reaction, and insomnia. Anxiety and depression are commonly associated with the above symptoms and signs, and suicidal ideation is not infrequent. The onset follows the trauma with a latency period that may range from a few weeks to months. The course is fluctuating but recovery can be expected in the majority of cases. In a small proportion of cases the condition may follow a chronic course over many years, with eventual transition to an enduring personality change (F62.0). | Traumatic neurosis

organisme de recherche [ centre de recherche | entreprise de recherche | institut de recherche | institut scientifique | laboratoire de recherche ]
research body [ research institute | research laboratory | research undertaking | Research centres(ECLAS) | training and research institutions(UNBIS) ]

politique de la recherche de l'UE [ politique communautaire de la recherche | politique de la recherche de l'Union européenne | programme commun de recherche ]
EU research policy [ common research programme | Community research policy | European Union research policy | European research area(ECLAS) ]

recherche et sauvetage [ mission de recherche et de sauvetage | opération de recherche et de sauvetage | opération de recherche-et-sauvetage | recherche et sauvetage au combat | recherche et sauvetage au sol | recherche et sauvetage en mer | recherche et sauvetage en milieu urbain | RESCO | RSM | RSMU | secours aérien en mer | secours en montagne ]
search and rescue [ air-sea rescue | combat search and rescue | CSAR | ground search and rescue | maritime search and rescue | mountain rescue | MSAR | SAR operation | search and rescue mission | search and rescue operation | search-and-rescue operation | urban search and rescue | USAR | Lifesaving(ECLAS) ]

Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.
Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.

Définition: Q.I. de 35 à 49 (chez les adultes, âge mental de 6 à moins de 9 ans). Aboutira vraisemblablement à d'importants retards de développement dans l'enfance mais beaucoup peuvent acquérir des aptitudes scolaires et un certain degré d'indépendance et les capacités suffisantes pour communiquer. Les adultes auront besoin d'un soutien, de niveaux variés, pour travailler et vivre dans la communauté. | arriération mentale moyenne
Definition: Approximate IQ range of 35 to 49 (in adults, mental age from 6 to under 9 years). Likely to result in marked developmental delays in childhood but most can learn to develop some degree of independence in self-care and acquire adequate communication and academic skills. Adults will need varying degrees of support to live and work in the community. | moderate mental subnormality

Analyse comparative des dépenses en recherche-développement dans l'industrie pharmaceutique au Canada et dans certains pays étrangers
A Comparison of Pharmaceutical R&D Spending in Canada and Selected Countries

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); f) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont examiné le document de consultation mentionné au point d); g) qui sont les spécialistes du droit qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); h) qui sont les spécialistes du droit qui ont examiné le document de consultation mentionné au point d); i) qui sont les spécialistes des techniques d’enquête, des méthodes de recherche ou de la statistique qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); j) qui sont les spécialistes des techniques d’enquête, des méthodes de recherche ou de la statistique qui ont examiné le document de consultation mentionné au point d); k) qui sont ceux qui ont rédigé les questions de consultation en ligne; l) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration des questions de consultation en ligne; m) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont examiné les questions de consultation en ligne; n) qui sont les spécialistes du droit qui ont participé à l’élaboration des questions de consultation en ligne; o) qui sont les spécialistes du droit qui ont examiné les questions de consultation en ligne; p) qui sont les spécialistes des techniques d’enquête, des méthodes de recherche o ...
(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the discussion paper in (d); (f) which individuals with expertise in prostitution-related offences reviewed the discussion paper in (d); (g) which individuals with legal expertise participated in the development of the discussion paper in (d); (h) which individuals with legal expertise reviewed the discussion paper in (d); (i) what experts in survey methodology, research methods, or statistics participated in the development of the discussion paper in (d); (j) what experts in survey methodology, research methods, or statistics reviewed the discussion paper in (d); (k) which individuals developed the online consultation questions; (l) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the online consultation questions; (m) which individuals with expertise in prostitution-related offences reviewed the online consultation questions; (n) which individuals with legal expertise participated in the development of the online consultation questions; (o) which individuals with legal expertise reviewed the online consultation questions; (p) what experts in survey methodology, research methods, or statistics participated in the development of the online consultation questions; (q) what experts in survey methodology, research methods, or statistics reviewed the online consultation questions; (r) how many responses did the government receive through the online form; (s) how many responses were sent directly to ...

