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Dommage raisonnablement prévisible
Faute d'utilisation raisonnablement prévisible
Mauvais emploi raisonnablement prévisible
Perte raisonnablement prévisible
Préjudice raisonnablement prévisible
Risque raisonnablement prévisible

Vertaling van "raisonnablement prévisibles notamment " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dommage raisonnablement prévisible [ préjudice raisonnablement prévisible ]

reasonably foreseeable injury


mauvais emploi raisonnablement prévisible [ faute d'utilisation raisonnablement prévisible ]

reasonably foreseeable misuse


perte raisonnablement prévisible

reasonably foreseeable loss reasonably foreseeable loss


préjudice raisonnablement prévisible

reasonably foreseeable injury


conditions d'exploitation défavorables, raisonnablement prévisibles

reasonably expected adverse operating conditions


risque raisonnablement prévisible

reasonably foreseeable risk
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
16. L’instrument médical doit être conçu, fabriqué et emballé de façon à réduire au minimum les risques pour les patients, utilisateurs ou autres personnes que présentent des dangers raisonnablement prévisibles, notamment :

16. The design, manufacture and packaging of a medical device shall minimize any risk to a patient, user or other person from reasonably foreseeable hazards, including


la conception tient dûment compte de tous les mécanismes de dégradation raisonnablement prévisibles (notamment la corrosion, le fluage, la fatigue) correspondant à l’usage auquel l’équipement est destiné.

the design shall take appropriate account of all reasonably foreseeable degradation mechanisms (e.g. corrosion, creep, fatigue) commensurate with the intended use of the equipment.


la conception tient dûment compte de tous les mécanismes de dégradation raisonnablement prévisibles (notamment la corrosion, le fluage, la fatigue) correspondant à l'usage auquel l'équipement est destiné.

the design shall take appropriate account of all reasonably foreseeable degradation mechanisms (e.g. corrosion, creep, fatigue) commensurate with the intended use of the equipment.


(ii) que, par la répétition continuelle de ses actes d’agression, notamment celui qui est à l’origine de l’infraction dont il a été déclaré coupable, le délinquant démontre une indifférence marquée quant aux conséquences raisonnablement prévisibles que ses actes peuvent avoir sur autrui,

(ii) a pattern of persistent aggressive behaviour by the offender, of which the offence for which he or she has been convicted forms a part, showing a substantial degree of indifference on the part of the offender respecting the reasonably foreseeable consequences to other persons of his or her behaviour, or


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avoir des caractéristiques appropriées à l'ensemble des conditions de service raisonnablement prévisibles et des conditions d'essai, et notamment être suffisamment ductiles et tenaces.

have appropriate properties for all operating conditions which are reasonably foreseeable and for all test conditions, and in particular they should be sufficiently ductile and tough.


que l’exploitant ou le propriétaire a recensé tous les risques d’accident majeur raisonnablement prévisibles qui sont liés à l’installation et à son fonctionnement, ainsi que les événements précurseurs potentiels, et que les méthodes et les critères d’évaluation retenus pour la gestion des risques d’accident majeur sont expliqués clairement, notamment les facteurs d’incertitude dans l’analyse.

the operator or the owner has identified all reasonably foreseeable major accident hazards that apply to the installation and its functions, together with potential initiating events, and that the methodology and evaluation criteria adopted for major accident risk management are clearly explained, including factors for uncertainty in the analysis.


(b) que l'exploitant ou le propriétaire de l'installation non destinée à la production a recensé tous les risques d'accident majeur raisonnablement prévisibles qui sont liés à l'installation et à son fonctionnement, ainsi que les événements précurseurs potentiels, et que les méthodes et les critères d'évaluation retenus pour la gestion des risques d'accident majeur sont expliqués clairement, notamment les facteurs d'incertitude dans l'analyse;

(b) the operator or the owner of the non-production installation has identified all reasonably foreseeable major accident hazards that apply to the installation and its functions, together with potential initiating events, and that the methodology and evaluation criteria adopted for major accident risk management are clearly explained, including factors for uncertainty in the analysis;


- les risques liés à des conditions d'environnement raisonnablement prévisibles, notamment ceux liés aux champs magnétiques, aux influences électriques externes, aux décharges électrostatiques, à la pression ou aux variations de pression, à l'accélération,

- risks connected with reasonably foreseeable environmental conditions such as magnetic fields, external electrical influences, electrostatic discharge, pressure or variations in pressure and acceleration,


Par ailleurs, étant donné que l’adoption de la LSJPA visait notamment à réduire le recours trop fréquent au placement sous garde, la Cour a jugé que la définition d’une « infraction avec violence » n’incluait pas les infractions au cours desquelles des lésions corporelles ne sont que raisonnablement prévisibles(43).

Given that the YCJA was passed to reduce reliance on detention, the Court decided that the definition of a violent offence did not include offences involving the mere likelihood of bodily harm to another person (43) A definition that included such offences would be too broad. The Court therefore chose to adopt a restrictive interpretation.


- La sécurité est définie par rapport à l'usage normal du produit ou raisonnablement prévisible du produit, de son effet sur d'autres produits, de sa présentation et des utilisateurs particuliers (enfants notamment).

- Safety is defined by reference to normal use of a product or reasonably foreseeable use of a product, its effect on other products, its presentation and specific users (in particular children).


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