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Clauses de flexibilité
Coupleur rapide
Disposer les tables
Dispositif d'attache rapide
Dispositif de couplage express
Disposition concernant le fond
Disposition de droit substantif
Disposition de fond
Disposition de roulement
Disposition de transfert avec report d'imposition
Disposition de transfert en franchise d'impôt
Disposition de transfert en sursis d'imposition
Disposition de transfert libre d'impôt
Disposition de transfert à imposition différée
Disposition expresse
Disposition fondamentale
Disposition matérielle
Dispositions d'aménagement
Dispositions dites de souplesse
Dispositions en matière de flexibilité
Dispositions relatives aux dépassements
Dispositions relatives aux marges de dépassement
Dispositions relatives à la flexibilité
Déterminer la disposition des tables
Développement rapide d’applications
Installer les tables
Marges de flexibilité
Mettre en place les tables
Porte-outil à attache rapide
RDC
RPDC
Raccord rapide
Rapex
Règlement portant dispositions communes
Sans délai
Support à raccord rapide
Système communautaire d'information rapide
Système d'alerte rapide
Système d'échange rapide sur les produits dangereux
Système de couplage express
équipier dans un fast-food
équipière de restauration rapide
équipière polyvalente de restauration rapide

Vertaling van "rapidement les dispositions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Système communautaire d'échange rapide d'informations sur les dangers découlant de l'utilisation de produits de consommation | système communautaire d'information rapide | système d'alerte rapide | système d'échange rapide sur les produits dangereux | Rapex [Abbr.]

Community Rapid Information System | Community system for the rapid exchange of information on dangers arising from the use of consumer products | RAPEX alert system | Rapid Alert System for non-food dangerous products | RAPEX [Abbr.]


équipier dans un fast-food | équipière de restauration rapide | équipier polyvalent de restauration rapide/équipière polyvalente de restauration rapide | équipière polyvalente de restauration rapide

fast food worker | quick service crew member | quick service restaurant crew member | snack maker


disposition de fond [ disposition de droit substantif | disposition fondamentale | disposition matérielle | disposition concernant le fond | disposition expresse ]

substantive provision


dispositions relatives à la flexibilité [ clauses de flexibilité | dispositions d'aménagement | dispositions dites de souplesse | dispositions en matière de flexibilité | dispositions relatives aux dépassements | dispositions relatives aux marges de dépassement | marges de flexibilité ]

flexibility provisions


disposition de transfert en franchise d'impôt | disposition de transfert libre d'impôt | disposition de transfert en sursis d'imposition | disposition de transfert avec report d'imposition | disposition de transfert à imposition différée | disposition de roulement

rollover provision


porte-outil à attache rapide [ dispositif d'attache rapide | coupleur rapide | raccord rapide | dispositif de couplage express | système de couplage express | support à raccord rapide ]

quick coupler [ QC | quick-change coupling system | snap-on attachment coupling bracket ]


règlement portant dispositions communes | Règlement portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche relevant du cadre stratégique commun, portant dispositions générales applicables au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen et au Fonds de cohésion | RDC [Abbr.] | RPDC [Abbr.]

Common Provisions Regulation | Regulation laying down common provisions for the European Structural and Investment Funds | Regulation laying down common provisions on the European Regional Development Fund, the European Social Fund, the Cohesion Fund, the European Agricultural Fund for Rural Development and the European Maritime and Fisheries Fund laying down general provisions on the European Regional Development Fund, the European Social Fund, the Cohesion Fund and the European Maritime and Fisheries Fund | CPR [Abbr.]


Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.

Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].


déterminer la disposition des tables | disposer les tables | installer les tables | mettre en place les tables

arrange the tables | arranged tables | arrange tables | create table seating plan


développement rapide d’applications

Rapid application development
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin de permettre l'application rapide des dispositions transitoires envisagées, le présent règlement devrait entrer en vigueur le jour de sa publication et être applicable à compter du 1er janvier 2014.