(Le document est déposé) Question n 152 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne le développement des ressources gazières non classiques, y compris le gaz de schiste, le gaz de formation imperméable et le méthane de houille, et l’impact possible sur l’environnement: a) le cas échéant, quelles recherches le gouvernement a-t-il entreprises au sujet du développement des ressources gazières non classiques, (i) quelle était la portée de ces recherches pour ce qui est, par exemple, de la qualité de l’air, de l’impact sur les écosystèmes aquatiques et terrestres, des impacts économiques, des risques professionnels, de la sécurité publique et des risques séismiques, (ii) le cas échéant, quelles ressources le gouvernement a-t-il prévues pour ces recherches, (iii) le cas échéant, quel processus a été établi pour protéger l’indépendance des chercheurs, de leurs travaux et de leurs conclusions, (iv) le cas échéant, quelles études de cas a-t-on examinées dans le cadre de ces recherches, (v) le cas échéant, quels scénarios a-t-on préparés pour le développement des ressources gazières non classiques comme cadres pour ces recherches, (vi) quels impacts économiques, environnementaux et sociaux ont été identifiés dans ces recherches, (vii) le cas échéant, quels sont les domaines prioritaires de recherche pour une étude plus approfondie à la suite de ces recherches, (viii) le cas échéant, quels ministères ont participé à ces recherches, (ix) le cas échéant, quelle mesure a été entreprise pour garantir une coopération interministérielle tout au long du processus de recherche; (x) le cas échéant, quelles lacunes ou faiblesses du cadre réglementaire les travaux de recherche ont-ils permis d’identifier; b) le cas échéant, quelles recherches le gouvernement a-t-il entreprises pour établir un équilibre entre la contribution possible du gaz de formation imperméable au secteur de l’énergie et les risques pour l’environnement; c) quelles sont les sources d’émissions de gaz à effet de serre ass ...
(Return tabled) Question No. 152 Ms. Kirsty Duncan: With respect to the development of unconventional gas resources, including shale, tight and coal bed methane, and its possible impacts on the environment: (a) what, if any, research has the government undertaken regarding the development of unconventional gas resources, (i) what was the scope of this research in the areas of, but not limited to, air quality, aquatic and terrestrial ecosystem impacts, economic impacts, occupational risks, public safety concerns, and seismic risks, (ii) what, if any, resources did the government provide for this research, (iii) what, if any, process was established to ensure the independence of the researchers, their research, and their findings, (iv) what, if any, case studies were considered as a part of this research, (v) what, if any, scenarios regarding the development of unconventional gas resources were developed as frameworks for the research, (vi) what economic, environmental and social impacts were identified by this research, (vii) what, if any, priority research areas were identified for further study as a result of this research, (viii) what, if any, departments were involved in this research, (ix) what, if any, action was undertaken to ensure inter-departmental cooperation throughout the research process, (x) what, if any, gaps or weaknesses in the regulatory framework did the research identify; (b) what, if any, research has the government undertaken regarding balancing shale gas' potential contribution to energy security with environmental risks; (c) what are the sources of greenhouse gas emissions associated with unconventional gas; (d) has the government developed a process to determine the overall carbon footprint of shale gas throughout the life cycle of natural gas use, if not, why not, and, if so, (i) what federal departments are involved in this process, (ii) how does the government ensure inter-departmental collaboration on this process, (iii) what is the p ...

