Traduction de «rail aurait-il » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]
should

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

accidents survenant à, sur, ou impliquant:télébenne | téléphérique | télésiège | véhicule sur câble, sans rails | voilier sur glace | voilier sur sable | chute ou saut d'un | happement ou traînage par | objet jeté d'un (dans un) | véhicule sur câble, sans rail |
accident to, on or involving:cable-car, not on rails | ice-yacht | land-yacht | ski chair-lift | ski-lift with gondola | caught or dragged by | fall or jump from | object thrown from or in |

partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement
contracting party with which the concession was initially negotiated

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir
development value

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)
development value

système de rails/supports pour rideau de box
Cubicle curtain track/carrier system

accoudoir fixé à un rail
Fixed-rail armrest

chute due à une défaillance du rail
Fall due to failure of rail

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En effet, elle aurait modifié son analyse relative à la nature de la mesure étatique en cause et révisé la méthode de calcul des taux de référence applicables au moment de l'octroi de l'aide d'État accordée en faveur d'Arbel Fauvet Rail SA.
The Commission altered its analysis on the nature of the State measure at issue and revised the method for the calculation of the reference rates applicable when the State aid in favour of Arbel Fauvet Rail SA was granted.

Compte tenu de l’avenir du rail en général, ainsi que du projet Rail Baltica, on aurait espéré que ce corridor inclue aussi Tallinn et Riga.
Taking into account the future of the railway in general, as well as the Rail Baltica project, one would have expected that this corridor would also include Tallinn and Riga.

comme la Commission l'aurait relevé dans sa décision dans l'affaire N 386/2004, Fret SNCF, les conditions entre rail et route ne sont pas identiques, au détriment du rail.
As the Commission noted in its decision in case N 386/04, Fret SNCF, the conditions between rail and road are not identical, to the detriment of rail.

Le consommateur a le droit de choisir son moyen de transport ; dès lors, peut-être améliorer tous les modes plutôt que se concentrer uniquement sur le rail aurait-il garanti à l'industrie des transports une concurrence loyale.
The consumer has a right to choose his method of transport, so perhaps improving all modes, rather than just concentrating on rail, would have allowed the transport industry to compete fairly.

La primauté de la route sur le rail ne peut être considérée comme le triomphe de la libre entreprise sur les industries nationalisées, car le transport routier n’aurait pas pu s’épanouir sans investissements publics.
The primacy of road over rail cannot be regarded as the triumph of free enterprise over nationalised industries, because road transport could not have flourished without public investment.

Une proposition de directive-cadre établissant pour tous les modes de transport les principes de tarification de l'usage des infrastructures aurait dû être présentée dès 2002. Nous attendons encore aujourd’hui, en vain, cette directive sur les coûts d'infrastructure, qui doit enfin permettre des subventions croisées favorisant les modes de transports écologiques, comme dans l’exemple suisse, et ouvrir la voie à un déplacement du transport de la route vers le rail.
A proposal for a framework directive to lay down the principles on which charges for the use of the infrastructure were to be imposed on all cross-border carriers was to have been presented as recently as 2002, yet, even today, we wait in vain for this directive on transport infrastructure costs, which is intended to at last facilitate a cross-subsidy, along Swiss lines, for the benefit of environmentally friendly means of transport and to pave the way for the transfer of traffic from road to rail.

Tout ce qui doit être mis sur les rails, au sens le plus propre du terme, dans ce cadre, aurait du l’être depuis longtemps.
All of the measures that are intended, in the truest sense of the word, to be put in train here are long overdue.

4. Lorsqu'un transport combiné rail-route de marchandises circulant sous le couvert d'une ou de plusieurs déclarations de transit selon la procédure définie au Titre II est accepté par les chemins de fer dans un terminal ferroviaire et est acheminé sur wagons, les sociétés des chemins de fer assument la responsabilité du paiement des droits et autres impositions en cas d'infractions ou d'irrégularités commises pendant le parcours ferroviaire, dans le cas où il n'y aurait pas de garantie valable dans le pays où l'infraction ou l'irrégularité a été ou est réputée avoir été commise et dans la mesure où il ne serait pas possible de recouvrer ces montants à charge du principal obligé.
4. Where a consignment of goods being carried by combined road-rail transport, under cover of one or more transit declarations made under the procedure set out in Title II, is accepted by the railways in a rail terminal and is loaded on wagons, the railway companies shall assume liability for payment of duties and other charges where offences or irregularities occur during the journey by rail, if there is no valid guarantee in the country where the offence or irregularity has occurred or is deemed to have occurred, and if it is not possible to recover such amounts from the principal.

4. Lorsqu'un transport combiné rail-route de marchandises circulant sous le couvert d'une ou de plusieurs déclarations de transit selon la procédure définie au titre II est accepté par les chemins de fer dans un terminal ferroviaire et est acheminé sur wagons, les sociétés des chemins de fer assument la responsabilité du paiement des droits et autres impositions en cas d'infractions ou d'irrégularités commises pendant le parcours ferroviaire, dans le cas où il n'y aurait pas de garantie valable dans le pays où l'infraction ou l'irrégularité a été ou est réputée avoir été commise et dans la mesure où il ne serait pas possible de recouvrer ces montants à charge du principal obligé.
4. Where a consignment of goods being carried by combined road-rail transport, under cover of one or more transit declarations made under the procedure set out in Title II, is accepted by the railways in a rail terminal and is loaded on wagons, the railway companies shall assume liability for payment of duties and other charges where offences or irregularities occur during the journey by rail, if there is no valid guarantee in the country where the offence or irregularity has occurred or is deemed to have occurred, and if it is not possible to recover such amounts from the principal.

Lorsqu'un transport combiné rail-route de marchandises circulant sous le couvert d'un ou de plusieurs documents de transit communautaire/transit commun est accepté par les chemins de fer dans un terminal ferroviaire et est acheminé sur wagons, les administrations des chemins de fer assument la responsabilité du paiement des droits et autres impositions en cas d'infractions ou d'irrégularités commises pendant le parcours ferroviaire, dans le cas où il n'y aurait pas de garantie valable dans le pays où l'infraction ou l'irrégularité a été ou est réputée avoir été commise et dans la mesure où il ne serait pas possible de recouvrer ces montants à charge du principal obligé».
Where a consignment of goods being carried by combined road-rail transport under cover of one or more Community transit/common transit documents is accepted by the railways in a rail terminal and is loaded on wagons, the railway authorities shall assume liability for payment of duties and other charges where offences or irregularities occur during the journey by rail, if there is no valid guarantee in the country where the offence or irregularity has occurred or is deemed to have occurred, and if it is not possible to recover such amounts from the principal.`