In order to allow for the prompt application of the transitional provisions envisaged, this Regulation should enter into force on the day of its publication and should apply from 1 January 2014.


7. Les États membres mettent les garde-frontières et/ou les autres agents compétents issus de la réserve de réaction rapide à disposition en vue de leur déploiement à la demande de l'Agence.

7. Member States shall make the border guards and/or other relevant staff from the rapid reaction pool available for deployment at the request of the Agency.


Cette évolution est prometteuse pour l’orientation future de l’AQ: l’évaluation des établissements incite les universitaires et les EES à élaborer des programmes et à garantir leur qualité, évitant ainsi la nécessité d’une accréditation formelle externe de chaque programme et permettant aux EES d’adapter rapidement leurs dispositions aux besoins évolutifs du marché du travail et aux changements de la composition de la population étudiante.

This is promising for the future direction of QA – institutional evaluation empowers academics and HEIs to build curricula and to ensure their quality, avoiding the need for formal, external accreditation of each individual programme and allowing them to adapt provision rapidly to changing labour market needs and to changes in the make-up of the student population.


Cette évolution est prometteuse pour l’orientation future de l’AQ: l’évaluation des établissements incite les universitaires et les EES à élaborer des programmes et à garantir leur qualité, évitant ainsi la nécessité d’une accréditation formelle externe de chaque programme et permettant aux EES d’adapter rapidement leurs dispositions aux besoins évolutifs du marché du travail et aux changements de la composition de la population étudiante.

This is promising for the future direction of QA – institutional evaluation empowers academics and HEIs to build curricula and to ensure their quality, avoiding the need for formal, external accreditation of each individual programme and allowing them to adapt provision rapidly to changing labour market needs and to changes in the make-up of the student population.


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Afin de permettre l'application rapide des dispositions transitoires envisagées, le présent règlement devrait entrer en vigueur le jour de sa publication et être applicable à compter du 1er janvier 2014.

In order to allow for the prompt application of the transitional provisions envisaged, this Regulation should enter into force on the day of its publication and should apply from 1 January 2014.


3. Le cas échéant, tout est mis en œuvre pour mettre rapidement à disposition un équipement ou des dispositifs de remplacement, à titre temporaire.

3. Where necessary, every effort shall be undertaken to rapidly provide temporary replacement equipment or devices.


Il convient de prévoir une transposition rapide des dispositions qui préparent le nouveau mode de fonctionnement du système communautaire à compter de 2013.

It is appropriate to provide for an early transposition of those provisions which prepare for the revised operation of the Community scheme from 2013 onwards.


(4) Le rapport A5-0405/2002 du Parlement européen sur la lutte contre la fièvre aphteuse dans l'Union européenne en 2001 et les mesures à prendre pour éviter et combattre les épizooties dans l'Union européenne demande, au point 123, que la Commission adopte rapidement des dispositions afin d'améliorer le système actuel de surveillance du transport des animaux à l'intérieur de l'Union européenne (système "Animo").

(4) Point 123 of European Parliament report A5-0405/2002 on measures to control foot-and-mouth disease in the European Union in 2001 and future measures to prevent and control animal diseases in the European Union stipulates that the Commission should, without delay, take measures to improve the existing system for monitoring the movement of live animals within the EU (Animo system).


- Adoption rapide des dispositions sur les marchés publics par le Parlement et le Conseil ;

- Rapid adoption of the procurement package by the Parliament and Council;


Au niveau de la Communauté, de nombreuses directives publiées par la Commission autorisent l'adoption de mesures d'incitation fiscale visant à encourager une mise en oeuvre rapide des dispositions (pour les émissions des véhicules et la qualité des carburants, par exemple).

At the Community level, many of the Directives issued by the Commission allow for tax incentives to encourage early implementation (such as those on vehicle emissions and fuel quality).


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