Traduction de «rapport tient compte » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

qui tient compte des sexes [ qui tient compte des genres | tenant compte des genres | tenant compte des sexospécificités ]
gender-focused

coopération au développement qui tient compte des questions d'égalité des sexes
gender-sensitive development cooperation

qui tient compte des questions d'égalité des sexes | sensible a la dimension du genre
gender sensitive

approche qui tient compte des questions d'égalité des sexes | approche soucieuse d'équité entre les sexes
gender-sensitive approach

Les hommes et le SIDA : une approche qui tient compte du rôle des hommes et des femmes
Men and AIDS - a gendered approach

si l'on tient compte de
considering that

rapport de l'auditeur | rapport du vérificateur | rapport du réviseur d'entreprises | rapport du commissaire aux comptes | rapport du commissaire | rapport de vérification | rapport de révision | rapport d'audit
auditor's report | audit report | auditor's certificate | examination report | independent auditor's report

rapport périodique | rapport d'activité | rapport d'étape | rapport de développement | compte rendu d'avancement | rapport sur l'état des travaux | rapport d'état | rapport sur l'état d'avancement des travaux | rapport sur l'état des connaissances techniques
progress report | status report | field report

rapport d'incendie | rapport d'intervention | compte rendu de sinistre | compte rendu d'intervention | procès-verbal d'intervention
fire report | fire record

rapport | compte rendu
report

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

M. Bryon Wilfert: Étant donné que ce rapport existe depuis un certain temps et compte tenu de l'analyse que Deloitte et Touche a faite du plan en six points, une des choses qui m'intéressent évidemment est le suivi.Vous savez, monsieur Potts, vous avez mentionné que les responsables étaient sur la bonne voie, mais compte tenu des observations figurant dans ce rapport et du fait que cela devrait être, à mon avis, le noyau non seulement pour DHRC mais pour pratiquement tous les ministères.Dans le rapport, il est mentionné que pour que les normes gouvernementales soient acceptées, il faut que les sous-ministres sachent parfaitement ce qui se passe dans chacun de leur ministère. Si l'on tient compte des causes profondes des problèmes dont nous avons parlé auparavant au ministère, nous comprenons pourquoi cela n'était manifestement pas le cas.
Mr. Bryon Wilfert: Given the fact that this report has now been in existence for a period of time, and given the Deloitte and Touche analysis of the six-point plan, of which one of the things, obviously, I'm interested is in the follow-up.You know, Mr. Potts, you've certainly made an indication that they were on the right track, but taking the comments that we see in this report and given the fact that this should be, in my view, the nucleus for not only HRDC but for pretty well every department.The report talks about the fact that for government standards to be accepted, deputies really have to have a handle on what's going on in each of their departments, and given all of the root causes we've talked about before at HRDC, we understand why that clearly was not the case.

7. Toute programmation ou tout examen de programmes ayant lieu après la publication du rapport d'examen à mi-parcours visé à l'article 17 du règlement (UE) no 236/2014 (ci-après dénommé «rapport d'examen à mi-parcours») tient compte des résultats, des constatations et des conclusions dudit rapport.
7. Any programming or review of programmes taking place after the publication of the mid-term review report referred to in Article 17 of Regulation (EU) No 236/2014 (the ‘mid-term review report’) shall take into account the results, findings and conclusions of that report.

2. Toute programmation ou examen de programmes qui a lieu après la publication du rapport d'examen à mi-parcours visé à l'article 17 du règlement (UE) no 236/2014 (ci-après dénommé «rapport d'examen à mi-parcours») tient compte des résultats et des conclusions de ce rapport.
2. Any programming or review of programmes taking place after the publication of the mid-term review report referred to in Article 17 of Regulation (EU) No 236/2014 (the ‘mid-term review report’) shall take into account the results, findings and conclusions of that report.

