Vertaling van "rapport sera publiée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Consultation sur «Protection du droit d'auteur sur les œuvres non publiées : Rapport final»
Consultation on Copyright Protection in Unpublished Works: Final Report

arrêt rapporté [ arrêt publié | décision publiée ]
reported case [ reported judgment | reported decision ]

Protection du droit d'auteur sur les œuvres non publiées : Rapport final
Copyright Protection in Unpublished Works: Final Report

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les résultats préliminaires de cette analyse sont exposés dans le présent rapport et dans une annexe technique qui sera publiée séparément; cependant, le processus de collecte des informations et d'analyse de la mise en oeuvre dans les États membres devra être poursuivi au cours de l'année 2003.
The initial results of this analysis are contained in this report and in a technical annex that will be published separately, but the process of collection of information and analysis of the implementation in the Member States will need to continue during 2003.

Les conclusions du présent rapport mettent en évidence l'orientation de la stratégie de la Commission et seront prises en compte dans l’élaboration d’une stratégie de l’après-2016 pourcombattre la traite des êtres humains qui sera publiée en 2016.
The findings of this report are used to highlight the Commission's policy orientation and will feed into the development of a post-2016 strategy ontrafficking in human beings to be published in 2016.

Elle sera publiée lorsque le rapport d’étude socioéconomique final attendu pour les prochains mois sera disponible.
It will be finalised and published after the final socio-economic study report is available in the coming months.

III. 1. 2 Une édition modifiée plus complète du rapport Euromosaic sur les langues régionales et minoritaires sera publiée afin de tenir compte de l'élargissement de l'Union européenne.
III. 1. 2 A revised and extended edition of the Euromosaic report on Regional and minority languages will be published to take account of the enlargement of the European Union.

Les conclusions du premier rapport sur les progrès réalisés dans la lutte contre la traite des êtres humains contribueront à l'élaboration d'une stratégie de l'après-2016 pour combattre la traite des êtres humains, qui sera publiée en 2016.
The findings of the first Report on progress in the fight against trafficking in human beings will feed into the development of a post-2016 strategy on trafficking in human beings to be published in 2016.

Une deuxième phase du rapport de l’OHMI et de l’OEB sur ces secteurs sera publiée à l’automne 2014[33].
A second phase of the OHIM/EPO report of the IP intensive sectors will be published in Autumn 2014[33].

III. 1.2 Une édition modifiée plus complète du rapport Euromosaic sur les langues régionales et minoritaires sera publiée afin de tenir compte de l'élargissement de l'Union européenne.
III. 1.2 A revised and extended edition of the Euromosaic report on Regional and minority languages will be published to take account of the enlargement of the European Union.

Étant donné que la stratégie thématique sur la pollution atmosphérique sera bientôt publiée, le présent rapport d'examen est centré sur l'expérience acquise par les États membres dans l'application de la directive.
Given that the Thematic Strategy on Air Pollution will be published soon, this review report focuses on the experience in Member States in the application of the Directive.