Un certain nombre de problèmes se pose certainement encore: trouver des partenaires financiers dans le secteur privé, éviter autant que faire se peut les différences de taux de numérisation entre États membres, trouver des solutions à certains aspects techniques relatifs à la coordination de l’accès aux œuvres numérisées, protéger les contenus numérisés, résoudre la question du moteur de recherche intégré pour les méta-informations dans les documents image et pour la recherche directe dans les documents texte, trouver des solutions d’interopérabilité des contenus et permettre la recherche multilingue par objet ou par mot clé, en plus de la possibilité existante de recherche par auteur ou par titre.
There are certainly still a number of problems: finding funding partners in the private sector; avoiding, as far as possible, different rates of digitisation between Member States; solving certain technical aspects relating to the coordination of access to digitised works; preserving digitised content; resolving the issue of the integrated search engine for meta-information in image documents and for direct searching of text documents; finding content interoperability solutions, and enabling multilingual searching by subject or keyword in addition to the current situation of searching by author or title.

(b) collecter et analyser les informations techniques, scientifiques et économiques sur la recherche relative à la sécurité et à la santé au travail ainsi que sur d'autres activités de recherches comportant des aspects liés à la sécurité et à la santé au travail, et diffuser les résultats de la recherche et des activités de la recherche; pour ce faire, il est possible de mettre en priorité l'accent sur certains secteurs ainsi que sur certains types de travailleurs qui sont davantage exposés aux dangers et aux risques et moins bien représentés par des syndicats, comme les travailleurs intérimaires, les travailleurs migrants, les travailleurs illégaux, les travailleurs mineurs/jeunes, etc.; il conviendrait de prendre également en considération certains types de risques liés au lieu de travail qui sont susceptibles d'affecter la santé des membres de la famille des travailleurs;
(b) collect and analyse technical, scientific and economic information on research into safety and health at work and on other research activities which involve aspects connected with safety and health at work and disseminate the results of the research and research activities; this can be done by focusing, as a priority, on certain sectors as well as on certain types of workers who are more exposed to dangers and risks and less well represented by unions, such as temporary workers, immigrants, illegal workers, under-age/juvenile workers etc.; certain types of workplace risks which can affect the health of the worker's family members should also be taken into consideration;

- Monsieur le Président, chers collègues, Monsieur le Commissaire, les radicaux italiens soutiennent sans réserve le rapport Caudron ; ils félicitent le rapporteur d'avoir mené à bien une tâche difficile et importante, dans la mesure où elle ouvre de nouvelles perspectives à la recherche européenne, une recherche qui piétine, une recherche dans laquelle notre continent et notre Union ne sont pas à la pointe, une recherche dans le domaine scientifique et dans beaucoup d'autres qui constituent certains des piliers, non seulement du progrès de la science, mais également de l'emploi, et qui sont bénéfiques pour l'économie et pour le développement de l'humanité.
– (FR) Mr President, ladies and gentlemen, Commissioner, the Italian radical members unreservedly support the Caudron report and congratulate the rapporteur on bringing such a difficult and significant task to a successful conclusion. The task is significant because it opens new horizons for European research. This is sorely needed, because our research is stagnating, our continent and our Union are not at the cutting edge. By this, I mean scientific research and research in many other essential fields, not only scientific progress, but also employment, which are beneficial to the economy and to the progress of human kind.

R. considérant que l’Union européenne a le devoir d’encourager la recherche en biotechnologies et en génétique humaine; que la recherche fondamentale ne peut pas être laissée au seul secteur marchand, et que l’intérêt public exige un soutien fort à toutes formes de recherche susceptibles d’approfondir la connaissance du vivant et d’apporter, à terme, des thérapies nouvelles; que les interdits nationaux frappant certaines recherches ne peuvent pas empêcher l’ensemble de l’Union européenne de soutenir ces recherches dans les pays où elles sont licites; que seules les recherches aboutissant au clonage d’êtres humains et à la modification de la lignée germinale devraient être prohibés; que des thérapies ne devraient être élaborées que pour traiter des maladies graves et non pour améliorer des attributs humains nouveaux,
R. whereas the European Union has a duty to encourage research in biotechnologies and human genetics; whereas fundamental research must not be left solely to the commercial sector, and whereas the public interest requires strong support for all forms of research likely to increase knowledge of the human being and, in time, to help to devise new therapies; whereas national prohibitions relating to certain types of research must not prevent the European Union as a whole from supporting such research in those countries in which it is lawful ; whereas only research leading to the cloning of human beings and changes to the germ line should be prohibited, and whereas therapies should be developed only with a view to treating serious diseases and not to improving new human characteristics,

