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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avis qui intervient pour compléter un avis antérieur
CCDR
Commission de l'égalité
Confiscation intervient au profit de la Couronne
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
Hallucinose
Hors de propos
Inopérant
Jalousie
Mauvais voyages
Non pertinent
Névrose traumatique
Paranoïa
Psychose SAI
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Rapport de service
Rapports de service
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans rapport avec le sujet
Utilisé à mauvais escient
état de nécessité intervient pour une cause
étranger

Vertaling van "rapport intervient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


Définition: Parents forçant l'enfant à se comporter de façon différente de la norme locale, que ce soit par rapport à son sexe (en habillant un garçon en fille), par rapport à son âge (en forçant un enfant à prendre des responsabilités plus lourdes qu'il ne peut en assumer pour son âge) ou pour d'autres raisons (obligeant l'enfant à entreprendre des activités contre son gré ou des activités trop difficiles pour lui).

Definition: Parents forcing the child to be different from the local norm, either sex-inappropriate (e.g. dressing a boy in girl's clothes), age-inappropriate (e.g. forcing a child to take on responsibilities above her or his own age) or otherwise inappropriate (e.g. pressing the child to engage in unwanted or too difficult activities).


si le point de départ de la garantie décennale est l'agréation et que normalement celle-ci intervient à la réception définitive (...)

while the starting point for the ten-year guarantee is approval, which normally coincides with final acceptance ...


avis qui intervient pour compléter un avis antérieur

opinion that is delivered to add to an earlier opinion


état de nécessité: intervient pour une cause

state of need, distress


confiscation intervient au profit de la Couronne

forfeiture accrues to the crown


Définition: Ce trouble constitue une réponse différée ou prolongée à une situation ou à un événement stressant (de courte ou de longue durée), exceptionnellement menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus. Des facteurs prédisposants, tels que certains traits de personnalité (par exemple compulsive, asthénique) ou des antécédents de type névrotique, peuvent favoriser la survenue du syndrome ou aggraver son évolution; ces facteurs ne sont pas toutefois nécessaires ou suffisants pour expliquer la survenue du syndrome. Les symptômes typiques comprennent la reviviscence rép ...[+++]

Definition: Arises as a delayed or protracted response to a stressful event or situation (of either brief or long duration) of an exceptionally threatening or catastrophic nature, which is likely to cause pervasive distress in almost anyone. Predisposing factors, such as personality traits (e.g. compulsive, asthenic) or previous history of neurotic illness, may lower the threshold for the development of the syndrome or aggravate its course, but they are neither necessary nor sufficient to explain its occurrence. Typical features include episodes of repeated reliving of the trauma in intrusive memories ( flashbacks ), dreams or nightmares ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Office cantonale de conciliation en matière d'égalité entre femmes et hommes (1) | Office de conciliation en matière d'égalité entre hommes et femmes (2) | Commission de conciliation en matière d'égalité entre femmes et hommes dans les rapports de travail (3) | Commission de conciliation en matière d'égalité entre les sexes dans les rapports de travail (4) | Commission cantonale de conciliation contre les discriminations dans les rapports de travail (5) | Commission de l'égalité (6) [ CCDR ]

Conciliation Board for Gender Discrimination in the Workplace


rapports de service (1) | rapport de service (2)

service relationship | terms of employment
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans le domaine agricole, l'ensemble des rapports annuels des huit programmes où le FEOGA-O intervient ont été reçus et jugés satisfaisants.

In the agricultural field, all the annual reports for the eight programmes assisted by the EAGGF Guidance Section were received and considered satisfactory.


Les rapports MCV contiennent souvent des observations sur le régime de prescription en Roumanie[33], qui comporte une disposition relativement inhabituelle selon laquelle la prescription n'intervient qu'au moment du jugement en dernière instance.

CVM reports have frequently commented on the prescription regime in Romania,[33] which includes a relatively unusual provision that prescription ends only with a final instance judgment.


en matière de bonne gestion financière et de remise de rapports d’activité et financiers; lorsque cela est approprié, ladite remise intervient lorsque des objectifs intermédiaires, à fixer préalablement, sont atteints.

in terms of sound financial management and submission of activity and financial reports; whenever appropriate, intermediate targets shall be established, upon which those reports become due.


