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Aux termes du paragraphe
Descente en rappel
Dose de rappel
Dose de réactivation
En application du paragraphe
En vertu du paragraphe
Injection de rappel
Paragraphe d'énoncé de restriction
Paragraphe d'énoncé de réserve
Paragraphe de délimitation
Paragraphe de motivation de la réserve
Paragraphe invariant
Paragraphe modèle
Paragraphe passe-partout
Paragraphe pré-enregistré
Paragraphe préenregistré
Paragraphe standard
Paragraphe sur l'étendue de l'audit
Paragraphe sur l'étendue de l'examen limité
Rappel
Rappel de paragraphe
Rappel de vaccin
Rappel vaccinal
Rappeler l'orateur au sujet
Rappeler l'orateur à l'ordre du jour
Rappeler l'orateur à la question
Redescente en rappel
Selon le paragraphe
Texte standard
Vaccin de rappel
Visé au paragraphe

Vertaling van "rappeler le paragraphe " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


dose de rappel | dose de réactivation | injection de rappel | rappel de vaccin | rappel vaccinal | vaccin de rappel

booster dose | booster vaccine


paragraphe passe-partout [ texte standard | paragraphe invariant | paragraphe modèle | paragraphe préenregistré | paragraphe pré-enregistré | paragraphe standard ]

boilerplate [ stored paragraph | standard paragraph | standard verse ]


rappel à...km/h | rappel de ralentissement à...km/h | signal de rappel à...km/h | signal de rappel de ralentissement à...km/h

speed-restriction signal down to...km/h


en vertu du paragraphe [ en application du paragraphe | visé au paragraphe | aux termes du paragraphe | selon le paragraphe ]

under subsection [ pursuant to subsection | by virtue of subsection ]


rappeler l'orateur à la question | rappeler l'orateur à l'ordre du jour | rappeler l'orateur au sujet

call the speaker to order


paragraphe de délimitation | paragraphe sur l'étendue de l'audit | paragraphe sur la délimitation de l'étendue des travaux

scope paragraph


paragraphe de délimitation | paragraphe sur l'étendue de l'examen limité | paragraphe sur la délimitation de l'étendue des travaux

scope paragraph


paragraphe d'énoncé de restriction | paragraphe de motivation de la réserve | paragraphe d'énoncé de réserve

reservation paragraph | explanatory paragraph


descente en rappel | rappel | redescente en rappel

abseiling | rappeling (1) | abseil | ab (2) | rappel | rap (3)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
6. Si un envoi d’animaux ou de biens des catégories visées à l’article 47, paragraphe 1, n’est pas présenté aux contrôles officiels visés audit article ou n’est pas présenté conformément aux exigences énoncées à l’article 50, paragraphes 1 et 3, et à l’article 56, paragraphes 1, 3 et 4, ou aux règles adoptées en vertu de l’article 48, de l’article 49, paragraphe 4, de l’article 51, de l’article 53, paragraphe 1, et de l’article 58, les autorités compétentes ordonnent que cet envoi soit immobilisé ou rappelé et conservé sous contrôle o ...[+++]

6. If a consignment of the categories of animals or goods referred to in Article 47(1) is not presented for the official controls referred to therein, or is not presented in accordance with the requirements laid down in Articles 50(1) and (3), 56(1), (3) and (4), or with the rules adopted under Article 48, Article 49(4), Article 51, Article 53(1) and Article 58, the competent authorities shall order that such consignment be retained or recalled, and placed under official detention without delay.


Il est important de rappeler le paragraphe 2 de la décision II/11 de la conférence des parties à la convention, qui réaffirme que les ressources génétiques humaines n’entrent pas dans le cadre de la convention.

It is important to recall paragraph 2 of Decision II/11 of the Conference of the Parties to the Convention which reaffirms that human genetic resources are not included within the framework of the Convention.


La juge en chef nous le rappelle au paragraphe 79, page 921 :

The Chief Justice explains in paragraph 79, page 921:


Rappelant le paragraphe 9 de l'article 5 et le paragraphe 2 de l'article 10 de la convention de 1998 sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement (convention d'Aarhus),

Recalling Article 5(9), and Article 10(2), of the 1998 Convention on Access to Information, Public Participation in Decision-making and Access to Justice in Environmental Matters (the Aarhus Convention),


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Le Tribunal a ensuite rappelé que, dans le cadre de l’examen de l’existence de motifs absolus de refus prévus à l’article 7, paragraphe 1, du règlement n° 40/94, le rôle de l’OHMI est de décider si la demande de marque se heurte à un tel motif et que, en vertu de l’article 74, paragraphe 1, du même règlement, l’OHMI est tenu d’examiner d’office les faits pertinents qui pourraient l’amener à appliquer un motif absolu de refus.

The Court of First Instance then pointed out that, in the context of an examination as to whether there are absolute grounds for refusal under Article 7(1) of Regulation No 40/94, the role of OHIM is to decide whether the application for the trade mark falls under such a ground, and that, on the basis of Article 74(1) of Regulation No 40/94, OHIM is required to examine of its own motion the relevant facts which may lead it to apply an absolute ground for refusal.


Honorables sénateurs, je vous rappelle le paragraphe (5) de l'article 18 du Règlement du Sénat, ainsi que le paragraphe (1) de l'article 19.

Honourable senators, I remind you of section 18(5) and section 19(1) of the Rules of the Senate.


Je voulais donc lui rappeler le paragraphe 18(5) du Règlement qui dit que quand le Président se lève, tous les autres sénateurs demeurent assis ou reprennent leurs places.

Consequently, I wanted to remind her of rule 18(5) to the effect that when His Honour is on his or her feet, we ought to sit down.


5. Si, dans le délai de soixante-cinq jours ouvrables visé au paragraphe 4, point b), la Commission, en dépit d'un rappel de l'État membre concerné, n'a ni pris les décisions de renvoi ou de refus de renvoi prévues au paragraphe 3 ni entrepris les démarches préparatoires visées au paragraphe 4, point b), elle est réputée avoir décidé de renvoyer le cas à l'État membre concerné, conformément au paragraphe 3, point b).

5. If within the 65 working days referred to in paragraph 4(b) the Commission, despite a reminder from the Member State concerned, has not taken a decision on referral in accordance with paragraph 3 nor has taken the preparatory steps referred to in paragraph 4(b), it shall be deemed to have taken a decision to refer the case to the Member State concerned in accordance with paragraph 3(b).


Cependant, je vous rappelle le paragraphe 24(4) du Règlement du Sénat qui dit:

However, I must remind you again of rule 24(4), which states:


De temps à autre, il serait bon de rappeler le paragraphe 22(6) du Règlement, qui dit que les sénateurs ont trois minutes à leur disposition au plus, à moins qu'on ne leur donne la permission de prolonger leur intervention.

Once in a while it would be good to remind ourselves of rule 22(6) which states that there is a three-minute limit unless leave is otherwise granted.


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