69. exprime son soutien illimité au travail sur les cellules souches adultes et constate avec intérêt que, dans certains domaines de recherche (par exemple la leucémie, le traitement de certaines atteintes osseuses ou cartilagineuses et, vraisemblablement, le traitement de l’infarctus du myocarde), ce travail a déjà permis d’obtenir des résultats concrets de guérison chez certains patients, tandis que la recherche sur les cellules souches embryonnaires n’a jusqu'ici permis d'obtenir un début de guérison que dans le cadre d'études sur les animaux;
69. Expresses its unreserved support for work with adult stem cells and notes with interest that such work has, in some fields of research (e.g. into leukaemia, the treatment of cartilage and bone damage and probably also the treatment of coronary disease), already yielded cures for some patients, whilst embryo stem cell research has hitherto resulted in partial cures being found, and only in experiments on animals;

Voici une liste des domaines pour lesquels, de l'avis du groupe, des recherches seraient utiles : - recherche visant à déterminer s'il y a eu transmission de l'ESB à l'homme; - dans le cadre des travaux sur l'hypothèse selon laquelle l'ESB est transmissible à l'homme, diverses suggestions quant à l'évaluation du risque sont avancées, et notamment les suivantes : travaux relatifs à la détermination d'un éventuel effet cumulatif de doses multiples, estimation de l'utilisation d'abats pour la fabrication de divers produits alimentaires avant l'interdiction et consommation de ces produits par les divers groupes d'âge, critères socio-économiques; - les produits obtenus à partir de bovins infectés par l'ESB, autres que les ASB (abats spécifiques de bovins) sont-ils infectieux ? - poursuite des recherches visant à établir la raison ou la voie précises de la transmission maternelle de l'ESB dans certains cas; - déterminer s'il est possible que l'ESB ait été une maladie spontanée (rare) chez les bovins et que l'agent de cette maladie soit différent de l'agent de la tremblante; - l'ESB peut-elle être transmise aux porcs par voie orale ? - recherche sur la mise au point de techniques de diagnostic applicable à l'ESB et à la MCJ; - déterminer l'efficacité des procédures d'inactivation de l'ESB utilisées dans les industries alimentaire et pharmaceutique; - préconiser certains domaines de recherche concernant le traitement thérapeutique des victimes de la MCJ et la mise au point d'un test visant à déterminer si ces personnes sont sensibles à la maladie; - Il est également proposé une recherche prospective étant donné que la MCJ apparaît rarement chez des individus présentant certains gènes.
The paper also makes a useful summary of the state of knowledge in the key areas. The following is a list of areas considered by the group as worthy of research : - research aimed at establishing whether or not BSE has been transmitted to man; - working on the hypothesis that BSE may be transmissible to man, a number of suggestions are put forward aimed at establishing a risk assessment such as work on determining whether multiple dosing is cumulative and an estimation of the utilisation of offal in different human food products prior to the ban and the consumption of those products by individual age groups and socio-economic criteria; - is there infectivity in BSE-infected cattle derived products other than SBO (Specified Bovine Offal) ?; - further research to establish the precise reason or route for maternal transmission of BSE in some cases; - establish if it is possible that BSE originated as a (rare) spontaneous event in cattle and that the BSE agent is different from the scrapie agent; - can BSE be transmitted orally to pigs ?; - research into the development of diagnostic techniques for BSE and CJD; - establish the efficiency of BSE inactivation procedures used in the food and pharmaceutical industry; - certain areas are suggested for research into developing therapeutic treatment for victims of the CJD disease and also into developing a test which would indicate those people susceptible to the disease; - predictive research is also proposed as it has been shown that CJD occurs rarely in individuals with certain genes.

