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Acte de cession valide et susceptible d'enregistrement
Acte de transfert valable et enregistrable
Acte de transport valable et enregistrable
Cause suffisante
Cause valable
Cause à titre onéreux
Considération ou cause valable
Considération valable
Contre-prestation
Contrepartie
Contrepartie valable
Contrôle de rechange
Contrôle de remplacement
Durée de service valable pour la retraite
Fondement valable de titre
Justification suffisante
Motif suffisant
Motifs valables
Motifs valables et suffisants
Order valable ce jour
Ordre jour
Ordre valable ce jour
Ordre valable jour
Ordre valable pour la journée
Procédure alternative
Procédure de rechange
Procédure de remplacement
Procédé de contrôle alternatif
Procédé de rechange
Raison suffisante
Raison valable
Temps de service valable pour la pension
Test de rechange
Test de remplacement
Titre originaire valable
Valable considération

Traduction de «rechange valable » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
cause à titre onéreux [ contrepartie valable | contrepartie | contre-prestation | considération valable | valable considération | cause valable | considération ou cause valable ]

valuable consideration


procédure de remplacement | test de remplacement | test de rechange | procédure de rechange | procédure alternative | procédé de rechange | procédé de contrôle alternatif | contrôle de remplacement | contrôle de rechange

alternative procedure


ordre valable jour | ordre valable pour la journée | ordre valable ce jour

day order | order valid today | good for day order


ordre jour | ordre valable pour la journée | ordre valable jour | ordre valable ce jour

day order | order valid today


motifs valables [ cause suffisante | motifs valables et suffisants | raison suffisante | justification suffisante | motif suffisant | raison valable ]

sufficient cause [ good cause | good cause shown | good and sufficient reason | good and sufficient cause | sufficient grounds ]


ordre jour [ ordre valable jour | order valable ce jour | ordre valable pour la journée ]

day order [ order valid today ]


durée de service valable pour la retraite | temps de service valable pour la pension

period of pensionable service | years of pensionable service


acte de cession valide et susceptible d'enregistrement | acte de transfert valable et enregistrable | acte de transport valable et enregistrable

good and registrable conveyance


fondement valable de titre | titre originaire valable

good root of title


considérer un testament non valable quant à la forme, formellement non valable, annuler un testament pour vice de forme

hold a will formally invalid (to)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans le contexte de la présente décision, le projet de la Cantabrie n'est intéressant que dans la mesure où l'on peut considérer la plate-forme satellitaire comme une solution de rechange valable à la plate-forme terrestre.

In the context of this decision, the Cantabria project is relevant only to the extent that the satellite platform can be considered to be a valid alternative to the terrestrial platform.


Toutefois, outre ces déclarations générales, ces deux producteurs-exportateurs n’ont présenté aucune solution de rechange valable ni d’éléments de preuve concrets.

However, beyond these general statements these two exporting producers did not provide any valid alternative suggestion nor substantive evidence.


L'absence de pièces de rechange ne doit pas être un motif valable justifiant le manquement du professionnel à remédier au défaut de conformité dans un délai raisonnable ou sans effort disproportionné.

The lack of spare parts should not be a valid ground to justify the trader's failure to remedy the lack of conformity within a reasonable time or without a disproportionate effort.


L'absence de pièces de rechange ne doit pas être un motif valable justifiant le manquement du professionnel à remédier au défaut de conformité dans un délai raisonnable ou sans effort disproportionné.

The lack of spare parts should not be a valid ground to justify the trader's failure to remedy the lack of conformity within a reasonable time or without a disproportionate effort.


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L'absence de pièces de rechange ne doit pas être un motif valable justifiant le manquement du professionnel à remédier au défaut de conformité dans un délai raisonnable ou sans effort disproportionné.

The lack of spare parts should not be a valid ground to justify the trader's failure to remedy the lack of conformity within a reasonable time or without a disproportionate effort.


(18) Les dispositions relatives à l'autorisation prévoient que la Commission accorde l'autorisation, de durée limitée, de mise sur le marché et d'utilisation de substances extrêmement préoccupantes lorsqu'il n'existe pas de solution de rechange valable, lorsque l'utilisation de ces substances peut être justifiée par des raisons socio-économiques et lorsque les risques liés à l'utilisation desdites substances sont valablement maîtrisés.

(18) The authorisation provisions provide for authorisations, of limited duration, for the placing on the market and use of substances of very high concern to be granted by the Commission where no suitable alternative substances or technologies exist, where the use of such substances can be justified on socio-economic grounds and where the risks arising from their use are adequately controlled.


La dérogation valable cinq ans, renouvelable en cas de besoin pour des projets de protection des plantes, représente un important filet de sécurité et encourage également l’industrie agrochimique à chercher et à produire des solutions de rechange.

The five-year derogation, renewable if necessary for essential plant protection projects, is an important safety net and also encourages the agrochemical industry to research and produce alternatives.


L'absence de pièces de rechange ne doit pas être un motif valable justifiant le manquement du professionnel à remédier au défaut de conformité dans un délai raisonnable ou sans effort disproportionné.

The lack of spare parts should not be a valid ground to justify the trader's failure to remedy the lack of conformity within a reasonable time or without a disproportionate effort.


Toutefois, cela dépendra de la question de savoir si la Communauté sera en mesure d'offrir une solution de rechange valable aux usagers de la route.

However, this will depend on whether the Community can provide a valid alternative to the road users.


Elle a constaté que le rachat ne suscitait pas de problème de concurrence puisqu'il existe de nombreux acteurs sur le marché qui représentent des solutions de rechange valables à Vodafone et à Eircell en tant que partenaires d'itinérance pour ce type de services.

It was found that the acquisition would not lead to any competition concerns since it was found that there exists numerous market players which represent valid alternatives to Vodafone and Eircell as roaming partners for these services.


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