La sélection des pays et/ou régions spécifiques revêtant un intérêt particulier pour l’Union, qui intervient après consultation des États membres et de la Commission, se fonde sur des indicateurs objectifs en matière de migration, tels que les statistiques sur l’immigration illégale, les analyses de risques et d’autres informations ou rapports utiles élaborés par l’Agence Frontex et le Bureau européen d’appui en matière d’asile, et prend en compte la politique extérieure globale de l’Union.

The selection, following a consultation with the Member States and the Commission, of the specific countries and/or regions of particular interest to the Union shall be based on objective migratory indicators, such as statistics on illegal immigration, and risk analyses and other relevant information or reports prepared by Frontex and the European Asylum Support Office, and shall take into consideration the overall Union external relations policy.


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Le rapport présenté aujourd’hui intervient un an après l’adoption de la communication intitulée «Un partenariat renforcé pour l’excellence et la croissance dans l’Espace européen de la recherche», qui recensait les mesures que les États membres devraient prendre pour achever l’EER.

The report comes one year after adoption of the Communication "A Reinforced European Research Area Partnership for Excellence and Growth", which identified actions Member States should take to achieve ERA.


(Le document est déposé) Question n 444 M. Hoang Mai: En ce qui concerne les allégations de corruption et les enquêtes y afférentes à l’Agence du revenu du Canada (ARC): a) combien d’employés ont été congédiés de façon déguisée ou non en rapport avec les allégations de corruption, (i) quel était leur poste ou leur rôle à l’ARC, (ii) combien ont quitté leur emploi dans des circonstances défavorables en rapport avec les allégations de corruption, (iii) comment ces allégations sont-elles venues au jour à l’ARC, (iv) les employés de l’ARC ont-ils été informés des motifs précis de leur congédiement, (v) quels sont les différents motifs fourni ...[+++]

(Return tabled) Question No. 444 Mr. Hoang Mai: With regard to the allegations of and investigations into corruption at the Canada Revenue Agency (CRA): (a) how many employees have been fired or constructively dismissed over allegations of corruption, (i) what was their position or role at the CRA, (ii) how many have left under unfavorable circumstances over allegations of corruption, (iii) how did these allegations come to light at the CRA, (iv) were the CRA employees given the specific cause for their dismissal, (v) what are the different reasons for their dismissal; (b) under which authority does the CRA conduct investigations into a ...[+++]


En effet, une telle décision, qui intervient à la suite d’un réexamen de l’intérêt du service et de la situation de l’intéressé, contient un élément nouveau par rapport au contrat initial et ne saurait être regardée comme purement confirmative de celui-ci.

Such a decision, which is adopted following a reconsideration of the interests of the service and of the situation of the staff member concerned, contains a new factor by reference to the initial contract and cannot be regarded as merely confirming that contract.


L'adoption du rapport sur l'état de la convergence 2000 intervient deux ans après les premiers rapports de convergence de la Commission et de l'Institut monétaire européen (IME), publiés le 25 mars 1998, et deux ans après la décision du Conseil du 3 mai 1998 concernant les États membres qui allaient adopter l'euro le 1er janvier 1999.

The convergence report 2000 is adopted two years after the first convergence reports of the Commission and the European Monetary Institute (EMI) on 25 March 1998 and the Council decision of 3 May 1998 on the Member States that would adopt the euro as of 1 January 1999.


Le rapport adopté aujourd'hui intervient moins de trois ans après l'adoption du programme du Livre blanc.

This report comes less than three years after the adoption of the White Paper programme.


C'est là qu'intervient le rôle de la Communauté, à travers ses Fonds Structurels. 2. Compétitivité régionale : facteurs expliquant les disparités régionales. Le rapport relève trois causes pour expliquer les écarts de développement entre les régions : les dotations en infrastructures (notamment en matière de transport et télécommunications), le niveau des investissements étrangers et la place accordée à la recherche et innovation.

In this respect, the Community can play a part, with the aid of the Structural Funds. 2. Regional competitiveness: factors underlying regional disparities The report identifies three important causes underlying the development disparities between the regions: endowments in infrastructures (especially transport and telecommunications), levels of foreign investment and the importance attached to research and innovation.


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