Traduction de «rappeler le précédent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dose de rappel | dose de réactivation | injection de rappel | rappel de vaccin | rappel vaccinal | vaccin de rappel
booster dose | booster vaccine

rappel à...km/h | rappel de ralentissement à...km/h | signal de rappel à...km/h | signal de rappel de ralentissement à...km/h
speed-restriction signal down to...km/h

report à nouveau | report à nouveau antérieurs | report à nouveau de l'exercice précédent | report de l'exercice précédent | solde reporté | solde reporté de l'année précédente | solde reporté de l'exercice précédent
balance brought forward from previous year | balance carried forward from previous year | balance carried over from last year | brought forward from preceding fiscal year | profit brought forward | profit carried forward from previous year | retained earnings | surplus carried forward from previous year

auditeur précédent | vérificateur précédent | prédécesseur | réviseur précédent
predecessor auditor | predecessor firm

chiffres de la période précédente | chiffres de l'exercice précédent | chiffres correspondants des périodes précédentes | chiffres correspondants des exercices précédents | chiffres correspondants de l'exercice précédent | chiffres correspondants de la période précédente | chiffres correspondants
comparative figures | corresponding figures

auditeur précédent [ auditrice précédente | vérificateur précédent | vérificatrice précédente | réviseur précédent | réviseure précédente | prédécesseur | prédécesseure ]
predecessor auditor

assistance du standardiste | assistance de la standardiste | renvoi au standardiste | renvoi à la standardiste | rappel du standardiste | rappel de la standardiste | rappel de l'opérateur | rappel de l'opératrice
attendant recall | operator recall

précédent d'application obligatoire [ précédent faisant autorité | précédent contraignant ]
binding precedent

connexion par rappel [ rappel automatique | procédure de rappel | rétro-appel | rappel ]
call back [ call-back | callback | dial back ]

descente en rappel | rappel | redescente en rappel
abseiling | rappeling (1) | abseil | ab (2) | rappel | rap (3)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission rappelle qu’une transmission tardive peut aboutir à la désignation incorrecte d'un État membre dans le cadre de deux scénarios différents présentés dans les rapports annuels précédents: les «résultats positifs faux»[20] et les «résultats positifs omis»[21].
The Commission must reiterate that a delayed transmission can result in the incorrect designation of a Member State by way of two different scenarios outlined in previous annual reports: "wrong hits"[20] and "missed hits"[21].

Or voilà que l'entreprise à l'origine de cas de contamination à la bactérie E. coli et de ce rappel sans précédent est dissoute. La question que je pose au ministre est simple.
I have a simple question for the minister.

Par ailleurs, le Conseil a rappelé les engagements précédents du Conseil européen et a indiqué qu'il était résolu à introduire sans délai un ensemble de nouvelles mesures restrictives substantielles, si les demandes susmentionnées ne se concrétisaient pas par une coopération totale et immédiate.
In addition, the Council recalled the previous commitments by the European Council and expressed readiness to introduce without delay a package of further significant restrictive measures if full and immediate cooperation from Russia on the abovementioned demands failed to materialise.

Rappelant les précédents rapports du CdR, René Souchon (FR/PSE), Président du conseil régional de l'Auvergne et rapporteur du CdR sur la PAC, a pour sa part insisté sur l'importance de la dégressivité et du plafonnement des aides".
Referring to previous CoR reports, René Souchon (FR/PES), President of Auvergne Regional Council and CoR rapporteur on the CAP, stressed the importance of a degressive scale for, and ceilings on, aid".

Si j'avais eu seulement 25 minutes ou une demi- heure pour faire quelques recherches, j'aurais pu vous rappeler des précédents.
Had I had even 25 minutes or half an hour to do some research, I could put some precedents on the record.

Par conséquent, compte tenu également de l’importance fondamentale qui doit être attachée, ainsi qu’il a été rappelé aux points 64 et 65 du présent arrêt, au respect des droits de la défense dans la procédure précédant l’adoption d’une décision telle que la décision litigieuse, le Tribunal n’a pas commis d’erreur de droit en jugeant, aux points 39 et 43 de l’arrêt attaqué, que le Conseil n’avait pas établi que la décision litigieuse devait être adoptée dans une urgence telle qu’il était impossible pour cette institution de communiquer à la PMOI les nouveaux éléments retenus contre elle et de permettre l’audition de celle-ci préalablement à l’adoption de la décision litigieuse.
In consequence, having regard too to the fundamental importance that must attach, as indicated in paragraphs 64 and 65 above, to observance of the rights of the defence in the procedure preceding the adoption of a decision such as the contested decision, the General Court did not err in law in holding, at paragraphs 39 and 43 of the judgment under appeal, that the Council had not established that the contested decision had so urgently to be adopted that it was impossible for that institution to notify the PMOI of the new evidence adduced against it and to allow the PMOI to be heard before the contested decision was adopted.

De plus, ainsi qu’il a déjà été rappelé concernant les griefs précédents, les enregistrements existant dans les États membres ne constituent qu’un fait qui peut être pris en considération dans le contexte de l’enregistrement d’une marque communautaire et la marque demandée doit être appréciée sur le fondement de la réglementation communautaire pertinente.
72 In addition, as has already been pointed out in relation to the previous complaints, registrations already made in Member States are only one factor which may be taken into account in connection with the registration of a Community trade mark and the mark applied for must be assessed on the basis of the relevant Community rules.

L'honorable Bill Rompkey: Honorables sénateurs, pour essayer de contribuer au débat, il pourrait être utile de rappeler certains précédents sur lesquels Son Honneur pourrait vouloir réfléchir au moment de se prononcer.
Hon. Bill Rompkey: Honourable senators, in an effort to assist in the debate, it might be worthwhile to record some precedents that His Honour may wish to reflect on when making his ruling.

Il faut rappeler que le nouveau système repose dorénavant sur des remboursements des dépenses effectivement payées par le bénéficiaire final, à l'exception de l'acompte initial, et diffère radicalement du système précédent fondé sur des avances successives en fonction de l'évolution de l'exécution.
It should be remembered that the new system is now based on the reimbursement of expenditure actually paid by the final beneficiary, except for the initial advance payment, and thus differs radically from the previous system, which was based on successive advances in line with progress in implementation.

À cet égard, il vaut la peine de rappeler le précédent établi par la décision de la Cour d'appel de l'Ontario dans l'affaire opposant l'Association canadienne des libertés civiles au ministre de l'Éducation de l'Ontario.
On this point, it is worth noting the following judicial precedent in the case of Canadian Civil Liberties v. Ontario (Education Minister) which concluded in the Ontario Court of Appeal.