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Rapport d'analyse préliminaire
Rapport d'enquête préliminaire
Rapport d'examen préliminaire international
Rapport d'études préliminaires
Rapport de première information
Rapport de recherche préliminaire
Rapport déposé
Rapport préliminaire
Rapport préliminaire d'évaluation globale
Rapport publié
Rapport remis

Traduction de «rapport préliminaire publié » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Rapport au Parlement du ministre de l'Industrie présenté sous l'emprise de la Loi sur les déclarations des personnes morales et des syndicats [ Rapport au Parlement du ministre de l'Industrie, des Sciences et de la Technologie présenté sous l'emprise de la Loi sur les déclarations des personnes morales et des syndicats | CALURA : sociétés/préliminaire | CALURA, Personnes morales, Préliminaire ]

Parliamentary report of the Minister of Industry under the Corporations and Labour Unions Return Act [ Parliamentary Report of the Minister of Industry, Science and Technology under the Corporations and Labour Unions Return Act | CALURA: Corporations Preliminary ]


rapport publié [ rapport remis | rapport déposé ]

released report


Rapport d'étape pour la collectivité des finances (publié par La Relève)

La Relève Progress Report for the Financial Community




rapport d'examen préliminaire international

International Preliminary Examination Report | IPER [Abbr.]


rapport de recherche préliminaire

preliminary examination report


rapport de première information (1) | rapport d'enquête préliminaire (2)

preliminary report




rapport d'analyse préliminaire

preliminary analysis report


rapport préliminaire d'évaluation globale

preliminary overall evaluation report
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le rapport préliminaire publié aujourd’hui présente les premières conclusions de la Commission sur ces questions.

The Preliminary Report published today presents the Commission's initial findings regarding these issues.


Le rapport publié aujourd'hui présente les conclusions finales de la Commission, qui tiennent compte des observations reçues en ce qui concerne le rapport préliminaire de septembre 2016 et confirment dans une large mesure les conclusions de ce dernier.

The report published today presents the Commission's definitive findings, taking account of comments received on the preliminary report of September 2016 and confirming to a large extent the preliminary report's conclusions.


La Commission a publié aujourd'hui un rapport préliminaire dans lequel elle présente les constatations effectuées dans le cadre de son enquête en cours au sujet de la concurrence dans le secteur du commerce électronique, qui a été lancée en mai 2015.

The European Commission has today published the preliminary report on the findings of its ongoing competition sector inquiry into e-commerce which was launched in May 2015.


Abus de position dominante: la Commission publie un rapport préliminaire sur l'enquête sectorielle concernant le commerce électronique - Questions fréquemment posées // Bruxelles, le 15 septembre 2016

Antitrust: Commission publishes preliminary report on e-commerce sector inquiry – frequently asked questions // Brussels, 15 September 2016


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– vu le rapport préliminaire publié par la mission d'observation du Bureau pour les institutions démocratiques et les droits de l'homme (BIDDH) de l'OSCE, concernant les élections, du 28 janvier 2011,

– having regard to the preliminary report of the OSCE/ODIHR election observation mission of 28 January 2011,


– vu le rapport préliminaire publié par la mission d'observation du Bureau pour les institutions démocratiques et les droits de l'homme (BIDDH) de l'OSCE, concernant les élections du 15 janvier 2011,

– having regard to the preliminary report of the OSCE/ODIHR election observation mission of 28 January 2011,


– vu le rapport préliminaire publié par la mission d'observation du Bureau pour les institutions démocratiques et les droits de l'homme (BIDDH) de l'OSCE, concernant les élections du 28 janvier 2011,

– having regard to the preliminary report of the OSCE/ODIHR election observation mission of 28 January 2011,


Le rapport et le document de travail des services de la Commissions publiés aujourd’hui présentent les constatations préliminaires de ce réexamen.

The report and staff working document published today present the preliminary findings of this review.


La Commission peut-elle préciser les mesures qu'elle compte prendre pour lutter contre la maladie, ainsi que les mesures adoptées en vue de renforcer la coordination de la collecte des données dans les États membres, tel que recommandé par l'EFSA dans son rapport technique préliminaire publié au début 2012 ?

Can the Commission outline what measures it is taking to address this outbreak, and what action it has taken to ensure increased coordination of data collection in Member States, as recommended by EFSA in its preliminary technical report published in early 2012?


– vu le rapport préliminaire publié le 1er janvier 2008 par la mission d'observation électorale de l'Union européenne (MOEUE) au Kenya,

– having regard to the Preliminary Statement of the European Union Election Observation Mission (EUEOM) in Kenya of 1 January 2008,


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