Ce chiffre tient compte des rapports annuels sur l’exécution du budget de l’Union et sur les Fonds de développement européens, ainsi que des rapports annuels spécifiques portant sur les agences, les entreprises communes et les autres organismes de l’UE.
That figure includes the annual reports on the implementation of the EU budget and the European Development Funds as well as the specific annual reports on agencies, joint undertakings and other EU bodies.

2. Dans son rapport d’audit, le contrôleur légal des comptes de l’OPCVM nourricier tient compte du rapport d’audit de l’OPCVM maître.
2. In its audit report, the auditor of the feeder UCITS shall take into account the audit report of the master UCITS.

Il tient compte des remarques techniques que la Commission pourrait formuler sur les rapports finaux, en n'affectant pas la substance des conclusions, afin d'améliorer la qualité du rapport de la manière la mieux à même d'atteindre l'objectif de la présente directive.
It shall take into account the possible technical observations of the Commission on final reports not affecting the substance of the findings for improving the quality of the report in the way most conducive to achieving the objective of this Directive.

Trois coefficients correcteurs spécifiques sont ensuite appliqués au pourcentage obtenu de manière à calculer l'intensité maximale admissible pour le projet d'aide: un facteur «concurrence» (qui reflète le rapport capacités/situation du marché dans le secteur concerné), un facteur «capital/travail» (qui tient compte du nombre d'emplois directs créés par le projet par rapport au capital investi) et un facteur «impact régional» (qui tient compte des emplois indirects créés par le projet dans les régions assistées).
Three specific adjustment factors are then applied to that percentage figure in order to calculate the maximum allowable aid intensity for the project: a competition factor (reflecting the capacity/market situation in the industry), a capital-labour factor (taking into account the number of direct jobs created by the project in relation to the capital invested) and a regional impact factor (taking into account the indirect jobs created by the project in the assisted regions).

Le rapport de la Commission examine également si le déficit public excède les dépenses publiques d'investissement et tient compte de tous les autres facteurs pertinents, y compris la position économique et budgétaire à moyen terme de l'État membre.La Commission peut également élaborer un rapport si, en dépit du respect des exigences découlant des critères, elle estime qu'il y a un risque de déficit excessif dans un État membre.
The report of the Commission shall also take into account whether the government deficit exceeds government investment expenditure and take into account all other relevant factors, including the medium-term economic and budgetary position of the Member State.The Commission may also prepare a report if, notwithstanding the fulfilment of the requirements under the criteria, it is of the opinion that there is a risk of an excessive deficit in a Member State.

La directive sur les services de paiements tient compte de ce problème en prévoyant qu’une banque ne peut faire payer à son client des frais pour le rejet d’un virement (il ne s’agit pas des frais comptés par les intermédiaires ou la banque bénéficiaire) que si le client a donné son accord préalable (lors de la signature ou de la modification du contrat) et uniquement pour des raisons objectivement motivées, ces frais devant être en rapport avec les coûts réels supportés par la banque[10].
This problem is addressed in the Payment Services Directive, which stipulates that a customer may be charged for rejection of the transfer by his bank (no intermediary or beneficiary bank charges) only if he previously agreed to pay for such charges (when the contract was signed or modified) and only for objectively justified reasons, in line with the bank's real costs.[10]

Il tient compte des recommandations issues de l’examen des baux des administrations aéroportuaires locales (1997‑2000), du rapport d’octobre 2000 du vérificateur général, du rapport de juin 2001 du Comité d’examen de Loi sur les transports au Canada, du rapport de septembre 2002 de l’Observatrice indépendante de la transition de la restructuration de l’industrie du transport aérien et du vingt et unième rapport (mai 2002) du Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes (à propos des transferts des aéroports).
It takes into account the recommendations from the Local Airports Authority Lease Review (1997‑2000); the Auditor General’s Report of October 2000; the June 2001 Report of the Canada Transportation Act Review Panel; the September 2002 Report of the Independent Transition Observer on Airline Restructuring; and the Twenty-first Report (May 2002) of the House of Commons Standing Committee on Public Accounts (concerning airport transfers).