Traduction de «raisonnablement prévisibles lesquelles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dommage raisonnablement prévisible [ préjudice raisonnablement prévisible ]
reasonably foreseeable injury

mauvais emploi raisonnablement prévisible [ faute d'utilisation raisonnablement prévisible ]
reasonably foreseeable misuse

préjudice raisonnablement prévisible
reasonably foreseeable injury

perte raisonnablement prévisible
reasonably foreseeable loss reasonably foreseeable loss

conditions d'exploitation défavorables, raisonnablement prévisibles
reasonably expected adverse operating conditions

risque raisonnablement prévisible
reasonably foreseeable risk

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

13) «produit présentant un risque»: un produit susceptible de nuire à la santé et à la sécurité des personnes en général, à la santé et à la sécurité sur le lieu de travail, à la protection des consommateurs, à l’environnement et à la sécurité publique ainsi qu’à d’autres intérêts publics dans une mesure qui va au‑delà de ce qui est considéré comme raisonnable et acceptable dans des conditions d’utilisation normales ou raisonnablement prévisibles du produit concerné, lesquelles comprennent aussi sa durée d’utilisation et, le cas échéant, sa mise en service, son installation et ses exigences d’entretien.
(13) ‘product presenting a risk’ means a product having the potential to affect adversely health and safety of persons in general, health and safety in the workplace, consumer protection, the environment and public security as well as other public interests to a degree which goes beyond that considered reasonable and acceptable under the normal or reasonably foreseeable conditions of use of the product concerned, including the duration of use and, where applicable, its putting into service, installation and maintenance requirements.

«produit sûr»: tout produit qui, dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles, lesquelles comprennent aussi sa durée d'utilisation et, le cas échéant, sa mise en service, son installation et ses exigences d'entretien, ne présente aucun risque ou seulement les risques minimaux compatibles avec son utilisation qui sont considérés comme acceptables et conciliables avec un niveau élevé de sécurité et de protection de la santé des personnes;
(1) ‘ safe product’ means any product which, under normal or reasonably foreseeable conditions of use of the product concerned, including the duration of use and, where applicable, its putting into service, installation and maintenance requirements, does not present any risk or only the minimum risks compatible with the product's use, considered acceptable and consistent with a high level of protection of health and safety of persons;

En l'absence d'une telle législation, tout produit qui , dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles, lesquelles comprennent aussi sa durée d'utilisation et, le cas échéant, sa mise en service, son installation, ses exigences d'entretien, de formation et de supervision, ne présente aucun risque ou seulement les risques minimaux compatibles avec son utilisation qui sont considérés comme acceptables et conciliables avec un niveau élevé de sécurité et de protection de la santé des personnes;
In the case of absence of such legislation it means any products which , under normal or reasonably foreseeable conditions of use of the product concerned, including the duration of the use and, where applicable, its putting into service, installation, maintenance, training and supervision requirements, does not present any risk or only the minimum risks compatible with the product's use, considered acceptable and consistent with a high level of protection of health and safety of persons;

(1) «produit sûr»: tout produit qui, dans des conditions d’utilisation normales ou raisonnablement prévisibles, lesquelles comprennent aussi sa durée d’utilisation et, le cas échéant, sa mise en service, son installation et ses exigences d’entretien, ne présente aucun risque ou seulement les risques minimaux compatibles avec son utilisation qui sont considérés comme acceptables et conciliables avec un niveau élevé de sécurité et de protection de la santé des personnes.
(1) ‘safe product’ means any product which, under normal or reasonably foreseeable conditions of use of the product concerned, including the duration of use and, where applicable, its putting into service, installation and maintenance requirements, does not present any risk or only the minimum risks compatible with the product's use, considered acceptable and consistent with a high level of protection of health and safety of persons.

Le gouvernement, ayant été responsable du coût total du fonctionnement de la voie maritime en tout temps, est en train de conclure des ententes selon lesquelles la voie maritime serait financièrement autonome dans des limites raisonnablement prévisibles et obligée d'atteindre des objectifs de rendement et ainsi de suite, ce qui n'est pas prévu dans l'entente existante.
The government, having been responsible for the total cost of running the seaway at all times, is now entering into arrangements such that the seaway would be self-sufficient within reasonable bounds of predictability and will be under an obligation to meet performance targets and things like that, which the existing arrangement does not cover.

«produit présentant un risque»: un produit susceptible de nuire à la santé et à la sécurité des personnes en général, à la santé et à la sécurité sur le lieu de travail, à la protection des consommateurs, à l'environnement et à la sécurité publique ainsi qu'à d'autres intérêts publics dans une mesure qui va au-delà de ce qui est considéré comme raisonnable et acceptable dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles du produit concerné, lesquelles comprennent aussi sa durée d'utilisation et, le cas échéant, sa mise en service, son installation et ses exigences d'entretien;
(13) ‘product presenting a risk’ means a product which has the potential to affect adversely health and safety of persons in general, health and safety in the workplace, consumer protection, the environment and public security as well as other public interests to a degree which goes beyond that considered reasonable and acceptable under the normal or reasonably foreseeable conditions of use of the product concerned, including the duration of use and, where applicable, its putting into service, installation and maintenance requirements;

13) «produit présentant un risque»: un produit susceptible de nuire à la santé et à la sécurité des personnes en général, à la santé et à la sécurité sur le lieu de travail, à la protection des consommateurs, à l'environnement et à la sécurité publique ainsi qu'à d'autres intérêts publics dans une mesure qui va au-delà de ce qui est considéré comme raisonnable et acceptable dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles du produit concerné, lesquelles comprennent aussi sa durée d'utilisation et, le cas échéant, sa mise en service, son installation et ses exigences d'entretien;
(13) ‘product presenting a risk’ means a product having the potential to affect adversely health and safety of persons in general, health and safety in the workplace, consumer protection, the environment and public security as well as other public interests to a degree which goes beyond that considered reasonable and acceptable under the normal or reasonably foreseeable conditions of use of the product concerned, including the duration of use and, where applicable, its putting into service, installation and maintenance requirements;

2. Les États membres prennent toutes les mesures utiles pour que les composants de sécurité pour ascenseurs auxquels s’applique la présente directive ne puissent être mis à disposition sur le marché et en service que si les ascenseurs sur lesquels ils seront installés ne compromettent pas la sécurité et la santé des personnes et, le cas échéant, la sécurité des biens, lorsqu’ils sont installés et entretenus convenablement et utilisés conformément à leur destination ou à une destination raisonnablement prévisible.
2. Member States shall take all appropriate measures to ensure that safety components for lifts covered by this Directive may be made available on the market and put into service only if the lifts in which they are to be installed do not endanger the health or safety of persons or, where appropriate, the safety of property when properly installed and maintained and used for their intended purpose or for a purpose that can be reasonably foreseen.

b) les conditions dans lesquelles de telles circonstances exceptionnelles ou non raisonnablement prévisibles peuvent être déclarées, y compris l'adoption des indicateurs appropriés, sont indiquées dans le plan de gestion de district hydrographique.
(b) the conditions under which circumstances that are exceptional or that could not reasonably have been foreseen may be declared, including the adoption of the appropriate indicators, are stated in the river basin management plan.

b)les conditions dans lesquelles de telles circonstances exceptionnelles ou non raisonnablement prévisibles peuvent être déclarées, y compris l'adoption des indicateurs appropriés, sont indiquées dans le plan de gestion de district hydrographique.
(b)the conditions under which circumstances that are exceptional or that could not reasonably have been foreseen may be declared, including the adoption of the appropriate indicators, are stated in the river basin management plan.