Vertaling van "rechange compatibles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

directement connectable [ compatible par connexion | à connexion compatible | à branchement direct | directement enfichable | entièrement compatible | compatible broche à broche | compatible avec ]
plug-compatible [ PC | plug-to-plug compatible ]

procédure de remplacement | test de remplacement | test de rechange | procédure de rechange | procédure alternative | procédé de rechange | procédé de contrôle alternatif | contrôle de remplacement | contrôle de rechange
alternative procedure

extincteur automatique de rechange [ extincteur de rechange | tête d'extincteur de rechange ]
spare sprinkler [ spare sprinkler head ]

à câbles compatibles | à fils compatibles | à câblage compatible
wire compatible

compatible au plan logiciel | compatible logiciel | compatible au niveau logiciel
software compatible | software-compatible

minidisque compatible [ disquette compatible | unité de disquette compatible ]
industry-compatible mini disk

espèces sexuellement compatibles | espèces végétales sexuellement compatibles
sexually compatible plant species | sexually compatible species

espèce sauvage apparentée sexuellement compatible | parent sauvage sexuellement compatible
sexually compatible weedy relative | sexually compatible wild relative

compatible broche à broche,directement connectable | compatible par connexions de prises
plug-compatible

liste des pièces de rechange | liste de pièces de rechange
parts list

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Est-il compatible avec le droit communautaire d’appliquer l’article 14 de la directive 98/71 (1) et l’article 110 du règlement no 6/2002 (2) en ce sens que ces dispositions confèrent aux fabricants de pièces de rechange et d’accessoires le droit d’utiliser des marques enregistrées de tiers afin de permettre à l’acheteur final de rendre au produit complexe son esthétique initiale et, partant, même si le titulaire du droit de marque appose le signe distinctif en cause sur la pièce de rechange ou sur l’accessoire destiné à être monté sur le produit complexe, de façon à ce qu’il soit apparent extérieurement et concoure ainsi à l’apparence externe du produit complexe?
Is it compatible with [EU] law to interpret Article 14 of Directive 98/71 (1) and Article 110 of Regulation (EC) No 6/2002 (2) as conferring on producers of replacement parts and accessories the right to use trade marks registered by third parties in order to allow the end purchaser to restore the original appearance of a complex product and, therefore, also when the proprietor of the trade mark applies the distinctive sign in question to a replacement part or accessory intended to be mounted on the complex product in such a way that it is externally visible and thus contributes to the external appearance of the complex product?

Dans des arrêts antérieurs de l'OMC, la question a été formulée de la façon suivante: il s'agissait de savoir "si une mesure de rechange compatible avec l'Accord sur l'OMC, dont on pourrait 'raisonnablement attendre' du Membre concerné 'qu'il y ait recours', est à sa disposition, ou de la question de savoir si une mesure moins incompatible avec l'Accord sur l'OMC est 'raisonnablement disponible'".
In previous WTO rulings, this has been determined by "whether a WTO-consistent alternative measure which the Member concerned could ‘reasonably be expected to employ’ is available, or whether a less WTO-inconsistent measure is ‘reasonably available".

5. Aux fins de la fabrication et de l'entretien des systèmes de diagnostic embarqués de rechange compatibles ou de leurs fournitures, des outils de diagnostic et des équipements d'essai, les constructeurs fournissent les informations pertinentes sur les systèmes de diagnostic embarqués et sur la réparation et l'entretien des véhicules sans discrimination à tous fabricants et/ou réparateurs intéressés de composants, d'outils de diagnostic ou d'équipements d'essai.
5. For the purposes of manufacture and servicing of OBD-compatible replacement or service parts and diagnostic tools and test equipment, manufacturers shall provide the relevant OBD and vehicle repair and maintenance information on a non-discriminatory basis to any interested component, diagnostic tools or test equipment manufacturer or repairer.

5. Aux fins de la fabrication et de l’entretien des systèmes de diagnostic embarqués de rechange compatibles ou de leurs fournitures, des outils de diagnostic et des équipements d’essai, les constructeurs fournissent des informations sur la réparation des véhicules sans discrimination à tous fabricants et/ou réparateurs intéressés de composants, d’outils de diagnostic ou d’équipements d’essai.
5. For the purposes of manufacture and servicing of OBD-compatible replacement or service parts and diagnostic tools and test equipment, manufacturers shall provide vehicle repair information on a non-discriminatory basis to any interested component, diagnostic tools or test equipment manufacturer and/or repairer.

5. Aux fins de la fabrication et de l’entretien des systèmes de diagnostic embarqués de rechange compatibles ou de leurs fournitures, des outils de diagnostic et des équipements d’essai, les constructeurs fournissent les informations pertinentes sur les systèmes de diagnostic embarqués sans discrimination à tous fabricants et/ou réparateurs intéressés de composants, d’outils de diagnostic ou d’équipements d’essai.
5. For the purposes of manufacture and servicing of OBD-compatible replacement or service parts and diagnostic tools and test equipment, manufacturers shall provide the relevant OBD information on a non-discriminatory basis to any interested component, diagnostic tools or test equipment manufacturer and/or repairer.

La main-d’œuvre et la disponibilité de pièces de rechange compatibles sont garanties pendant douze ans à compter de la date d’arrêt de la production.
The availability of compatible replacement parts and service shall be guaranteed for 12 years from the time that production ceases.

b) La disponibilité des pièces de rechange compatibles doit être garantie pendant douze ans à partir de l'arrêt de la production.
(b) The availability of compatible replacement parts shall be guaranteed for 12 years from the time that production ceases.

La disponibilité des pièces de rechange compatibles doit être garantie pendant douze ans à partir de l'arrêt de la production.
The availability of compatible replacement parts shall be guaranteed for 12 years from the time that production ceases.