RECHERCHE SUR LES ENCEPHALOPATHIES SPONGIFORMES BOVINES (ESB) ET LES MALADIES APPARENTEES DE L'HOMME - CONCLUSIONS DU CONSEIL "CONSIDERANT que le Conseil, dans ses conclusions du 14 mai 1996, a déclaré que la question des EST (encéphalopathies spongiformes transmissibles) constituait un problème de santé publique et a considéré que toutes les mesures appropriées devaient être prises en vue de l'élimination du risque de transmission éventuelle de l'ESB (encéphalopathie spongiforme bovine) ; CONSIDERANT que seuls les résultats de la recherche scientifique peuvent apporter des réponses rationnelles et fiables aux nombreuses interrogations qui subsistent sur cette pathologie et éclairer ainsi les décisions que les pouvoirs publics sont amenés à prendre ; CONSIDERANT qu'une coopération au niveau communautaire entre les équipes de recherche nationales peut faire réellement progresser les connaissances dans ce domaine, et que la dimension communautaire peut conforter les différentes méthodologies, contribuer à l'utilisation de critères harmonisés et favoriser une approche multidisciplinaire plus large, le Conseil : - ESTIME qu'il est nécessaire d'améliorer de manière significative la coopération et la coordination des efforts de recherche ainsi que les échanges d'information dans ce domaine et INVITE la Commission à prendre les mesures appropriées à cette fin ; - INVITE la Commission à continuer de fournir des informations mises à jour sur les efforts de recherche entrepris au titre du quatrième programme-cadre et, en particulier, à rendre compte des récents appels de propositions concernant les encéphalopathies spongiformes bovines transmissibles et leurs liens éventuels avec les maladies neurodégénératives de l'homme ; - INVITE la Commission à intensifier ses activités de recherche sur des sujets de ce domaine, en couvrant à la fois les aspects de biologie fondamentale et de biologie appliquée, de santé humaine et animale, ainsi que les aspects relatifs au diagnostic ...
RESEARCH ON BOVINE SPONGIFORM ENCEPHALOPATHIES (BSE) AND RELATED HUMAN DISEASES - COUNCIL CONCLUSIONS "WHEREAS the Council, in its Conclusions of 14 May 1996, stated that the issue of TSEs (transmissible spongiform encephalopathies) constitutes a problem in the field of public health and considered it necessary that all appropriate measures be taken to eliminate the risk of possible transmission of BSE (bovine spongiform encephalopathy), WHEREAS only scientific research can provide rational, valid answers to the numerous questions this pathology continues to pose, and guide governments on the decisions they will have to take, WHEREAS cooperation at Community level between national research teams can bring about real progress in knowledge in this area, and the Community dimension can consolidate the various methodologies, contribute to the use of harmonized criteria and facilitate a wider multi-disciplinary approach, The Council: - CONSIDERS it necessary that cooperation and coordination of research efforts and exchange of information in this field be significantly improved and CALLS UPON the Commission to take the necessary measures to this end; - INVITES the Commission to continue to provide updated information on the research efforts undertaken under the fourth framework programme and, in particular, to give an account of recent calls for proposals concerning bovine transmissible spongiform encephalopathies and possible links with neuro-degenerative diseases in humans; - CALLS UPON the Commission to reinforce its research activities on topics in this field, - covering both basic and applied biology and human and animal health aspects, as well as diagnostic aspects, - in particular within the LIFE SCIENCES programmes; - AGREES to reexamine this question at the next meeting of the Research Council (5 December 96) on the basis of a communication from the Commission, taking into account ongoing research activities, including work underway and planned in Member Stat ...

Par ailleurs, il est à relever que, alors que certaines aides à l'artisanat ainsi que des aides aux services en faveur des PME ont été jugées compatibles avec le marché commun, la procédure a aussi été ouverte à l'encontre de certaines aides à la recherche, qui ont été jugées trop élevées compte tenu du type de recherche subsidiée (recherche appliquée), par définition plus proche du marché.
In addition, while certain measures in favour of craft-industry and small businesses have been deemed to be compatible with the common market, the procedure will cover research aid, regarded as too generous in view of the type of research subsidized (applied research), by definition closer to the market.