Traduction de «raisonnables pour éviter » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

raisonnement approximatif [ raisonnement inexact | raisonnement imprécis | raisonnement probabiliste | raisonnement incertain | raisonnement sous incertitude | raisonnement approché ]
approximate reasoning [ inexact reasoning | probabilistic reasoning ]

raisonnement basé sur le cas | raisonnement basé sur les précédents | raisonnement par cas
case-based reasoning | CBR [Abbr.]

raisonnement approché | raisonnement approximatif | raisonnement incertain
evidential reasoning

test d'évitement passif | test d'apprentissage par évitement passif | test de l'évitement passif | test d'apprentissage d'évitement passif
passive avoidance test

auditeur de l'évitement fiscal [ auditrice de l'évitement fiscal | vérificateur de l'évitement fiscal | vérificatrice de l'évitement fiscal ]
tax avoidance auditor

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

voie d'évitement | voie de dépassement | voie de dépassement en marche | évitement | évitement de circulation | garage actif | voie de garage actif
siding | siding track | bypass track | passing track | passing siding

indemnisation raisonnable | indemnité raisonnable
reasonable compensation

disposition anti-évitement [ règle anti-évitement | règlement anti-évitement ]
anti-avoidance rule

raisonnement guidé par les données | raisonnement dirigé par les données | raisonnement guidé par les faits
data directed reasoning | data driven reasoning

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Certains aspects de l'article 6 de la partie 6 nous préoccupent également et nous avons présenté quelques recommandations qui devraient l'améliorer; ainsi, le tribunal ne pourrait déclarer qu'un certificat est raisonnable lorsque l'organisme a démontré qu'il a exercé une diligence raisonnable pour éviter l'utilisation illicite de ses ressources, comme cela est défini à l'article 4.
We also have some concerns about and have made some recommendations that we think would enhance clause 6 of part 6, so that a court could not find a certificate reasonable where an organization had established that it had exercised due diligence to avoid the illicit use of its resources, as defined in clause 4.

5. Toute entreprise d’investissement prend, lorsqu’elle confie à un tiers l’exécution de tâches opérationnelles essentielles à la fourniture d’un service continu et satisfaisant aux clients et à l’exercice d’activités d’investissement de manière continue et satisfaisante, des mesures raisonnables pour éviter une aggravation indue du risque opérationnel.
5. An investment firm shall ensure, when relying on a third party for the performance of operational functions which are critical for the provision of continuous and satisfactory service to clients and the performance of investment activities on a continuous and satisfactory basis, that it takes reasonable steps to avoid undue additional operational risk.

C’est à juste titre également que la Commission a fait valoir que le Tribunal avait commis une erreur de droit en concluant à l’existence d’un lien de causalité sans avoir examiné si Systran avait fait preuve d’une diligence raisonnable pour éviter ou limiter son préjudice.
The Commission was also correct to argue that the General Court had erred in law in concluding there was a causal link without examining whether Systran had shown reasonable diligence in preventing or limiting its loss or damage.

Par conséquent, les fournisseurs de services d’itinérance devraient prendre des mesures raisonnables pour éviter que leurs clients ne supportent des frais d’itinérance lorsqu’ils se trouvent dans leur État membre.
Roaming providers should therefore take reasonable steps to protect customers against incurring roaming charges while they are located in their Member State.

Des actes délégués devraient également être adoptés pour fixer les critères devant être utilisés par les autorités compétentes pour évaluer si les gestionnaires respectent leurs obligations en ce qui concerne les règles de conduite professionnelles, leur obligation d’agir au mieux des intérêts des FIA ou des investisseurs des FIA qu’ils gèrent et de l’intégrité du marché; pour établir et utiliser avec efficacité les ressources et les procédures nécessaires pour la bonne exécution de leurs activités professionnelles; pour prendre toutes les mesures raisonnables pour éviter les conflits d’intérêt et, lorsque ces derniers sont inévitables, pour identifier, gérer et suivre et, le cas échéant, communiquer ces conflits d’intérêts afin d’éviter qu’ils n’aient des effets préjudiciables pour les intérêts des FIA et de leurs investisseurs et pour veiller à ce que les FIA qu’ils gèrent soient équitablement traités; pour se conformer à toutes les exigences réglementaires applicables à l’exercice de leurs activités professionnelles de manière à promouvoir au mieux les intérêts des FIA ou des investisseurs des FIA qu’ils gèrent et l’intégrité du marché; et pour traiter tous les investisseurs des FIA équitablement.
Delegated acts should also be adopted to specify the criteria to be used by competent authorities to assess whether AIFMs comply with their obligations as regards their conduct of business, their obligation to act in the best interests of the AIFs or the investors of the AIFs they manage and the integrity of the market; to have and employ effectively the resources and procedures that are necessary for the proper performance of their business activities; to take all reasonable steps to avoid conflicts of interest and, where such conflicts cannot be avoided, to identify, manage and monitor, and where applicable, disclose, those conflicts of interest in order to prevent them from adversely affecting the interests of the AIFs and their investors and to ensure that the AIFs they manage are fairly treated; to comply with all regulatory requirements applicable to the conduct of their business activities so as to promote the best interests of the AIFs or the investors of the AIFs they manage and the integrity of the market; and to treat all AIF investors fairly.

Des dispositions doivent être prises pour donner aux occupants des chances raisonnables d'éviter des blessures graves et d'évacuer rapidement l'aéronef et pour les protéger contre l'effet des forces de décélération en cas d'atterrissage ou d'amerrissage d'urgence.
Provisions must be made to give occupants every reasonable chance of avoiding serious injury and quickly evacuating the aircraft and to protect them from the effect of the deceleration forces in the event of an emergency landing on land or water.

5. Toute entreprise d'investissement prend, lorsqu'elle confie à un tiers l'exécution de tâches opérationnelles essentielles à la fourniture d'un service continu et satisfaisant aux clients et à l'exercice d'activités d'investissement de manière continue et satisfaisante, des mesures raisonnables pour éviter une aggravation indue du risque opérationnel.
5. An investment firm shall ensure, when relying on a third party for the performance of operational functions which are critical for the provision of continuous and satisfactory service to clients and the performance of investment activities on a continuous and satisfactory basis, that it takes reasonable steps to avoid undue additional operational risk.

C'est une proposition équilibrée et raisonnable, qui évite l'écueil des positions extrêmes qui auraient pu l'envoyer dans l'Enfer de Dante sans porte de sortie.
It is a balanced and reasonable text which steers clear of the pitfalls of extreme positions that could have consigned us to Dante's Inferno with no exit.

En vertu des accords internationaux une compagnie aérienne est responsable des dommages causés par un retard, sauf si elle peut prouver qu'elle a fait tout ce qui était raisonnable pour éviter ces dommages ou s' il lui était impossible de faire ainsi.
Under international agreements an airline is liable for damage caused by delay, except if it proves that it did all it reasonably could to avoid the damage or that is was impossible to do so.

Pour éviter que l'agence laisse place à la discrimination et au patronage, le Bloc a proposé moults amendements raisonnables pour éviter les abus de la part du gouvernement libéral.
The Bloc proposed many reasonable amendments, to make sure the agency is immune to discrimination and patronage, so it cannot be misused by the Liberal government.