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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Fax
Greffier-rapporteur
Greffière-rapporteure
Greffière-rapporteuse
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Rapporteur
Rapporteur d'angles
Rapporteur d'angles d'atelier
Rapporteur d'atelier
Rapporteur d'échelle
Rapporteur de commission
Rapporteur de coordonnées
Rapporteur d’angle osseux
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sur cette toile de fond
Utilisation inadéquate de drogues SAI

Traduction de «rapporteurs sur cette » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
rapporteur | rapporteur d'angles | rapporteur d'angles d'atelier | rapporteur d'atelier

bevel protractor


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durable ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]




Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:

Please send the Conference [Organisation] Department a list of your delegates to this meeting as soon as possible. E-mail address: [...] fax [...].


rapporteur de coordonnées | rapporteur d'échelle

roamer


greffier-rapporteur (1) | greffière-rapporteuse (2) | greffière-rapporteure (3)

clerk-rapporteur


rapporteur de commission | rapporteur

committee rapporteur | rapporteur


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, cette disposition ne s’applique pas aux coûts de l’évaluation réalisée par un rapporteur désigné conformément à l’article 62, paragraphe 1, dudit règlement pour la fixation d’une limite maximale de résidus, lorsque ce rapporteur a été désigné par un État membre qui a déjà reçu une redevance pour cette évaluation sur la base de l’article 25 de la directive 98/8/CE.

However, this shall not apply to the evaluation costs of a rapporteur designated, in accordance with Article 62(1) of that Regulation, for the establishment of a maximum residue limit where that rapporteur has been appointed by a Member State that has already received a fee for that evaluation on the basis of Article 25 of Directive 98/8/EC.


un montant de 17 200 EUR est dû à la date du début de la procédure pour l’évaluation du projet de protocole visé à l’article 107 quindecies de la directive 2001/83/CE; sur ce montant, la rémunération du rapporteur est de 7 280 EUR, et cette rémunération est partagée, le cas échéant, entre le rapporteur et le ou les corapporteurs.

EUR 17 200 shall be due at the date of the start of the procedure for the assessment of the draft protocol referred to in Article 107n of Directive 2001/83/EC; from that amount, the remuneration for the rapporteur shall be EUR 7 280, and that remuneration shall be shared, where applicable, between the rapporteur and the co-rapporteur(s).


un montant de 25 800 EUR est dû à la date du début de la procédure pour l’évaluation, par le comité pour l’évaluation des risques en matière de pharmacovigilance, du rapport d’étude final visé à l’article 107 septdecies de la directive 2001/83/CE; sur ce montant, la rémunération du rapporteur est de 10 920 EUR, et cette rémunération est partagée, le cas échéant, entre le rapporteur et le ou les corapporteurs.

EUR 25 800 shall be due at the date of the start of the procedure for the assessment of the final study report by the Pharmacovigilance Risk Assessment Committee as referred to in Article 107p of Directive 2001/83/EC; from that amount, the remuneration for the rapporteur shall be EUR 10 920, and that remuneration shall be shared, where applicable, between the rapporteur and the co-rapporteur(s).


Toutefois, cette disposition ne s’applique pas aux coûts de l’évaluation réalisée par un rapporteur désigné conformément à l’article 62, paragraphe 1, dudit règlement pour la fixation d’une limite maximale de résidus, lorsque ce rapporteur a été désigné par un État membre qui a déjà reçu une redevance pour cette évaluation sur la base de l’article 25 de la directive 98/8/CE.

However, this shall not apply to the evaluation costs of a rapporteur designated, in accordance with Article 62(1) of that Regulation, for the establishment of a maximum residue limit where that rapporteur has been appointed by a Member State that has already received a fee for that evaluation on the basis of Article 25 of Directive 98/8/EC.


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2. La décision d'admission, totale ou partielle, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ou de refus de cette dernière est prise, sur proposition du juge rapporteur, l'avocat général entendu, par la chambre à trois juges à laquelle le juge rapporteur est affecté.

2. The decision to grant legal aid, in full or in part, or to refuse it shall be taken, on a proposal from the Judge-Rapporteur and after hearing the Advocate General, by the Chamber of three Judges to which the Judge-Rapporteur is assigned.


2. Si l’affaire présente un lien de connexité avec une affaire pendante attribuée à un juge rapporteur qui ne fait pas partie de la chambre désignée, cette dernière peut proposer au président de la Cour d’attribuer l’affaire à ce juge rapporteur.

2. If the case is connected with a pending case assigned to a Judge-Rapporteur who is not a member of the designated Chamber, that Chamber may propose to the President of the Court that the case be assigned to that Judge-Rapporteur.


La formation de jugement est, dans ce cas, composée du président de cette chambre, du juge rapporteur et du premier ou, le cas échéant, des deux premiers juges désignés à partir de la liste visée à l'article 28, paragraphe 3, à la date à laquelle la chambre est saisie de la contestation par le juge rapporteur.

In that event, the formation of the Court shall be composed of the President of that Chamber, the Judge-Rapporteur and the first Judge or, as the case may be, the first two Judges designated from the list referred to in Article 28(3) on the date on which the dispute is brought before that Chamber by the Judge-Rapporteur.


2. Si l’affaire présente un lien de connexité avec une affaire pendante attribuée à un juge rapporteur qui ne fait pas partie de la chambre désignée, cette dernière peut proposer au président de la Cour d’attribuer l’affaire à ce juge rapporteur.

2. If the case is connected with a pending case assigned to a Judge-Rapporteur who is not a member of the designated Chamber, that Chamber may propose to the President of the Court that the case be assigned to that Judge-Rapporteur.


La formation de jugement est, dans ce cas, composée du président de cette chambre, du juge rapporteur et du premier ou, le cas échéant, des deux premiers juges désignés à partir de la liste visée à l'article 28, paragraphe 3, à la date à laquelle la chambre est saisie de la demande d'aide juridictionnelle par le juge rapporteur.

The formation of the Court shall, in that event, be composed of the President of that Chamber, the Judge-Rapporteur and the first Judge or, as the case may be, the first two Judges designated from the list referred to in Article 28(3) on the date on which the application for legal aid is brought before that Chamber by the Judge-Rapporteur.


2. La décision d'admission, totale ou partielle, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ou de refus de cette dernière est prise, sur proposition du juge rapporteur, l'avocat général entendu, par la chambre à trois juges à laquelle le juge rapporteur est affecté.

2. The decision to grant legal aid, in full or in part, or to refuse it shall be taken, on a proposal from the Judge-Rapporteur and after hearing the Advocate General, by the Chamber of three Judges to which the Judge-Rapporteur is assigned.




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Date index: 2024-05-27
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